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Document publié le Lundi 14 avril 2025 par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu sommaire 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
2025_055 Approbation du procès-verbal de la séance de conseil du 14 avril 2025 Adoptée
2025_056 Compte rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal Adopté
2025_057 Rapport sur la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers Adopté
2025_058 Composition du conseil communautaire Adoptée
2025_059 Compte financier unique et annexes Adopté
2025_060 Affectation du résultat 2024 Adoptée
2025_061 Décision modificative n°1 Adoptée
2025_062 Tarifs du restaurant scolaire Adopté
2025_063 Tarifs de la garderie périscolaire Adopté
2025_064 Tarifs des accueils de Loisirs Adopté
2025_065 Fonds de concours pour les Cantinières Adopté
2025_066 Assujettissement à la TVA de la partie commerciale de l'ancienne poste Adopté
2025_067 Subventions exceptionnelles Adoptée
2025_068 Création du Compte Epargne Temps Adoptée
2025_069 Modification de la durée de travail Adoptée
2025_070 Ajustement des effectifs municipaux titulaires consécutif à l’entrée en vigueur du PEdT Adopté
2025_071
Ajustement des effectifs municipaux titulaires
consécutif à la fermeture d’une classe à Montceau, à
l’ouverture d’une classe à Ruy et à la réorganisation
du service administratif
Adopté
2025_072 Ajustement des effectifs municipaux contractuels consécutif aux mouvements de personnels Adopté
2025_073 Renouvellement d’un poste contractuel pour accroissement temporaire au service technique Adopté
2025_074 Recours à du personnel contractuel saisonnier en renfort aux services technique pour l’été 2025 Adopté
Conseil municipal du 26 mai 2025
Liste des délibérations