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unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - Liste des deliberations 4
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - Liste des deliberations 4)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES « CŒUR DE LOZERE »
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 6 SEPTEMBRE 2023
N° Délibération Objet Vote
8258/2023-126 Communication des décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir reçue Unanimité
8259/2023-127 Approbation de l'avenant n°5 de l'OPAH Unanimité
8260/2023-128 Exonération TEOM 2023 Unanimité
8261/2023-129 FPIC - Modification de la répartition 2023 Unanimité
8262/2023-130 ZAE Valcroze Eco - Vente du lot n°4 à la SCI La Combe de Christia Unanimité
8263/2023-131 Subventions - Fonds d'Etat - Réfection couverture 13 gîtes Village vacances Unanimité
8264/2023-132 Subventions - Fonds d'Etat - Aménagement Dojo de la Vernède Unanimité
8265/2023-133 Subventions - Fonds d'Etat - Création ZAE Lou Chaousse Unanimité
8266/2023-134 Subventions - Fonds d'Etat - Installation clim CIS de Mende Unanimité
8267/2023-135 DM n°1 - Budget Principal Unanimité
8268/2023-136 DM n°1 - Budget annexe Eau Unanimité
8269/2023-137 DM n°1 - Budget annexe Assainissement Unanimité
8270/2023-138 DM n°1 - Budget annexe PMS St Bauzile Unanimité
8271/2023-139 DM n°1 - Budget annexe Lotissement de Lou Chaousse Unanimité 8272/2023-140
Approbation de la convention d'aide versée au
gestionnaire d'aires d'accueil des gens du voyage
2023
Unanimité
8273/2023-141 Attribution d'une bourse pour sportif haut niveau - Arnaud ROUFFIAC Unanimité
8274/2023-142 Groupement de commandes tickets restaurants Unanimité
8275/2023-143 Groupement de commandes produits d'entretien Unanimité
8276/2023-144 Groupement de commandes vérification extincteurs et trappes de désenfumage Unanimité
8277/2023-145 Adhésion groupement employeurs Assoc'Emploi 2 abstentions et 26
voix pour
8278/2023-146 Approbation rapport 2022 SPL ARAC Occitanie Unanimité
8279/2023-147 Approbation de la modification de l'objet social des statuts de la SPL AREC Occitanie Unanimité
8288/2023-148 Présentation du rapport d'activité du CIAS Unanimité
8289/2023-149 Présentation du rapport d'activité Office de commerce Unanimité
8290/2023-150 Présentation rapport d'activité OTI Unanimité