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Arrêté - 2022 50 arrete municipal autorisant tir feu d artifices le 02 12 2022 FR 1596?1715511526
Document publié le Vendredi 2 décembre 2022 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Arrêté - 2022 50 arrete municipal autorisant tir feu d artifices le 02 12 2022 FR 1596?1715511526)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 08/11/2022
Reçu en préfecture le 08/11/2022
w Publié le nd
] ID : 007-210708195-20221102-ARR2022_50-AR
ARRÊTÉ MUNICIPAL AUTORISANT
LE FEU D’ARTIFICES
ARRÊTÉ n° 2022/50
Le Maire de la Commune de LE TEIL ;
Vu les articles L.2212-1 et suivants, L. 2213-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux pouvoirs de police du Maire ;
Vu les articles du Code de la Route ;
Vu l'avis favorable de la Police Municipale ;
Vu la demande du service culturel de la Commune de LE TEIL, en vue d’organiser le marché de noël et le feu d'artifices,
Considérant la nécessité pour la sécurité, le bon ordre public et le bon déroulement de cette manifestation, de réglementer la circulation et le stationnement Allée Paul Avon,
ARRÊTE
Article 1% : La Mairie de LE TEIL est autorisée à organiser le feu d’artifice sur le stade Émile Deidier, le Vendredi 02 Décembre 2022 de 19 h 30 à 20 h 30.
Article 2 : Un feu d’artifice sera tiré sur le Stade Émile Deidier :
LE VENDREDI 02 DECEMBRE 2022 à 20H00
Pour des raisons de sécurité, la circulation et le stationnement sont interdits Allée Paul Avon, (partie comprise entre l’avenue du 11 Novembre 1918 et l’ Avenue du 8 Mai 1945 le Vendredi 02 Décembre de 19 h45 à 20 h30).
Article 3: La signalisation temporaire et la matérialisation des périmètres de sécurité sont mises en place par les Services Techniques.
Article 4: Cet arrêté prendra effet à compter de son émission et de sa publication en Mairie.
Article 5 : L’ampliation du présent arrêté sera adressée pour exécution chacun en ce qui le concerne : - Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigade de Gendarmerie de LE TEIL, - La Police Municipale,
- Monsieur le Commandant du Centre de Secours du TEIL,
Fait à Le Teil, le 02 Novembre 2022
Le Maire,
Olivier PEVERELLI
Con ke ex cuk cire
Afihe La : one Hôtel de ville - BP 80051 - 07402 LE TEIL CEDEX - tél. : 04 75 49 63 20 - fax : 04 75 52 20 92
Ï'www.mairie-le-teil.fr (6) communeleteil07 Fi@communeleteil