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Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 06 06 20144345
Document publié le Vendredi 6 juin 2014 par la commune de Viverols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du cm du 06 06 20144345)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Institutions publiques,
Mairie de VIVEROLS
Le Bourg
63840 VIVEROLS
Compte rendu de la réunion du Conseil
Municipal du vendredi 6 juin 2014
Sous la présidence de M. Le Maire Christian ALEXANDRE
Etaient présents :
ALEXANDRE Christian, ALLARD Jean-Yves, GEORGET Arthur, HAUTEVILLE Cyril, JOUBERT Marc, LACROIX
Yvette, MARTIN Isabelle, MATICHARD Gilles, PICARD Eric, PORTENEUVE Fabien, RECOQUE Pascal.
Secrétaire de Mairie : Secrétaire de séance :
PELIN Florence Isabelle MARTIN
KKKKXX
Ordre du jour :
e Informations diverses ;
e Renouvellement contrat CAE M. BOUILLON Alain ;
Adhésion au service retraites du Centre de Gestion du Puy de Dôme ;
e Loyers logements sociaux ;
e Questions diverses.
1. INFORMATIONS DIVERSES
M. Le Maire récapitule les évènements survenus depuis le dernier conseil.
Une réunion s’est tenue avec les associations le 23 mai, un bon nombre d’entre elles était représenté. Les
documents à remplir pour obtenir les subventions ainsi que les statuts de chacune leur ont été demandés :
ils devront être déposés en mairie avant le 30 juin pour pouvoir obtenir les subventions.
M. Le Maire rappelle que ces documents sont importants et ne sont pas demandés pour nuire aux
associations, mais il tient à respecter la réglementation concernant la justification de la redistribution de
l'argent public.
Une réunion concernant le PLUI s’est tenue en mairie le 24 mai. La réponse doit être donnée le 18 juin à la
Communauté de communes. Une modification de la proposition faite par l’ancienne municipalité est
présentée.
Le 30 mai s’est tenue une réunion avec les associations AVANSA, l’AJV et le football.
Ils vont organiser ensemble la fête patronale.
L'AJV ne souhaite pas organiser le vide-grenier (qui aurait lieu la journée du 13/07), cet évènement sera
pris en charge par l'association du don du sang.
Le 13 juillet aura lieu un bal sur la place du village ainsi qu’un feu d’artifice. Il était prévu de placer un écran
géant pour la diffusion du match de la finale de la coupe du monde de football, mais le coût de la location
est trop élevé et n’entre pas dans le budget de la commune (entre 3 000 et 4 000 €). Mairie de VIVEROLS
Le Bourg
63840 VIVEROLS
Les chasseurs ne souhaitent pas tenir la buvette pour la course de côte, il n’y aura donc aucune association
qui s’en occupera.
L'architecte des bâtiments de France est venu visiter la maison Granet le 6 juin, et a constaté qu’il restait un
très grand nombre de travaux à exécuter (malgré sa lettre de mai 2013) : nettoyage, peinture, pose de
goulottes, etc. Comme les subventions ont quand même été versées, la mairie s’est engagée moralement à
faire les travaux.
Visite le 6 juin pour le chantier de la route des Mas-Coussangettes : c’est une grosse entreprise. Il faut
procéder à l'élargissement de la voie, à l’enfouissement des réseaux, et rien n’a été prévu.
Il faut s’en occuper rapidement pour effectuer les travaux au mois d'octobre : contacter les particuliers
pour l’achat des parcelles nécessaires à l'élargissement avant l'été, et procéder au lancement de l'appel
d'offres à la rentrée de septembre.
Jean-Yves ALLARD s’est rendu à une réunion des délégués du Parc Livradois-Forez le 26 mai 2014.
L'ordre du jour était l’élection du conseil et la présentation des commissions pouvant être constituées de
délégués : Agriculture/Forêt, Urbanisme, Action économique, Culture et Tourisme.
Il s'est proposé pour travailler dans la commission « Action économique » : une discussion avec son
responsable (Etienne CLAIR) lui a laissé percevoir un certain décalage entre la réalité du terrain et les
actions du Parc. Il y a peu de relais entre les communes et le Parc, il a insisté sur le fait qu’au-delà du
souhaïit d'accueillir de nouvelles activités il fallait aussi soutenir et aider les acteurs économiques existants.
La commission Action Economique permet de travailler en plus étroite collaboration avec les communes.
Le président, Tony BERNARD, lui a aussi précisé qu’il était à la disposition des Conseils Municipaux pour
venir présenter les différentes actions et activités du Parc Livradois-Forez.
Cyril HAUTEVILLE s’est rendu à la première réunion du SIEG :il a été désigné comme représentant de la
Vallée de l’Ance.
Arthur GEORGET a assisté à une réunion de l’EPF SMAF : le Président qui a été élu est le maire de St-
Nectaire. Il n’y avait pas d’autre point à l’ordre du jour.
Il signale aussi que pour la course cycliste « Les Copains » il faut une dizaine de bénévoles.
Le 20 mai lors d’une réunion du SIVOM d’Ambert il y a eu la mise en place du Bureau dont fait partie Marc
JOUBERT.
Plusieurs réunions sont prévues :
e visite du cabinet « Alpage » et présentation du projet « Cœur de Bourg » ;
e réunion à la sous-préfecture sur le thème des sectionnaux ;
e visite des « domaines » pour expertise de trois bâtiments : salle des fêtes, ancienne perception et
école des frères. Mairie de VIVEROLS
Le Bourg
63840 VIVEROLS
2. DELIBERATIONS
RENOUVELLEMENT CONTRAT CAE M. BOUILLON Alain
Le contrat «accompagnement emploi » de Monsieur BOUILLON Alain arrive à son terme le 16/07/2014.
Monsieur le Maire propose de le prolonger pour une période de 12 mois à compter du 17 juillet 2014.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide :
- de prolonger le contrat de Monsieur BOUILLON Alain en CAE - Contrat Accompagnement Emploi, du
17/07/2014 au 16/07/2015, pour une durée hebdomadaire de travail de 20 heures. Monsieur BOUILLON
Alain sera chargé d’effectuer les fonctions suivantes : plantation des fleurs et entretien des massifs,
entretien et accueil du camping, entretien des bâtiments communaux et de la voirie, peinture et divers
bricolage, accompagnement des enfants au ramassage scolaire ;
- de rémunérer cette personne au SMIC sur la base de 20 heures hebdomadaires ;
- d'autoriser Monsieur Le Maire à signer tout document relatif à ce contrat.
Vote: Pour:11 Contre : 0 Abstention : O
ADHESION AU SERVICE RETRAITES DU CENTRE DE GESTION DU PUY DE DOME
Les collectivités territoriales ont en charge l'instruction des dossiers de retraites de leurs agents affiliés à la
CNRACL. Cette obligation peut être satisfaite par l’adhésion au service retraïtes créé par le Centre de
Gestion du Puy-de-Dôme.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- décide d’adhérer au service retraites compétent en matière de procédures des actes de gestion du
régime spécial afin de bénéficier de l’assistance et de l'expertise des correspondantes locales CNRACL ;
- prend acte que les barèmes actuels prévoient une tarification liée au nombre d’agents affiliés à la CNRACL
dans la collectivité et pourront être actualisés par décision du Conseil d'administration du Centre de
gestion ;
- autorise l’autorité territoriale à signer la convention proposée par le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme ;
- inscrit les crédits correspondants au budget de la collectivité selon les modalités détaillées dans la
convention d'adhésion au service retraites.
Le coût est de 50 €/an.
Vote: Pour:11 Contre : O Abstention : O
LOYERS LOGEMENTS SOCIAUX
Nous pourrions procéder à une augmentation des loyers des logements sociaux de O, 69 %. Il n’y a pas eu
de hausse en 2013.
Etant donné le taux d'occupation très faible des logements de la municipalité, M. Le Maire propose de ne
pas les augmenter pour 2014. Mairie de VIVEROLS
Le Bourg
63840 VIVEROLS
Vote: Pour:11 Contre : 0 Abstention : O
3: QUESTIONS DIVERSES
e Une lettre anonyme a été envoyée à la mairie, critiquant le contenu des comptes-rendus
municipaux.
M. Le Maire souhaite l'afficher dans la vitrine municipale, et lit la réponse qu’il a rédigée.
Les membres du Conseil s'associent à cette réponse, et sont d’accord pour l'afficher ainsi que la lettre
anonyme.
© Le Maire a reçu la visite de quatre artisans pour le remplacement de la chaudière de l’école. Nous
sommes en attente des devis, et une demande de subvention sera envoyée.
© Le problème concernant les pigeons est soulevé : leurs excréments rendent les trottoirs insalubres.
Il faut prendre un arrêté pour faire venir des chasseurs afin de réduire leur nombre.
Vote: Pour:11 Contre : O Abstention : O
e Jean-Yves ALLARD a fait établir plusieurs devis pour l'achat de tables de pique-nique qui seront
installées au château. Les prix sont très variables. Cet investissement entrerait dans le programme
« bâtiments divers », mais il faut faire attention car le budget est limité.
© Arthur GEORGET signale qu’il a été interpellé par des habitants sur l’état de la porte de l'Eglise qui
mériterait d’être rénovée.
e Compte-rendu de la réunion de Fabien PORTENEUVE concernant le précédent compte-rendu :
Transports dans le PUY-DE-DOME : le coût sera de 146 € à la rentrée par enfant, 1 A/R par jour.
Si elles ont besoin de renseignements, les familles peuvent directement téléphoner au Conseil Général ou
aller voir sur le site internet.
Collège de St-Anthème et l'APE : la même subvention sert aux élèves de l’école primaire et du collège.
L'association a la volonté de financer les transports des élèves.
On décide de ne pas donner de subvention car elle ne pourrait concerner que les élèves du collège qui ne
sont pas très nombreux, puisque nos élèves du primaire sont répartis entre Viverols, Saillant et Eglisolles.
Prochaine réunion du Conseil municipal : le 18 juillet à 20h30.
L'ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 h 45.
Le Maire