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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Possonnière.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 20 mars 2026 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
LA POSSONNIERE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 20 mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Matière de l'acte Titre Sens du vote
2026-03-011 INSTALLATION DU CONSEIL Installation du Conseil Municipal Le conseil prend acte
2026-03-012 INSTALLATION DU CONSEIL Election du Maire M. Julien RAVARY (à l'unanimité)
2026-03-013 INSTALLATION DU CONSEIL Détermination du nombre d'’Adjoint au Maire Adopté {à l'unanimité)
2026-03-014 INSTALLATION DU CONSEIL Election des Adjoints au Maire Liste de M. Cédric LESAGE (à l'unanimité)
2026-03-015 INSTALLATION DU CONSEIL Désignation des Conseillers délégués Le conseil prend acte
2026-03-016 INSTALLATION DU CONSEIL Charte de l'élu local Le conseil prend acte
2026-03-017 INSTALLATION DU CONSEIL Modalité de vote des décisions du Conseil Municipal
Adopté {à l’unanimité)
2026-03-018 INSTALLATION DU CONSEIL Délégation du Conseil Municipal au Maire Adopté {à l'unanimité)
2026-03-019 INSTALLATION DU CONSEIL Composition et désignation des membres des commissions municipales
Adopté (à l’unanimité)
2026-03-020 INSTALEATION DU CONSEIL Détermination du montant des indemnités des
élus
Adopté (à l'unanimité)
2026-03-021 INSTALLATION DU CONSEIL Désignation des élus au sein de la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
Adopté (à l'unanimité)
2026-03-022
INSTALLATION DU CONSEIL
Désignation des représentants du Conseil
Municipal au sein du Centre Communal d'Action
Sociale
Adopté (à l'unanimité)
2026-03-023 INSTALLATION DU CONSEIL Désignation des délégués des communes dans les organismes extérieurs
Adopté (à l’unanimité)
2026-03-024 INSTALLATION DU CONSEIL Règlement intérieur du Conseil Municipal Adopté (à l’unanimité)
Liste affichée et mise en ligne le 24/03/2026
MAIRIE — 31, rue de la mairie — 49170 LA POSSONNIERE
‘ :02 41 72 2075—
Le Maire,
Julien RAVARY
: 02 41 72 81 33
mairie@la-possonniere.fr
Commune du site inscrit
fus 6