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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Métabief.
Lien du pdf (Convocation - 23F05DOSSIERURBAMLEMAIRE?preview=1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales,
CONVOCATION y
LE 19062023 décl
AFFICHAGE LE
15 1 JUL. 2023
Nombre de membres
composant le Conseil
Municipal : 15
Nombre de membres
en exercice : 15
Nombre de Conseillers
Présents : 13
Nombre de Conseillers
représentés : 2
Début de séance : 20h30
Fin de séance :
L'an deux mille vingt-trois, le lundi 26 juin, le Conseil Municipal, s'est réuni,
en session ordinaire, salle Sancey-Richard, sur convocation régulière
adressée à ses membres le lundi 19 juin 2023, par Monsieur le Maire qui a présidé la séance.
Présents :
Gérard Dèque,
Poncet, Sandrine Boillot, Marlène Benoit, Gaël Marandin, Samuel Péridy,
Alicia Berthier-Derose, Lucie Rousselet-Jurcevic, Laurent
Hervé Lacroix, Thierry Rolland, Estelle Remacle, Francis Meuterlos,
Bénédicte Lavier.
Excusés ; Nicolas Métivier, Florence Collino.
Absent :
Pouvoirs : Nicolas METIVIER à Alicia BERTHIER-DEROSE, Florence COLLINO à Thierry ROLLAND
Secrétaire : Francis MEUTERLOS
pose d'une pergola. arations d'urbanisme qu'il déposera en son nom personnel, le Maire sollicite la nomination d'un élu qui sera chargé de l'instruction des notamment pour la Francis MEUTERLOS est proposé. Cet exposé entendu l'unanimité : et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à
- charge M. Francis MEUTERLOS d'instruire, en collaboration avec les services, les dossiers de déclarations d'urbanisme déposés par M. le Maire.
16 rue du village - 25 370 METABIEF
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme
Fait à Métabief Le re, Gérad DEQUE
F REÇU EN PREFECTURE 1
le 11/87/2823
Mairie de Métabief
Tél : 03 81 49 13 22 - Fax 03 81 49 01 22 FAME-RIRS DS GE PAAEISS