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Ordre du Jour - ODJ 14 11 2025 mod
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 par la commune de Bujaleuf.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 14 11 2025 mod)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Bois et produits du bois, Inégalités sociales,
ORDRE DU JOUR MODIFICATIF
Séance du 14 novembre 2025
Monsieur le Maire informe le Conseil municipal qu’il convient de modifier l’ordre du jour comme suit :
1) suppression des 3 points relatifs à l’opération de restauration intérieure de l’église de l’Ordination de
Saint Martin :
Marché de travaux
- Lot 1 Maçonnerie – Pierre de Taille : avenant n°1
- Lot2 Charpente Bois : avenant n°1
Marché de maîtrise d’œuvre
- Avenant n°7
2) ajout de la demande de subvention liée aux travaux supplémentaires sur l’opération
susmentionnée
Approbation du compte-rendu de la séance du 13 octobre 2025
Délibérations
Institution
- Travaux d’extension du cimetière : demande de subvention
- Convention restauration scolaire entre les membres du RPI : modification du montant de
participation demandée aux communes de Cheissoux et Saint Julien le Petit
Communauté de Communes
- Convention Territoriale Globale 2026 – 2030
Personnel
- Protection sociale complémentaire : mode de participation au risque « santé » et montant de la
participation
Informations