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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Lozère - Liste des deliberations 3)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTE DE COMMUNES « CŒUR DE LOZERE »
DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 5 JUILLET 2023
N° Délibération Objet Vote
8207/2023-112 Communication des décisions prises en vertu de la délégation de pouvoir reçue Unanimité
8208/2023-113
Motion concernant le projet de contournement de
Langogne dans le cadre de l’aménagement de la
RN 88
Approuvé avec 24
voix pour, 1
abstention, 2 voix
contre
8209/2023-114 Adoption de dispositif d'accompagnement financier en faveur d'une meilleure gestion de l'eau Unanimité
8210/2023-115 Aide à l'immobillier d'entreprise Unanimité
8211/2023-116 Aide à l'immobillier d'entreprise - Tourisme Unanimité
8212/2023-117 Vente du local sis 32 route du Chapitre à Mende Unanimité
8213/2023-118 Renouvellement de la démarche qualité pour l'office de tourisme Coeur de Lozère en catégorie 1 Unanimité
8214/2023-119 Attribution d'une subvention exceptionnelle de 30 000 € au Mende Volley Lozère
Approuvé avec 16
voix pour et 11
abstentions
8215/2023-120
Attribution d'une subvention exceptionnelle au
Mende Volley Lozère - Approbation de la
convention d'attribution
Approuvé avec 16
voix pour et 11
abstentions
8216/2023-121 Attribution d'une subvention d'équipement au Tennis Club Mendois Unanimité
8217/2023-122 Attribution d'une bourse individuelle pour sportif de haut niveau - Chloé DAGNAN - Equitation Unanimité 8218/2023-123 Attribution d'une subvention à l'éveil Karaté-Do Mendois Unanimité
8219/2023-124 Attribution d'une subvention d'équipement à l'association sportive du Golf de la Pommeraie Unanimité
8220/2023-125 Approbation du plan d'action Natura 2000 - Exercice 2023 Unanimité