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Document publié le Samedi 15 juillet 2023 par la commune de Digne-les-Bains.
Lien du pdf (unknown - AM 23.598 FEU Dartifice et BAL du 14 JUILET)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Envoyé en préfecture le 16/06/2023
Reçu en préfecture le 16/06/2023
INININ Publié le 16/06/2023 Es @ @ @\ikde ID : 004-210400701-20230616-AM23598-AR
DIGNE EXTRAIT : DU RE DES ARRI DU MAIRE les-Bains U REGISTRE DES ETES DU M si Nous, Maire de la Ville de Digne les Bains, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Alpes de Haute-Provence
VU le code général des collectivités territoriales et
notamment les articles L2213.1 et L2213.2,
Affaires générales
Affaires juridiques CONSIDERANT qu’afin de permettre le déroulement du feu d'artifice et du bal lors des festivités du 14 juillet,
0 a dans les meilleures conditions pour la sécurité du public, n°23. 533 : ne À a il est nécessaire de réglementer la circulation et le
Objet : stationnement des véhicules,
FEU D’ARTIFICE
Réglementation de la circulation
et du stationnement
ET BAL DU 14 JUILLET
Occupation du domaine public
du 14 au 15 juillet 2023
ARRETONS :
Article 1 : Le vendredi 14 juillet 2023, toute circulation (piétonne, voiture et cycles.) sera interdite de
13h à 0h30 sur l'intégralité du pont Beau de Rochas ainsi que sur l’avenue Simonne Pélissier
depuis le rond-point Michael Baghioni et Yann Siméoni au rond-point des Insurgés de 1851.
Seuls les véhicules des atificiers seront autorisés à circuler sur les voies précitées.
Article 2 : Le vendredi 14 juillet 2023, la circulation sera interdite de 21h30 à 0h30 :
- sut le boulevard Gambetta depuis le carrefour avec l'avenue Cuzin jusqu’au rond-point du 11
Novembre ,
- sur l’ensemble des voies du Grand Pont,
- sur le boulevard Thiers, depuis le carrefour avec l'avenue François Cuzin jusqu’au rond-point du 11 novembre,
- sur l'avenue Demontzey, depuis le carrefour avec l'allée des Fontainiers jusqu’au rond-point
du 11 novembre,
- sur la rue Docteur Honnorat et la rue du Tampinet.
Les véhicules se dirigeant vers La Javie-Barcelonnette seront déviés par l'itinéraire suivant : boulevard Gambetta — avenue François Cuzin — avenue du 8 mai — rond-point de la première armée — traverse des eaux chaudes — boulevard Soustre — place du Mitan — rue Grenette — rue A.
Colomb — place de l'ancienne mairie — place de l'Evêché — Rue de la Grande Fontaine — boulevard Sainte-Douceline — avenue du Souvenir Français — RD 900.
Hôtel de Ville 1 boulevard Martin Bret
B.P 50214 04990 DIGNE-LES-BAINS Cedex e /. 4
wwwidignelesbains.fr
OSEO Envoyé en préfecture le 16/06/2023
Reçu en préfecture le 16/06/2023 Em
Publié le 16/06/2023
ID : 004-210400701-20230616-AM23538-AR
Les véhicules venant de la direction de Barcelonnette seront déviés par l'itinéraire suivant :
Rond-point du 18 juin — centre ancien par le pourtour de la place Général de Gaulle — cours
des Arès rue du Jeu de Paume — place du Marché — rue A. Colomb — rue Grenette — place du
Mitan — boulevard Soustre — traverse des Eaux Chaudes — rond-point de la Première Armée
Française — avenue du 8 mai — boulevard Thiers — avenue François Cuzin.
Les poids-lourds seront mis en attente sur le boulevard Thiers et sur la voie de droite de
lavenue Demontzey.
Article 3 : Le comité des fêtes est autorisé à occuper le domaine public place Général de Gaulle du
vendredi 14 juillet 2023 à 18h au vendredi 15 juillet 2023 à 2h.
Article 4 : Les services techniques municipaux seront chargés de mettre en place les barrières mobiles et les panneaux de signalisation pour matérialiser les prescriptions de circulation et de
déviations prévues aux atticles précédents.
Article 5: Les horaires figurant aux articles 1 et 2 ci-dessus sont précisés à titre indicatif, les services de police pouvant prendre immédiatement toutes mesures complémentaires qu'ils jugeront utiles et nécessitées par les circonstances, en ce qui concerne la circulation des véhicules et
des piétons en vue d’assurer la sécurité publique.
Atticle6:Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie,
conformément aux lois et règlements en vigueur.
Article 7: Cet arrêté peut faire l'objet d'une action contentieuse dans les deux mois suivant sa date
d'affichage par :
- recours gracieux auprès de Mme le Maire de la commune de Digne-les-Bains. En cas de
notification de rejet du recours gracieux ou àl'issue du silence gardé pendant deux mois par la
commune saisie du recours gracieux, un nouveau délai de 2 mois est ouvert pour introduire un
recours contentieux devant le tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca —
13235 MARSEILLE cédex 2.
- recours contentieux devant le tribunal administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca — 13235 MARSEILLE cédex 2. Le Tribunal Administratif de Marseille peut être saisi de manière
dématérialisée, par le biais de l'application informatique « Télérecours citoyen » accessible
depuis le site Internet www.telerecours.fr.
Article 8: Le directeur général des services municipaux, les agents de la force publique sont chargés,
chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera transmis à la
Préfecture et publié dans les formes prescrites, copie à la police municipale, à la police
nationale, au service Animations, au service communication, aux services techniques municipaux, au service prévention sécurité et à l'élu délégué à la sécurité et à la tranquillité
publique.
F4 6 JUIN 2023 Fait à Digne-les-Bains, le
Pour le maire de Digne-les-Bains
L’adjoint délégué
Bernard PIERI