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Document publié le Vendredi 22 mars 2024 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2024 03 22 CR Conseil N°39 du vendredi 22 Mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
SAINT-MELANY
Compte rendu du CONSEIL MUNICIPAL
du Vendredi 22 Mars 2024
• Présents: Didier Piolat, Paul Arnaud, Barbara De Schepper, Lorraine Chénot , Fanny Waldschmidt, Vincent Guillo, Lucy Renault, Arlette Obry.
• Conseillers ayant donné un pouvoir : Lois Coltel à Barbara De Schepper. • Conseillers excusés: Damien Petit. Roger Lombardo
Secrétaire de séance: Vincent Guillo.
1. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 6 Décembre 2023 Vote : 8 voix pour.
2.1. Délibération sur les comptes de gestion 2023 du budget Principal Vote : 9 voix pour.
2.2. Délibération sur les comptes de gestion 2023 du budget de l'AEP Vote : 9 voix pour.
2.3. Délibération sur les comptes de gestion 2023 du budget Miailhe Vote : 9 voix pour.
3.1.. Délibération sur les comptes administratif 2023 du budget Principal Vote : 8 voix pour. ( vote en dehors de ma présence D. Piolat )
3.2. Délibération sur les comptes administratif 2023 du budget de l'AEP Vote : 8 voix pour. ( vote en dehors de ma présence D. Piolat )
3.3. Délibération sur les comptes administratif 2023 du budget Miailhe Vote : 8 voix pour. ( vote en dehors de ma présence D. Piolat )
4.1.. Délibération sur les affectation de résultats 2023 du budget Principal Vote : 9 voix pour.
4.2. Délibération sur les affectation de résultats 2023 du budget de l'AEP Vote : 9 voix pour.
4.3. Délibération sur les affectation de résultats 2023 du budget Miailhe Vote : 9 voix pour.
5.1. Délibération sur le Budget 2024 Principal
Vote : 9 voix pour.
5.2. Délibération sur Budget 2024 , AEP
Vote : 9 voix pour.
5.3. Délibération sur Budget 2024 Miailhe
Vote : 9 voix pour.
N.B. Tous les détails des comptes 2023, des budgets 2024 et leur commentaires seront consultables sur le site internet de la commune et téléchargables dans la lettre d'info.
.../... 6. Demande de subvention Départementale " Atout ruralité"
Dans le cadre des réfections de routes prévues en 2024 ( secteur Charnier et Bolze ) pour un budget HT de 49 945,64 €, le conseil municipal autorise le Maire à demander une subvention départementale type "Atout Ruralité, Pacte routier "
Vote : 9 voix pour.