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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Convocation - 2024 03 22 Convocation CM 22 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
SAINT MELANY
République Française
Département de l’Ardèche
MAIRIE
07260 Saint Mélany
Téléphone 04.75.36.97.57 Mel : mairiestmelany@orange.fr
Secrétariat ouvert jeudi de 15 H à 18 H
Saint Mélany, le 14 mars 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le
Vendredi 22 mars 2024
à 17 heures 00 à la bibliothèque de la mairie
Ordre du jour :
Vote des comptes de gestions 2023 pour les 3
budgets :
budget principal, budget AEP, budget Miaille
Vote des comptes administratifs 2023 pour les 3
budgets :
budget principal, budget AEP, budget Miaille
Vote des affectations de résultats pour les 3
budgets :
budget principal, budget AEP, budget Miaille
Vote des 3 budgets 2024 :
budget principal, budget AEP, budget Miaille
Délibération relative à la demande de subvention
Atout ruralité « pacte routier » (collectivité
départementale de l’Ardèche) pour le projet de
réfection de la voie communale N°2
Questions diverses