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Procès Verbal - 2021 06 17 PV avec commentaires Document publié le Jeudi 17 juin 2021 par la commune de Saint-Christophe-en-Oisans. Lien du pdf (Procès Verbal - 2021 06 17 PV avec commentaires)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Saint Christophe en Oisans - Séance du jeudi 17 juin 2021

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COMMUNE DE SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS

SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 17 JUIN 2021

L’an deux mille vingt et un, le jeudi 17 juin à 17h,

Le Conseil Municipal de Saint Christophe en Oisans, dûment convoqué le 11 juin 2021, s’est réuni en mairie, sous la présidence de M. Jean-Louis ARTHAUD, Maire de Saint Christophe en Oisans

Nombre de Conseillers municipaux en exercice : 11

Présents : Jean-Louis ARTHAUD, Marie-Christine ARTHAUD, Yannick DUCRET, Emil HOFMANN, Lucie NEYRAUD, André RODERON, Nathalie TAIRRAZ, Gérard TURC, Marie-Claude TURC, Yves TURC-GAVET Excusés : Éric KAYSER

Pouvoirs : Éric KAYSER à Yannick DUCRET

Absents :

Secrétaire de séance : Nathalie TAIRRAZ

M le Maire ouvre la séance et rappelle les délibérations prises lors de la dernière séance du vendredi 7 mai 2021. Le PV avec commentaires est validé à l’unanimité des membres.

M le Maire propose au Conseil Municipal d’ajouter un point à l’ordre du jour « Réfection conduite d’eau potable – Hameau du Puy » et retire le projet de délibération « Lignes Directrices de Gestion » car elles seront validées par arrêté.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cet ajout à l’ordre du jour.

N°2021 - 046

Objet : SATA / Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public – Domaine skiable des Deux Alpes

-VU les articles L.3155-1, R. 3135-2, R. 3135-5, R. 3135-7 du code de la commande publique ; -VU l'article 34 de l'ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession ; -VU l’article L. 342-3 du code du tourisme.

M Le Maire rappelle que la Société d’Aménagement Touristique de l’Alpe d’Huez et des Grandes Rousses (SATA), est titulaire du contrat de délégation de service public signé le 3 mars 2020 avec la commune de Les Deux Alpes et le 1er juin 2020 avec la commune de Saint-Christophe-en-Oisans portant sur la construction et l’exploitation du domaine skiable des Deux Alpes.

Ce contrat met à la charge de la SATA un important programme d’investissements. Celui-ci et son calendrier de réalisation ont été définis à partir du cahier des charges remis par l’Autorité Délégante au cours de la procédure passation du contrat et a été arrêté définitivement à la suite de l’offre finale remise par la SATA en décembre 2019.

La crise sanitaire du COVID-19 intervenue en mars 2020 a eu un impact considérable sur les conditions d’engagement et la réalisation de certaines études nécessaires à la construction des nouvelles remontées mécaniques ainsi que l’aménagement du domaine skiable inscrits au programme d’investissements, et plus particulièrement les études relatives au 3S, appareil de grande envergure aux caractéristiques techniques très particulières, qui devaient débuter dès la notification du contrat afin de permettre une mise en service de l’appareil dès la saison d’hiver 2022/2023.

Compte tenu de la saturation et des pannes fréquentes rencontrées sur le DMC Jandri, actuelle colonne vertébrale du domaine et principal extracteur des skieurs vers les sommets, il est impératif de pouvoir palier le décalage de la mise en service du 3S et du démontage du DMC en agissant sur les autres appareils situés en centre station et utilisés comme extracteurs.

Les communes délégantes souhaitent ainsi que des investissements supplémentaires non initialement prévus au contrat puissent être réalisés sur le télésiège du Diable afin d’en améliorer le débit.

Cet appareil constitue en effet l’un des principaux extracteurs de la station et connaît, à certainesSaint Christophe en Oisans - Séance du jeudi 17 juin 2021

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périodes de forte fréquentation, un encombrement très important qui nuit nécessairement à la satisfaction des usagers et à l’image de la station, participant à la baisse de vente de journées skieurs rencontrées sur les dernières saisons à laquelle les communes délégantes ont souhaité palier en procédant au renouvellement du contrat de délégation de service public et au lancement d’un nouveau plan majeur d’investissements.

A la suite de ces informations, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, par 11 voix pour dont 1 pouvoir

- ACCEPTE l’avenant N°1 à la convention de la DSP du domaine skiable.

- AUTORISE Mme Marie-Claude TURC, représentante de la Commune pour le contrat de DSP, à signer l’avenant N°1 à la convention de DSP du domaine skiable.

M le Maire précise qu’un exemplaire de l’avenant a été envoyé à chaque conseiller avec la convocation.

Gérard TURC ajoute que le développement de la station des Deux Alpes est important mais il est important pour la commune de développer le glacier.

N°2021-047

Objet : AVENANT N°1 - MAPA Travaux de protection du hameau de la Bernardière

-VU l’Article R2194-1 du code de la commande publique : un marché peut être modifié sans nouvelle procédure de mise en concurrence dans les conditions prévues par voie réglementaire, lorsque des modifications sont rendues nécessaires par des circonstances imprévues ;

-VU l’Article R2194-2 du code de la commande publique : Le marché peut être modifié lorsque, sous réserve de la limite fixée à l'article R. 2194-3, des travaux, fournitures ou services supplémentaires, quel que soit leur montant, sont devenus nécessaires et ne figuraient pas dans le marché initial, à la condition qu'un changement de titulaire soit impossible pour des raisons économiques ou techniques tenant notamment à des exigences d'interchangeabilité ou d'interopérabilité avec les équipements, services ou installations existants achetés dans le cadre du marché initial.

-VU la délibération 2019-054 du 2 octobre 2019 attribuant le marché de travaux à l’entreprise CARRON pour un montant de 166 495.00 €HT ;

Le Maire informe le Conseil Municipal que durant le déroulement du chantier, l’entreprise a découvert un socle rocheux qui n’avait pas été relevé lors de l’étude de sols réalisée par le cabinet d’études. Ce socle rocheux entraine un surcoût conséquent de 153 132.40 €HT car il modifie d’une part les besoins de minage (type et volumes) et d’autre part il entraine une modification de l’ouvrage (dimensionnement et augmentation de la quantité d’enrochements nécessaires).

La Commune bénéficie d’une aide de l’Etat au titre du FPRNM (Fonds de prévention des risques majeurs dit Fonds Barnier) pour la réalisation de ces travaux de protection pare-blocs et paravalanches.

Le Maire explique que la commune est dans l’obligation de prendre un avenant au marché initial pour finaliser les travaux. Il propose de solliciter la D.D.T. afin d’obtenir un complément de subvention au titre du Fonds Barnier pour participer au financement de ce coût supplémentaire imprévisible.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, par 11 voix pour dont 1 pouvoir

- AUTORISE le Maire à signer l’avenant N°1 au marché de travaux de protection de Bernardière pour un montant total de 153 132.40 €HT.

- CHARGE le Maire de solliciter une subvention complémentaire au titre du Fonds Barnier.

M le Maire informe que ce dossier est compliqué. Le chantier a repris début juin mais il est déjà arrêté. Il y a eu un problème avec la présence d’un socle rocheux qui nécessite de redimensionner le merlon car il pourrait entrainer des problèmes en cas de pluie. Le cabinet CONFLUENCE est revenu pour refaire certains calculs. La quantité de minage a baissé mais il faut faire un minage spécifique ce qui complique le travail et augmente les coûts.

Il ajoute que Fonds Barnier subventionnerai à hauteur de 50% les travaux mais il est important de les reprendre rapidement.

Nathalie TAIRRAZ informe que de l’eau coule dans le chemin et demande à ce que le serviceSaint Christophe en Oisans - Séance du jeudi 17 juin 2021

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technique intervienne pour la remettre dans la combe.

N°2021-048

Objet : Convention d’occupation de parcelles – Vénéon Eaux Vives – Plan du lac

- CONSIDERANT la demande d’occupation de Vénéon Eaux Vives en date du 3 novembre 2020.

Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée municipale de la convention d’occupation par Vénéon Eaux Vives des parcelles A81, A82, A612, A613, A614 telle que déposée sur la table des délibérés et annexée à la présente délibération.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, par 11 voix pour dont 1 pouvoir

- APPROUVE la convention d’occupation avec la Société Vénéon Eaux Vives.

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention et toutes les pièces s’y rattachant.

M le Maire explique que la société VENEON EAUX VIVES est en train de réaliser une tranchée pour alimenter en eau la nouvelle base. Le matériel est à la charge de la commune et la mise en place à la charge de la société. La Direction Départementale des territoires (DDT) a donné son accord en ce qui concerne les risques. Les formalités administratives, PC temporaire par exemple sont à l’étude. Il ajoute que la commune est consciente des difficultés pour la societé mais il y a encore des démarches à effectuer.

N°2021-049

Objet : MAPA - Equipement du gîte de l’Ancienne Ecole

Le Maire informe le Conseil Municipal des conclusions suite à l’ouverture des plis pour les lots du MAPA : Equipement du gîte de l’ancienne école. A noter que le lot 3 « Fournitures » est infructueux.

Ont été retenus :

- Lot 1 : Mobilier LA BOISERIE 24 436.95 €HT - Lot 2 : Electroménager JLB ELECTROMENAGER 11 209.48 €HT

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, par 11 voix pour dont 1 pouvoir

- ATTRIBUE les lots comme ci-dessus ;

- CHARGE le Maire de signer toutes les pièces se rapportant aux lots retenus.

M le Maire informe que la réception devrait avoir lieu le 23 juin pour des travaux complètement terminés fin juin. Il demeure des interrogations sur la livraison de la faïence.

N°2021-050

Objet : AVENANT N°1 - Convention pour la mise en œuvre de mesures compensatoires en faveur d’espèces protégées sous conditions

-VU la délibération 2019-07 du 18 janvier 2019 autorisant la signature d’une convention pour la mise en œuvre de mesures compensatoires en faveur d'espèces protégées avec la société CARRIERES & MATERIAUX SUD- EST – CMSE.

-VU la convention signée le 31 janvier 2019 pour la mise en œuvre de mesures compensatoires en faveur d'espèces protégées avec la société CARRIERES & MATERIAUX SUD-EST – CMSE.

Le Maire rappelle que la Commune a signée une convention en date du 31 janvier 2019 avec la société CMCA dénommée aujourd’hui CMSE – CARRIERES & MATERIAUX DU SUD-EST pour la mise en œuvre de mesures compensatoires en faveur d’espèces protégées sur des terrains lui appartenant, dans le cadre de son activité d’exploitation de carrières.

Ladite convention était subordonnée à la réalisation des conditions suspensives qui devaient être accomplies au plus tard le 30 juin 2021.Saint Christophe en Oisans - Séance du jeudi 17 juin 2021

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CMSE a informé la Commune que les conditions suspensives ne pourraient être levées dans le délai susvisé, et sollicite un report de ce délai et par voie de conséquence, une prorogation de la durée de la Convention.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, par 11 voix pour dont 1 pouvoir

-ACCEPTE le report du délai de réalisation des conditions suspensives jusqu’au 30 juin 2022. -AUTORISE le Maire à signer l’avenant N°1 à la convention pour la mise en œuvre de mesures compensatoires en faveur d’espèces protégées.

M le Maire précise qu’il s’agit d’une espèce rare de papillons. La commune reçoit en compensation 500 tonnes de matériaux par an.

N°2021-051

Objet : Convention d’occupation tripartite – Retenue d’eau – Plan du lac

- CONSIDERANT la demande d’occupation de Vénéon Eaux Vives en date du 2 juin 2021. - CONSIDERANT la demande d’occupation de l’AAPMA La Gaule Christolaise en date du 2 juin 2021.

Monsieur le Maire donne lecture à l’assemblée municipale de la convention d’occupation par L’Association La Gaule Christolaise et la Société Vénéon Eaux Vives de la parcelle A 614 au Plan du lac telle que déposée sur la table des délibérés et annexée à la présente délibération.

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, par 11 voix pour dont 1 pouvoir

- APPROUVE la convention d’occupation de la retenue d’eau de Plan du lac ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention et toutes les pièces s’y rattachant

M le Maire explique que l’Association de pêcheurs souhaite utiliser le plan d’eau pour l’élevage d’alvins et truitelles.

N°2021-052

Objet : Réfection conduite d’eau potable – Hameau du Puy

M. le Maire fait connaître au Conseil Municipal qu’il est urgent d’effectuer des travaux de réfection sur la conduite d’eau potable du Puy en sortie de réservoir.

Le coût des travaux est estimé à 23 283.00 € HT.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, par 11 voix pour dont 1 pouvoir

- DECIDE l’exécution de ces travaux d’urgence ;

- CHARGE Monsieur le Maire de signer tous les documents afférents à ce projet ; - SOLLICITE l’aide de l’Agence de l’eau, du Département et de la Communauté de Communes de l’Oisans ;

- DEMANDE l’autorisation de commencer les travaux subventionnables avant la décision d’octroi de la subvention.

André RODERON ajoute que ce sont des travaux en urgence qui pourraient être réalisés parallèlement à ceux de l’Alpe du pin afin d’économiser des frais de mise en œuvre. Marie-Claude TURC demande s’il serait possible d’avoir un débit plus important au Miroir des Fétoules.

M le Maire répond qu’il interrogera le responsable du service technique sur ce sujet. Gérard TURC propose de mettre en place un chantier pour les jeunes afin d’aménager les abords. Marie-Christine ARTHAUD ajoute que l’Agence de l’eau ne subventionnera probablement pas ces travaux car le prix facturé du m³ est inférieur à 1 €.

Nathalie TAIRRAZ répond que c’était pourtant ce que l’Agence de l’eau avait exigé pour subventionner les travaux.Saint Christophe en Oisans - Séance du jeudi 17 juin 2021

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QUESTIONS DIVERSES

- AUBERGE DE LA MEIJE

Gérard TURC propose de programmer une réunion afin de préparer l’appel d’offre pour la location de l’Auberge de la Meije.

Lucie NEYRAUD ajoute qu’une annonce est parue sur le bon coin pour la vente d’un piano de cuisson qui pourrait convenir.

M le Maire répond qu’il fixera une réunion pour préparer l’annonce à paraitre et que la commune peut peut-être vendre du matériel non utile.

Gérard TURC ajoute que l’UCPA envisage de programmer un stage multi-activité et de loger les stagiaires à l’Auberge.

- CAMPING DE LA BERARDE

Yannick DUCRET explique qu’il a reçu trois devis concernant l’installation d’une barrière à l’entrée du camping. Selon la complexité du système (digicode, reconnaissance de plaques) le coût est compris entre 2 500 €TTC et 7 820 €TTC. Il faut ajouter à cela des coûts liés à l’alimentation électrique et/ou un réseau internet.

M le Maire ajoute qu’il faut choisir un système fiable et à un coût raisonnable, peut-être un mix des différentes solutions. La commune peut réaliser le branchement électrique. Il faudra se rapprocher du Département pour solliciter une subvention.

M le Maire explique ensuite qu’à la demande de la DDT, il a fallu réaliser un survol en hélicoptère au- dessus du camping, mettre en place une main courante pour enregistrer de possibles incidents et faire réaliser le déboisement du merlon. Il regrette que malgré toutes les démarches réalisées dont l’installation d’un radar permanent, l’installation d’un nouveau panneautage, la surpression d’emplacements, les services de l’Etat réclament encore de nouvelles actions dont par exemple le déneigement du merlon. Il rappelle que de son côté la commune reste dans l’attente de la carte des aléas depuis 2019.

- TORRENT DES ETANCONS

M le Maire informe qu’il a assisté à une visio-conférence suivie d’une visite sur le terrain. Les travaux devraient débuter en 2022. Il demeure le problème du stockage des matériaux à évacuer. Il faut proposer des lieux dés le début du chantier. Il propose d’agrandir le parking avant le pont ou de recharger le parking en-dessous du village.

André RODERON ajoute qu’il y a surtout des terrains privés.

M le Maire répond qu’il faut y travailler afin d’apporter une réponse rapide au SYMBHI (Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l’Isère). Il propose de voir si ces matériaux pourraient être utilisés pour remonter le merlon du camping en les utilisant sous forme de gabions.

Gérard TURC interroge sur la possibilité d’utiliser de la ferraille an cœur de parc.

André RODERON ajoute que la ferraille pourrait exploser en cas de chute de blocs. M le Maire explique qu’il a profité de cette visite pour demander le recalibrage du Vénéon au niveau du camping et au Plan du lac.

- REFUGE DE LA PILATTE

M le Maire informe que le refuge de La Pilatte est fermé en attendant les analyse des géologues. L’ingénieur béton en charge du dossier est pessimiste. Le refuge est véritablement menacé. Un courrier d’information a été envoyé aux usagers. Il se pose maintenant la problématique de l’accès à la plateforme.

- TRAVAUX SUR LE SENTIER DU PUY

Emil HOFMANN fait remarquer que lors des travaux et la fermeture du sentier, aucune information n’était présente au départ des Prés.Saint Christophe en Oisans - Séance du jeudi 17 juin 2021

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- RALENTISSEURS

Gérard TURC informe les membres qu’il a rencontré une entreprise pour discuter des différentes solutions possibles afin de ralentir les véhicules mais également les vélos.

André RODERON ajoute qu’il faut être vigilant par rapport à l’évacuation de l’eau et propose de refaire les marquages triangulaires.

Gérard TURC ajoute qu’il faut respecter des normes de hauteur pour les dos d’ânes. M le Maire précise qu’il faut faire une demande d’autorisation auprès du Département.

- ENTREVUE – OFFICE DE TOURISME DES DEUX ALPES

Marie-Claude TURC fait un retour suite à la réunion avec l’Office de tourisme des Deux Alpes. De son côté la commune souhaiterait plus de rotations de navettes afin de développer le Pass Vénéon sur deux jours. Le Directeur de l’Office de Tourisme propose de son côté l’installation d’un loueur de vélo à Venosc pour permettre de se rendre à La Bérarde.

Emil HOFMANN ajoute que le développement de visites à la journée n’apportera que des contraintes pour la commune.

Nathalie TAIRRAZ informe que la télécabine de Venosc est maintenant ouverte jusqu’à 21h.

- VILLAGES D’ALPINISME

Yannick DUCRET explique que le cahier des charges a été présenté lors de la dernière réunion. Il s’agit d’un label qui ne permettra que de réaliser des études pour un montant total de 800 000 €. Gérard TURC ajoute que le Bureau des guides et l’Association AVEC ont pu avoir des financements ponctuels sur des projets dans le cadre de l’action « premiers pas en alpinisme ». Ce ne sont pas des grosses sommes mais cela est intéressant.

Lucie NEYRAUD ajoute qu’il parle beaucoup des parkings mais il demeure plus important de faire découvrir les villages.

M le Maire trouve que les actions ne sont pas assez centrées sur l’alpinisme. Cette démarche peut subventionner les études mais il faudra ensuite demander des subventions pour la réalisation.Saint Christophe en Oisans - Séance du jeudi 17 juin 2021

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FEUILLET DE CLOTURE

SEANCE DU JEUDI 17 JUIN 2021

2021-46 SATA / Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public – Domaine skiable des Deux Alpes

2021-47 AVENANT N°1 - MAPA Travaux de protection du hameau de la Bernardière

2021-48 Convention d’occupation de parcelles – Vénéon Eaux Vives – Plan du lac

2021-49 MAPA - Equipement du gîte de l’Ancienne Ecole

2021-50 AVENANT N°1 - Convention pour la mise en œuvre de mesures compensatoires en faveur d’espèces protégées sous conditions

2021-51 Convention d’occupation tripartite – Retenue d’eau – Plan du lac

2021-52 Réfection conduite d’eau potable – Hameau du PuySaint Christophe en Oisans - Séance du jeudi 17 juin 2021

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Fait et délibéré le 17 juin 2021 et ont signé les membres présents,

Membres présents Fonction Signatures

Jean-Louis ARTHAUD Maire

André RODERON 1er Adjoint

Éric KAYSER 2ème Adjoint

Pouvoir à Yannick DUCRET

Nathalie TAIRRAZ 3ème Adjoint

Yannick DUCRET Conseiller municipal

Lucie NEYRAUD Conseillère municipale

Emil HOFMANN Conseiller municipal

Gérard TURC Conseiller municipal

Yves TURC-GAVET Conseiller municipal

Marie-Christine ARTHAUD Conseillère municipale

Marie-Claude TURC Conseillère municipale