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unknown - 2024 31d
Déliberation - 2024 28d
Déliberation - 2024 16
Déliberation - 2024 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Néoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 03/06/2024
Reçu en préfecture le 03/06/2024
Publié le S L O7
ID : 023-212314207-20240603-202423-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE NEOUX
Délibération 2024/23
Portant sur la demande de Mme Carneiro Emilie pour une participation financière au voyage scolaire de son enfant scolarisé au collège d’Aubusson
Nombre de membres
- Afférents au Conseil Municipal : 10 - Exprimés : 9 - Présents : 9 - Pour : 9 - Représentés : 1 - Contre : 0 - Votants : 9 - Abstention : 0
Date de la convocation : 16/05/2024
L'an deux mille vingt-quatre, et le vingt-trois du mois de mai, à 20h00, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la commune, sous la présidence de Pascal Mérigot
Présents : CHAZAL Michel, FOURNET Denis, MERIGOT Pascal, MUNNÉ Sylvie,
LANNEAU Guy, VAISSET Frédéric, MILLET Sandra, MERIGOT Sylvie, CARNEIRO EMILIE Absents : -
Excusés : -
Pouvoirs : MILLET Sandra à MUNNE Sylvie
Secrétaire de Séance : MOREIRA CARNEIRO Emilie
KKkKK
Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu’une demande de participation
au financement du voyage scolaire d’une élève du collège d’Aubusson résidant sur
la commune a été adressé au conseil municipal par Mme Emilie Moreira Carneiro.
Mme Moreira Carneiro faisant parti du conseil municipal sort de la pièce pour la
délibération.
Sur la proposition de Monsieur le Maire, et après en avoir délibéré, le conseil
municipal, à l'unanimité décide :
e D'attribuer à Mme Moreira-Carneiro (parent de Moreira-Carneiro Eline),
domiciliée 5 rue du Maréchal Ferrand sur notre commune, la somme de 50€
e _D’imputer cette dépense au compte 65748 du budget principal 2024.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour copie Conforme
Pour le Maire,
Le premier adjoint Guy LANNEAU
Transmis le 03/06/2024 / L
Affiché le 04/06/2024 d