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Compte-Rendu - 11 octobre 2023
Document publié le Mercredi 11 octobre 2023 par la commune de Madranges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 11 octobre 2023)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Eau et assainissement,
Le
13/10/2023
MAIRIE
DE
MADRANGES
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE
RENDU
SÉANCE
DU
11/10/2023
Le
conseil
Municipal
de
la commune
de
Madranges
s’est
réuni
le mercredi
11/10/2023
à 20h30.
Étaient
présents
: Jean-Pierre
BORT,
Pierre
CROISILLE.
Baptiste
BORT,
Michel
PORTE,
Guillaume
PORTE,
Jean-François
LONGUET,
Magalie
BRETTE,
Sylvie
MAGOUTIER,
Jean
SAUVENT. Étaient
absents
: Serge
BORDES,
Nadine
VAN
(procuration
à Baptiste
Bort)
Secrétaire
de
séance
: M
J F
Longuet
ORDRE
DU
JOUR :
1)
Élection
du
secrétaire
de
séance
: M.J-F
Longuet
à l'unanimité
(présents
et pouvoirs).
2) Approbation
du
CR
du
conseil
municipal
du
11/10/2023
: unanimité
des
présents
et pouvoirs
3)
Délibérations
:
Délibération
1
: Adressage,
Mise
en
place
d’une
BAL.
Autorisation
de
signature
du
devis
de
LA
POSTE
(720€).
unanimité
des
présents
et pouvoirs
Délibération
2
: Autorisation
de
signature
de
l’avenant
N°1
à la convention
générale
d’affectation.
unanimité
des
présents
et pouvoirs
Délibération
3
: Programme
annuel
des
coupes
de
bois
par
l'ONF.
unanimité
des
présents
et pouvoirs
Délibération
4
: Vigifoncier.
Décision
de
conclure
le protocole
d’accord
avec
la
SAFER
relatif à l’accès
à cet
outil.
unanimité
des
présents
et pouvoirs
Délibération
5
: mise
en
non-valeur
de
créances
non
recouvrables
Présentation
et vote.
unanimité
des
présents
et pouvoirs
.
Délibération
6
: Aliénation
chemin
«
Marcou
».
Approbation
de
l’aliénation
du
chemin,
désignation
de
l’enquêéteur(trice)
public
(Mme.
Montintin),
prix
de
vente
du
chemin
(opération
blanche
pour
la commune)
et décision
du
démarrage
de
la
procédure. unanimité
des
présents
et pouvoirs
4)
Installation
d’un
stand
de
tir
: Point
sur
l’installation
après
dépôt
du
permis
de
construire,
avant
test
acoustique
et obtentions
des
autorisations
demandées. $)
Programme
voirie
2024
: Le
devis
EUROVIA
(135
586,58€)
pour
rénovation
de
la voirie
communale
est
accepté
dans
son
ensemble.
Le
financement
sera
réalisé
par
:
- demande
DETR
- aide
du
département
6
000€
- fonds
propres
+
emprunt
(si
nécessaire)
unanimité
des
présents
et pouvoirs
6)
Déchets
: une
réunion
COM-COM
/mairie
doit
avoir
lieu
pour
acter
définitivement
le scénario
retenu. 7)
Logement
Mairie
(Lucbert)
: Le
CM
a décidé
de
faire
procéder
(Vincent
+ volontaires)
à la
rénovation
(tapisserie,
peinture)
pour
location
au
1% janvier
2024.
unanimité
des
présents
et pouvoirs
8) Achat
de
terrains
de
Mme
M
C
PEYRAUD :
Le
CM
refuse
(8
contre
, 1 pour,
1 abst)
d’activer
son
pouvoir
de
préemption
pour
l’achat
de
ces
terrains.
9)
Recensement
des
zones
pour
énergies
renouvelables
:
Le
maire
fait un
compte
rendu
de
la réunion
préf/com-com
concernant
ce
sujet.
La
prise
en
charge
de
ce
dossier
a été
proposée
à G
Porte.
10)
Point
sur
les
travaux
et
achats
divers
: Point
sur
les
travaux
effectués
ou
en
cours
;
- reposoir -Transfo
Feugeas
(destruction
et aménagement
de
l’emplacement)
- Carrefour
Meyrignac
- Contrôle
par
secteur
du
réseau
d’eau
(coupures
effectuées
de
nuit).
Une
fuite
a été
détectée
sur
le
secteur
Combechave.
-Vincent
a effectué
un
stage
de
3 jours
intitulé
: « Pierres
sèches
»
- Captages - Entretien
quotidien
11)
Compte
N26 :
Nous
disposons
de
1784,39
€.
12)
Festivités
de
fin
d’année
:
Le
contenu
sera
fixé
au
prochain
conseil.
Les
conseillers
sont
chargés
d’y
réfléchir.
12)
Questions
diverses
:
- Problèmes
de
voisinage
: le Maire
prévient
la gendarmerie
des
plaintes
enregistrées
;
La
séance
est
levée
à 23h05
M.
Jean-François
Longuet