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Arrêté - 2024 05 arrete municipal autorisant le feu d artifices du 23 mars 2024 FR 2134?1743241342
Document publié le Samedi 23 mars 2024 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 05 arrete municipal autorisant le feu d artifices du 23 mars 2024 FR 2134?1743241342)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 26/02/2024
Reçu en préfecture le 26/02/2024
Publié le S LG
| | i T. 2 Ï l ID : 007-210703195-20240226-ARRETE2024 05-AR
ARRÊTÉ MUNICIPAL AUTORISANT LE
FEU D’ARTIFICES DU 23 MARS 2024
ARRÊTÉ n° 2024/05
Le Maire de la Commune de LE TEIL ;
Vu les articles L.2212-1 et suivants, L. 2213-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux pouvoirs de police du Maire ;
Vu les articles du Code de la Route ;
Vu l'avis favorable de la Police Municipale ;
Vu la demande du service culturel de la Commune de LE TEIL, en vue d’organiser un feu d’artifices,
Considérant la nécessité pour la sécurité, le bon ordre public et le bon déroulement de cette manifestation, de réglementer la circulation et le stationnement Avenue de l’Europe Unie.
ARRÊTE
Article 1° : La Mairie de LE TEIL est autorisée à organiser le feu d’artifices sur le stade Étienne Plan, le samedi 23 mars 2024 de 19h30 à 20h00.
Article 2 : Un feu d’artifice sera tiré sur le Stade Étienne Plan le SAMEDI 23 MARS à partir de 19h30.
Article 3 : Pour des raisons de sécurité, la circulation et le stationnement sont interdits Avenue de l’Europe Unie,
le samedi 23 mars de 19h30 à 20h00.
Article 4 : La signalisation temporaire et la matérialisation des périmètres de sécurité sont mises en place par les Services Techniques.
Article 5 : Cet arrêté prendra effet à compter de son émission et de sa publication en Mairie.
Article 6 : L’ampliation du présent arrêté sera adressée pour exécution chacun en ce qui le concerne : - Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigade de Gendarmerie de LE TEIL,
- La Police Municipale,
- Monsieur le Commandant du Centre de Secours du TEIL,
Fait à Le Teil, le 26 février 2024
Le Maire,
Olivier PEVERELLI
Certifié exécutoire