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Conseil Municipal - 3315gru3ce7jdj
Document publié le Mercredi 5 décembre 2012 par la commune de Mottier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3315gru3ce7jdj)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT DE COMMUNE DE
ARRONDISSEMENT DE
VIENNE LE MOTTIER
Tél. 04 74 54 42 07
Fax 04 74 54 58 80
mairie-lemottier@wanadoo.fr
www.lemottier.fr
Réunion du Conseil Municipal du 5 Décembre 2012
Présents: MM. DETROYAT Bruno, GONON Gérard, MEHR Daniel, BERNARD Jean-François,
JAVIX Hervé, CHENAVIER Patrick, MOYROUD Nicolas, PRUDHOMME Julien, SABADEL Jean- Marc, Mmes REYNAUD Françoise, MAZET Elsa, MONTABON Marie-Christine, BUTTIN Véronique.
Secrétaire de séance : BUTTIN Véronique.
Point Budget et Trésorerie au 04.12
Fonctionnement : Dépenses : 335.000 € Recettes : 343.000 € Investissement : Dépenses : 225.000 € Recettes : 131.000 € + 200.672 € de 2011 Trésorerie : 163.756 €
Projet de Groupe Scolaire :
Présentation de plans d’un projet de 705 m? incluant 4 classes. Ces plans seront amendés lundi 10 avec l’équipe enseignante et le personnel communal. Un nouveau dossier de demande d'aide sera transmis en Sous Préfecture avant le 14/01/2012.
Subventions aux associations :
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide d'accorder les subventions suivantes :
- Association Sportive Mottiéroise 600,00 € - D.D.EN. 50,00 € - A.D.MR. 300,00 € -_ Sou des Ecoles 600,00 € -_ Don du sang 200,00 € Les crédits nécessaires figurent à l’article 65738 du Budget Primitif 2012,
Info. Halte garderie intercommunale :
e Monsieur le Maire de Nantoin a procédé à l'embauche d’une nouvelle employée !
e La Communauté de Communes a alloué une aide de 20.000 € pour le fonctionnement 2012.
Compte rendu conseil d’école du 15/11 :
e Les demandes d'aménagement sont « suspendues » à la réalisation ou non du Groupe Scolaire.
e Un conseil d’enfants est créé.
Indemnité de Conseil au comptable publie — Année 2012
Un changement de receveur municipal est intervenu le 1* Septembre 2012. Monsieur le Maire invite le conseil à délibérer sur l’indemnité à attribuer à Mme Catherine DECHAMPS, nouvelle trésorière. Considérant & choix pour fa commune d'avoir recours à l'assistance de Mme Catherine DECHAMEPS.
en qualité de conseillère de la commune. le Conseil Municipal, à l'unanimité, décide de lui allouer
l'indemnité de conseil au taux de 100 %. calculée en application de l'article 4 de l'arrèté du 16 Décembre 1983, à compter du 1° Septembre 2012.
Info S.LE. :
M. le Préfet demande à notre Syndicat d’Electrification de motiver son refus d'adhésion au SEDI.
Questions Diverses :
Repas de Noël à la cantine : l’ensemble des enfants scolarisés sera invité.