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Compte-Rendu - 2026 03 22 CR Conseil N°1 du dimanche 22 mars 2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Saint-Mélany.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 03 22 CR Conseil N°1 du dimanche 22 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT MELANY
Dimanche 22 Mars 2026, 10h
• Présents: Didier Piolat, Lorraine Chénot, Paul Arnaud, Fanny
Waldschmidt. Vincent Guillo, Clara Chapelle, Philippe Apruzzese, Ilse Vaes, Pierre Chalandon, Marc Minetto, Monique Gelly.
• Conseillers ayant donné un pouvoir :
• Conseillers absents :
• Secrétaire de séance : Vincent Guillo.
Mot d'introduction de Didier Piolat.
1. Compte-rendu du précédent conseil municipal.
Validation du compte rendu du conseil municipal n°50 du 10 Février 2025. Votes: pour : 8 Contre : 0 Abstention : 2 ( Clara Chapelle n'a pas pris part au vote )
Lorraine Chénot, doyenne du conseil, préside le conseil le temps de l'élection du Maire.
2. Election du Maire
Candidat: Didier Piolat
Votes: Pour : 9 Blanc : 1 Abstention : 1
Didier Piolat est élu Maire de Saint-Mélany et remplace Lorraine Chénot à la présidence du conseil.
3. Détermination du nombre d'Adjoints
Didier Piolat propose de nommer deux adjoints au Maire.
Votes: Pour : 11 unanimité
4. Election des Adjoints au Maire
Scrutin de liste, candidats: 1° adjoint : Paul Arnaud, 2° Adjointe : Fanny Waldschmidt
Votes: Pour : 9 Blanc : 1 Abstention : 1
Paul Arnaud et Fanny Waldschmidt sont élus respectivement 1° et 2° adjoints.
5. Lecture de la charte de l'élu local.
Didier Piolat lit au conseil municipal l'intégralité de la charte de l'élu.
6. Fixation des indemnités des élus.
Il est proposé de maintenir les indemnités du maire et des deux adjoints au même niveau que lors de la dernière année de la précédente mandature, soit:
Pour le maire, le taux d'indice légal maximum est de 28,1% il est maintenu à 11% soit environ 390 € d'indemnité mensuelle.
Pour les adjoints, le taux d'indice maximum est de 10,8% il est maintenu à 7% , soit env. 250 € d'indemnité mensuelle.
Votes: Pour : 11 Unanimité
7. Délégation du conseil municipal au Maire:
Cette question est repoussée au prochain conseil afin que tous les
membres du conseil puissent en être convenablement informés avant toute décision formelle.
Pas de vote
8. Désignation du conseiller communautaire et de son
suppléant.
Candidatures de Didier Piolat , titulaire et Lorraine Chénot, suppléante. Paul Arnaud puis Fanny Waldschmidt se sont désistés de leur nomination. Nomination d'office sans vote.
9. Désignation du correspondant défense.
Candidature de Didier Piolat pour être correspondant défense pour la commune.
Votes: Pour : 10 Abstention : 1
10. Désignation du correspondant incendie et secours. ( SDIS )
Candidature de Paul Arnaud pour être correspondant incendie et secours pour la commune.
Votes: Pour : 10 Abstention : 1
11. Désignation des déléguées au SIVOS, ( école
intercommunale )
Sont candidats pour représenter la commune au SIVOS: Titulaires Didier Piolat et Marc Minetto , Suppléante Fanny Waldschmidt.
Votes: Pour : 11 unanimité
12. Désignation du délégué au PNR des Monts d'Ardèche.
Sont proposés pour représenter la commune au PNR MA : Titulaire Vincent Guillo , Suppléante Ilse Vaes.
Votes: Pour : 11 unanimité
13. Désignation du délégué au SIVTA ( Syndicat Intercommunal de Voirie et Travaux Annexes )
Sont proposés pour représenter la commune au SIVTA : Titulaires Philippe Appruzeses et Paul Arnaud, Suppléant Pierre Chalandon
Votes: Pour : 11 unanimité
14. Désignation du délégué au TEA07 ( réseaux electriques )
Sont proposés pour représenter la commune au TEA07 : Titulaire Didier Piolat , Suppléant Vincent Guillo
Votes: Pour : 11 unanimité
15. Désignation du délégué au CNAS ( Comité National
d'Action Sociale )
Sont proposés pour représenter la commune au CNAS : Titulaire Clara Chapelle
Votes: Pour : 11 unanimité
16. Election des membres de la commission d'appel d'offre.
Didier Piolat, Maire, est président d'office.
Sont proposés pour être membres titulaires de la commission d'appel d'offre : Marc Minetto, Vincent Guillo, Lorraine Chénot.
Suppléants, Paul Arnaud, Pierre Chalandon et Monique Gelly.
Votes: Pour : 11 unanimité
• Marc Minetto fait part de la nécessité d'afficher la convocation au conseil municipal sur le tableau d'affichage principal de la mairie, situé à côté de la Mairie.
Pour faciliter les convocations et l'organisation des conseils municipaux : • Il est unanimement accepté que les convocations au conseil par courrier soient déposées directement dans les boites aux lettres des conseillers le demandant sans passage par les services postaux, ceci dans un délai préalable de trois jours ouvrés.
• Il est de même unanimement accepté que les documents annexes
nécessaires à l'information préalable des conseillers pour chaque conseil soient transmis uniquement par voix électronique aux conseillers ( mail ou internet ) dans le même délai de trois jours ouvrés.
Le prochain conseil municipal aura lieu
mercredi 15 Avril à 18h.
N.B. le présent compte rendu du conseil municipal est transmis par mail aux conseillers municipaux puis publié en l'état sur la lettre d'information municipale pour une information rapide des habitant(e)s de Saint-Mélany. Il ne sera definitivement adopté et publié conformément à la loi sur le site internet communal de St-Mélany, et sous réserve de modifications, qu'après son approbation formelle lors du prochain conseil municipal.