Compte-Rendu - 18 juin 2024

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Compte-Rendu - 18 juin 2024 Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Saint-Rémy-Boscrocourt. Lien du pdf (Compte-Rendu - 18 juin 2024)Thèmes du document : Démocratie, Transports, Démocratie locale et participation citoyenne, Séance du 18 juin 2024

L'an DEUX MIL VINGT QUATRE le 18 juin à 19H00 dans la salle de réunion du Conseil municipal.

Date de convocation : 10/06/2024

Conseil municipal :

DOUAY Martine Maire Conseillers COULOMBEL Joël Adjoint au Maire

TRANEL Michel Adjoint au Maire En exercice 14 TOUSSART Catherine Adjointe au Maire Quorum 08 GREBOVAL Alain Adjoint au Maire Présents 14 AUGER Isabelle Procuration 00 DELAMARRE Marie-Claude Votants 14 GAUDRY Myriam

GEST Cyril

LECONTE Jimmy

LEVASSEUR Michel

LEVASSEUR Yannick

PRESTOT Dominique

ROBILLARD Laurence

Secrétaire : TOUSSART Catherine

Ordre du jour :

• Suivi du projet sécurité routière

• Bureau de vote des élections législatives

• Projet éolienne de la société VALOREM

• Compte rendu des commissions communales

• Renouvellement bail du SIVOS au 01/09/2024

• Proposition pour un éco pâturage

• Devis pour réfection de trottoirs

• Questions diverses

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• Suivi du projet sécurité routière

Mme le Maire explique que la Direction des Routes a validé des aménagements provisoires pour la sécurité routière dans le bourg, qui devraient être posés dans le courant du 3ème trimestre. Ces aménagements consistent en la pose d’une écluse avec coussin berlinois dans la rue des Antonins à hauteur des containers de tri, et même chose rue de la Croix de Pierre. La Direction des Routes vérifiera la possibilité d’aménagements complémentaires.

• Bureau de vote des élections législatives

30 JUIN 2024

08H00 -10H30 I AUGER J COULOMBEL L ROBILLARD 10H30 – 13H00 A GREBOVAL M-C DELAMARRE D PRESTOT 13H00 – 15H30 C TOUSSART C GEST M GAUDRY 15H30 – 18H00 M TRANEL J LEONTE M LEVASSEURSéance du 18 juin 2024

7 JUILLET 2024

08H00 -10H30 J COULOMBEL I AUGER M GAUDRY 10H30 – 13H00 Y LEVASSEUR A GREBOVAL M LEVASSEUR 13H00 – 15H30 C TOUSSART D PRESTOT M-C DELAMARRE 15H30 – 18H00 J COULOMBEL C GEST L ROBILLARD

• Projet éolienne de la société VALOREM

Mme DOUAY informe le Conseil qu’elle a été invitée par la société VALOREM à une réunion qui s’est tenue à Saint Martin le Gaillard le 30 mai dernier, et qu’elle s’y est rendue avec M. COULOMBEL. La société VALOREM a souhaité que cette réunion d’information soit considérée comme un COPIL mais il est bien entendu que ce n’est pas le cas, les élus présents, dont ceux de Saint Rémy, n’étant pas partie intégrante au projet présenté ce soir-là.

Le projet en question consiste à remplacer les éoliennes existantes sises sur le territoire de Saint Martin le Gaillard près de Heudelimont, qui ont 13 ans, par des modèles de 40 mètres de plus en hauteur. Le souci c’est que la distance entre les éoliennes doit être plus importante, et de ce fait, l’une d’elle sera positionnée sur le territoire de Saint Rémy Boscrocourt.

VALOREM annonce avoir déjà obtenu l’accord de plusieurs propriétaires terriens ainsi que celui de la Préfecture. Les élus ont été invités à positionné sur un plan IGN les emplacements des prises de vue pouvant indiquer les emplacements les moins gênants au niveau impact visuel. Les élus de Saint Rémy ont refusé de positionner quoi que ce soit sur la carte fournie avant que la question ne soit présentée au Conseil municipal. Le Conseil, étant majoritairement contre l’implantation d’éoliennes sur le territoire communal, valide la décision de ne pas se positionner sur un emplacement, y compris pour une prise de vue.

Cependant, des photos des engins existants seront prises afin de confronter VALOREM sur la réalité de l’impact de ses engins.

Mme DOUAY signale que plusieurs élus ont demandé une position officielle à la CCVS sur le sujet de l’installation d’éoliennes.

• Compte rendu des commissions communales

Commission fête et culture : réunion du 7 juin : M. TRANEL revient sur les Clochers de la Liberté, cérémonie qui s’est déroulée le 6 juin à 19H44 pour rendre hommage aux soldats du Débarquement. C’est 3500 communes réparties sur 14 pays qui étaient inscrites sur le site de l’organisateur de la manifestation. Le Conseil remercie les participants qui se sont retrouvé nombreux au pied du monument aux Morts.

Soirée du 13 juillet : la commission a reconduit le traiteur et propose les mêmes tarifs, à savoir : 12 € pour les adultes et 5 € pour les enfants jusqu’à 10 ans. La buvette sera tenue par les 4 vents.

Commission environnement : réunion du 18 mars : M. TRANEL indique au Conseil que l’aménagement de l’entrée du stade est en attente car l’USN76 ne répond pas à la question de savoir comment le club va faire entrer le container sur le stade. La commission a travaillé sur une entrée plusSéance du 18 juin 2024

travaillée, plus durable et étoffée, et en attendant une prairie fleurie sera ressemée.

Sur les 7 pommiers offerts par FORLUMEN, 2 ont été vandalisés (sur la place de la Mairie et à l’aire de jeux).

Suivi du projet nichoirs : M. TRANEL rappelle que les nichoirs ont été posés chez des habitants volontaires il y a 2 ans et que depuis, le groupe ornithologique opère un suivi régulier. Cette année, il y a eu 2 couvées de chouettes effraie. D’autres nichoirs ont été occupés sans couvée mais le bilan est très encourageant. Une chouette effraie avale 1000 rongeurs par an, et contribue ainsi à la lutte contre les nuisibles. M. TRANEL propose d’organiser un pot de l’amitié dès que le groupe ornithologique pourra réaliser un bilan complet, en invitant les volontaires et la population.

CCAS : Mme TOUSSART fait un point sur les actions du CCAS. Cette année le budget voté est de 5922 €. Il est prévu l’organisation du repas offerts aux ainés, qui se tiendra le 3 novembre prochain et la banque alimentaire itinérante.

Commission sports : réunion du 11 juin : M. LECONTE expose les premières décisions pour Octobre Rose. La manifestation aura lieu le dimanche 6 octobre, reconduction des parcours cycles et marches, mobylettes et lâcher de ballons.

• Renouvellement bail du SIVOS au 01/09/2024

Le bail actuel prend fin au 31/08/2024. Il y a lieu de le renouveler au 01/09/2024. Le loyer actuel est de 90.84 €. Mme le Maire propose 1 an reconductible tacitement 2 fois avec un arrondi du loyer de 91€ mensuels. Le Conseil donne son accord.

• Proposition pour un éco pâturage

M. Steven SAINTYVES cherche un terrain pour faire pâturer 3 chèvres naines. Mme le Maire pense au bassin de rétention sis derrière la rue du Vallon. Elle propose une convention d’un an renouvelable par tacite reconduction. Après délibération, le Conseil donne son accord.

• Devis pour réfection de trottoirs

Suivi de travaux : M COULOMBEL explique les devis reçus pour la réfection du trottoir de l’école en enrobées. Le Conseil retient la proposition de l’entreprise AVISSE pour 5855.40 € TTC. Les conseillers demandent également que soit réalisé le trottoir en face de l’école. Un devis complémentaire sera demandé.

• Questions diverses

Lutte contre les chenilles processionnaires : En 2023 les communes n’ont pas signé les conventions car il était impossible d’estimer le coût financier par avance. De ce fait, sans convention, le Département ne pouvait pas faire intervenir son entreprise agréée. En 2024 il n’y a plus de convention entre le Département et la commune. Le particulier doit prendre en charge le coûtSéance du 18 juin 2024

d’une intervention. De ce fait nous nous trouvons dans les mêmes conditions que pour les nids d’insectes.

Remerciements de Eu pour la participation au SMUR.

Remerciement OXFAM pour la subvention trail LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ et report de la course au 14 septembre en raison des élections législatives.

La séance est levée à 21H20