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Convocation - cm 24 04 2026 convocation ordre du jour
Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Convocation - cm 24 04 2026 convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Logement,
VILLE
DE
SUR-RHÔNE
GRIGNM
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Nos réf. : XO/DJ/IGh/2026-04/15 Mesdames et Messieurs Affaire suivie par la Direction Générale des Services i ici Tél 04:72:40 5742 les Conseillers municipaux
Fax : 04.37.20.16.25
dgs@mairie-grigny69.fr
Objet : Réunion du Conseil Municipal Grigny-sur-Rhône, le 17 avril 2026
Madame, Monsieur, Chs Glige,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
VENDREDI 24 AVRIL 2026
à 19H 00
à l’Hôtel de Ville — salle Adrien DUTARTRE
dont l’ordre du jour figure ci-dessous :
ORDRE DU JOUR
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 avril 2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
> Mandat 2026-2032 - Droit à la formation des Élus - Orientations
> Mandat 2026-2032 - Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
> Mandat 2026-2032 - Détermination des commissions municipales
> Mandat 2026-2032 - Représentation au sein des commissions municipales commission Sport
> Mandat 2026-2032 - Représentation de la Ville au sein de la Société Publique Locale (SPL) "Le Service Funéraire"
> Mandat 2026-2032 - SPL OSER - Désignation du représentant de la collectivité dans la SPL d’Efficacité Energétique
> SPL OSER - Augmentation de capital de la SPL d'Efficacité Énergétique - Autorisation au représentant à l'assemblée générale extraordinaire
> Année 2025 - SPL OSER - Mandat de maîtrise d'ouvrage pour la rénovation énergétique du gymnase Michel Favier - Compte-rendu annuel à la Collectivité
> Affectation des résultats de l'exercice 2025 - Régularisation
> Affectation des résultats de l'exercice 2025 - Correction
> Exercice 2026 — Budget principal - Décision modificative n°1
> Création d'un poste permanent de Directeur des Services Techniques - Catégorie A filière administrative cadre d'emplois des Attachés territoriaux, ou filière technique cadre d'emplois des Ingénieurs territoriaux
> Création d'un emploi non permanent de collaborateur de cabinet - Actualisation
3 avenue Jean Estragnat T. 04 72 49 52 49 |
CS 20519 - 69520 Grigny-sur-Rhône @ contact@grignysurrhone.fr www.grignysurrhone.fr G
SERVICES URBAINS ET SOLIDAIRES
> Réhabilitation de logements sociaux à la résidence Pasteur - Garantie d'emprunt à Alliade Habitat
INFORMATIONS DIVERSES
e DIA,
° Actes de gestion.
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
HN. Ch vier ODO,
7.
www.mairie-grigny69.Pr