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Compte-Rendu - CR 16.12.2021
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Querrien.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 16.12.2021)
Thèmes du document : Environnement, Jeunesse, Aménagement du territoire,
MAIRIE
de
QUERRIEN
29310
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
FT
DU
JEUDI
16 DECEMBRE
2021
COMPTE-RENDU
Préambule
|
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
relatif
Adopté
(18
voix)
au
conseil
municipal
du
29
septembre
2021
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
1.
Convention
opérationnelle
portage
EPF—
projet
|
Adopté
POUR
(16
voix)
micro-crèche
2 abstentions
(G.
BESNARD,
F. KERFORN)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
2.
Sollicitation
DETR
2022
projet
micro-crèche
Adopté
POUR
(16
voix)
2 abstentions
(G.
BESNARD,
F. KERFORN)
e
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
3.
Instauration
tarification
sociale
restaurant
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
scolaire
(3 tranches)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
4.
Passage
aux
1 607
heures
(organisation
du
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
temps
de
travail
des
agents
communaux)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
5.
Tarifs Barrières
de
sécurité
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
Boulodrome
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
Débit
de
boissons
Location
foyer
Rémi
DERRIEN
Garderie Régies Restaurant
scolaire
Location
salle
multifonction
Taxes
funéraires
Vente
de
bois
6.
Vente
bien
communal
situé
au
9 rue
de
Saint-
|
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
Thurien
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
1:
Emplois
non
permanents
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
8.
Travaux
rue
du
Bel
Air:
nouveau
plan
de
|
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
financement
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
9.
Etude
de
faisabilité
— chaufferie
biomasse
+ |
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
réseau
chaleur
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
10.
Adhésion
. SOCIETE
PUBLIQUE
LOCALE
bois
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
énergie
renouvelable
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
1
Intégration
de
Marianne
MILER
à deux
Adopté
POUR
(16
voix)
commissions
2 abstentions
(G.
BESNARD,
F. KERFORN)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
12.
Avenant
de
télétransmission
des
actes
soumis
au
|
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
contrôle
de
légalité
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
18:
‘Attributions
de
compensation
en
investissement
|
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
+ décision
modificative
(création
d’une
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
opération
de
remboursement
ACI)
14.
Attributions
de
compensation
: intégration
des
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
mutualisations 1 absent excusé
(sans
pouvoir)
15.
Sollicitation
fonds
de
concours
« déconstruction-
|
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
reconstruction
» auprès
de
Quimperlé
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
Communauté
projet
micro-crèche
16.
Sollicitation
fonds
de
concours
« déconstruction-
|
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
reconstruction.»
auprès
de
Quimperlé
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
Communauté
extension
maison
de
santé
17
Participation
aux
dépenses
scolaires
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
18.
Convention
de
financement
plan
de
relance
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
continuité
pédagogique
AAP
SNEE
(appel
à
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
projets
socle
numérique
écoles
élémentaires)
19.
Approbation
de
la Convention
Territoriale
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
Globale
et
du
Projet
Social
de
Territoire
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
20.
Décision
modificative
— dépassement
de
crédits
|
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
budgétaires
(clôture
du
stade)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
21.
Décision
modificative
— insuffisance
crédits
à
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
l'emprunt
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
22.
Décision
modificative
— insuffisance
de
crédits
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
(sécurisation
du
bâtiment
école)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
23.
Décision
modificative
— insuffisance
de
crédits
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
(matériel
roulant
du
service
technique)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
24.
Décision
modificative
— insuffisance
de
crédits
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
(parc
informatique)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
25.
Décision
modificative
— insuffisance
de
crédits
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
socle
numérique
école
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
26.
Création
d’un
emploi
permanent
(agent
Adopté
à l’unanimité
POUR
(18
voix)
d'entretien
polyvalent)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
27;
Restes
à réaliser
exercice
2021
Adopté
POUR
(16
voix)
2 abstentions
(G.
BESNARD,
F. KERFORN)
1 absent
excusé
(sans
pouvoir)
Questions diverses Pacte Finistère
2030
:
-projet
déplacement
arrêt
de
bus
au
centre
bourg travaux
de
rafraichissement
en
mairie
- travaux
de
rafraichissement
salle
multifonction Lotissement
Park
Bras
: 11
réservés
(reste
4
lots) Droit
de
préemption
sur
la boulangerie
BERSOT-
|
Pour
faire
valoir
ce
que
de
droit