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Convocation - 23B08 CONVENTION OBJECTIFS
Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23B08 CONVENTION OBJECTIFS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Nombre de membres composant le Conseil Municipal : 15 L'an deux mille vingt-trois, le lundi 6 mars, le Conseil Municipal, s'est réuni, en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière i adressée à ses membres le lundi 27 février 2023, par Monsieur le Maire qui a | présidé la séance. ! Nombre de membres en exercice : 15 Présents : Nombre de Conseillers | Gérard Dèque, Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent Présents : 12 Poncet, Sandrine Boillot, Bénédicte Lavier, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Nombre de Conseillers | Samuel Péridy, Francis Meuterlos, Nicolas Métivier, Florence Collino. représentés : 2 Excusés : Hervé Lacroix, Thierry Rolland. Début de séance : 20h30 | Absent : Estelle Remacle. i . Pouvoirs : Thierry Rolland à Florence Collino, Hervé Lacroix à Sandrine | Fin de séance : 22h57 Boillot. Secrétaire : Alicia Berthier-Derose. ï >ONVENTION D'OBJE CONVOCATION Monsieur le Maire laisse la parole à Lucie ROUSSELET-JURCEVIC et quitte la LE 27 02 2023 salle. Mme Jurcevic explique que la rédaction d'une convention d'objectifs et de AFFICHAGE LE moyens semble être le meilleur moyen pour formaliser le partenariat entre la commune de Métabief et l'association Apach' Evasion. 21 MARS 2073 Le projet de convention a été transmis au conseil municipal pour approbation. Mme Jurcevic soumet à l'assemblée ce nouveau projet. Le conseil municipal après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (13 voix) : - approuve la convention d'objectifs et de moyens pour l'association Apach'’Evasion - autorise le Maire à signer les pièces s’y rapportant. Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus. Qnt signé au registre les membres présents. Pour extrait certifié conforme Fait à Métabief Le Maire, G srdd DEQUE Mairie de Métabief 16 rue du village - 25 370 METABIEF Tél: 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 Mail : mairie@metabief.fr