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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ax-les-Thermes.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ sance CM du 24 juin 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Éducation,
ORDRE DU JOUR
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 24 JUIN 2026
18 HEURES
I – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
II – DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
A – AU SEIN DE L’ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIÈRES
B – AU SEIN DU SYNDICAT MIXTE D’AMÉNAGEMENT DES RIVIÈRES DU VAL D’ARIÈGE (SYMAR)
C – AU SEIN DE L’ASSOCIATION FONCIÈRE PASTORALE (AFP) / GROUPEMENTS PASTORAUX
D – AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L’HÔPITAL SAINT LOUIS
E – AU SEIN DE LA COMMISSION D’ATTRIBUTION DES LOGEMENTS ET D’EXAMEN DE L’OCCUPATION DES LOGEMENTS (CALEOL) DE L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT DE L’ARIÈGE (OPH)
F – AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA HAUTE ARIÈGE (CCHA)
G – DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DÉFENSE
III – FINANCES
A – COMMUNE – VERSEMENT DE SUBVENTIONS
1 – SUBVENTION 2026 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
2 – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ÉCOLE DE MUSIQUE DES VALLÉES D’AX B – GARANTIE D’EMPRUNT RELATIVE AU CONTRAT DE PRÊT - SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE THERMALE ET TOURISTIQUE D’AX-LES-THERMES (SEMTTAX) / CAISSE D’ÉPARGNE DE MIDI-PYRÉNÉES – TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA STATION DE POMPAGE DES THERMES DU TEICH – ANNULE ET REMPLACE LA DÉLIBÉRATION N° 2026 6 03 DU 5 JUIN 2026
IV – CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE / CONVENTIONS / RÈGLEMENT INTÉRIEUR
A – COMMUNE / SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX (SPA) – CONTRAT DE PRESTATION DE SERVICE DE FOURRIÈRE ANIMALE SANS RAMASSAGE NI CAPTURE
B – COMMUNE / SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL DE L’EAU ET DE L’ASSAINISSEMENT (SMDEA) – CONVENTION DE TRAVAUX PRÉALABLE À LA CONSTITUTION DE SERVITUDE – PARCELLES CADASTRÉES SECTION A NUMÉROS 1183-1185-1186-1345-1347 ET 1381
C – CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION ET L’ANIMATION D’ÉQUIPEMENTS SPORTIFS – TERRAIN DE PADEL
1 – TENNIS CLUB D’AX
2 – CAMPING « LE MALAZÉOU »
D – APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA PISCINE MUNICIPALE DU PARC D’ESPAGNE
V – DIVERS
A – DÉNOMINATION ET NUMÉROTATION DE RUE – ENTRESSERRES : RUE ANNE LISTER
B – INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
VI – DATE DE LA PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL