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Convocation - cm 2026 02 06 convocation ordre du jour
Convocation - cm 2026 04 03 19h00 convocation ordre du jour pouvoir
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Convocation - cm 2026 04 03 19h00 convocation ordre du jour pouvoir)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
VILLE
DE
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
GRIGN
M
Nos réf. : XO/DJ/1Gh/2026-03/14 Mesdames et Messieurs
Affaire suivie par la Direction Générale des Services ji tai Tél. : 04.72.49 52 12 les Conseillers municipaux
Fax : 04.37.20.16.25
dgs@mairie-grigny69.fr
Objet : Réunion du Conseil Municipal Grigny-sur-Rhône, le 30 mars 2026
n
|
Madame, Monsieur, A Celles,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
VENDREDI 03 AVRIL 2026
à l’Hôtel de Ville — salle Adrien DUTARTRE
dont l’ordre du jour figure ci-dessous :
ORDRE DU JOUR
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mars 2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Mandat 2026-2032 - Détermination des commissions municipales
Mandat 2026-2032 - Représentation au sein des commissions municipales
Mandat 2026-2032 - Représentation au sein des organismes locaux
Mandat 2026-2032 - Représentation au sein des organismes extérieurs
Mandat 2026-2032 - Indemnités de fonction des Adjoints au Maire et des Conseillers délégués
Ÿ Mandat 2026-2032 - CCAS - Détermination du nombre de membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
Ÿ Mandat 2026-2032 - CCAS - Élection des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration - Renouvellement
Mandat 2026-2032 - Commission d'appel d'offres - Renouvellement RESSOURCES
Ÿ Mandat 2026-2032 - Charte du recrutement
EDUCATION
JEUNESSE
> Année 2026 - Jumelage - Séjour été : Répartition du financement ERASMUS et convention de partenariat entre les Villes de Grigny-sur-Rhône et de Sorgues
> Séjour d'été dans le cadre du jumelage avec Wettenberg (Camp jeunes du 27 juillet au 06 août 2026) - Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre ACOLEA AMPH-Medico-Social et la Ville de Grigny-sur-Rhône
VNYNNYNYY
8 avenue Jean Estragnaë T. 04 72 49 52 49 + : CS 20519 - 69520 Grigny @ contact@mairie-grigny69.Fr www.mainie-grigny69.PrENFANCE
> Carte scolaire 2026-2027
INFORMATIONS DIVERSES
+ DIA,
° Actes de gestion.
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
ds Cle
www.mairie-grigny69.PrVILLE DE
GRIGN\ SUR-RHÔNE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 3 avril 2026
POUVOIR
JE SOUSSIQNÉ (EE re ae le naere ed tech me ien ns
Donne à M
Le pouvoir de voter en mon nom au cours de la séance publique du Conseil Municipal du vendredi 3 avril 2026.
© : Pour toute la séance,
O : De LR
(cocher la ligne correspondante)
A laquelle je ne puis assister.
Grigny-sur-Rhône, le
Signature :
Faire précéder la signature de la
mention « Bon pour pouvoir »
Vote par procuration - Important :
Un même conseiller municipal ne peut être porteur que d'un seul mandat. Article L.2121-20 du code général des collectivités territoriales : « Un conseiller empêché d'assister à une séance peut donner à un collègue de son choix un pouvoir écrit de voter en son nom. Un même conseiller ne peut être porteur que d'un seul mandat. Le maire peut recevoir procuration de vote et le vote par procuration est compatible avec le scrutin secret. »