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Procès Verbal - 03 05 05 2022 PV
Procès Verbal - 03 22 03 2021 PV
Convocation - 03 22 03 17 envoi le 15 03 17
Ordre du Jour - ODJ 2025 03 17 envoi 2
Document publié le Vendredi 3 janvier 2025 par la commune d'Évian-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 2025 03 17 envoi 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Logement,
1
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 17 MARS 2025 à 18H30
ORDRE DU JOUR
COMPLET
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 03 février 2025
I. INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1. Désignation de deux représentants de Ville d’Evian au sein du SYANE
2. Adoption du schéma de mutualisation de la CCPEVA et de ses communes
II. FINANCES
1. Communication de l’état des Indemnités des élus. Année 2024
2. Rapport de présentation des comptes administratifs 2024 et des budgets primitifs 2025
3. Vote du compte de gestion 2024 du trésorier pour le budget principal
4. Vote du compte de gestion 2024 du trésorier pour le budget annexe du port de plaisance
5. Vote du compte de gestion 2024 du trésorier pour le budget annexe de location des
locaux commerciaux
6. Vote du compte de gestion 2024 du trésorier pour le budget annexe des parcs de
stationnement
7. Vote du compte de gestion 2024 du trésorier pour le budget annexe du funiculaire
8. Budget principal – bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’exercice 2024
9. Vote du compte administratif 2024 du budget principal
10. Vote du compte administratif 2024 du budget annexe du port de plaisance
11. Vote du compte administratif 2024 du budget annexe de location des locaux
commerciaux
12. Vote du compte administratif 2024 budget annexe des parcs de stationnement
13. Vote du compte administratif 2024 du budget annexe du funiculaire
14. Affectation du résultat 2024 du Budget principal
15. Affectation du résultat 2024 du budget annexe du port de plaisance
16. Affectation du résultat 2024 du budget annexe de location des locaux commerciaux
17. Affectation du résultat 2024 du budget annexe des parcs de stationnement
18. Affectation du résultat 2024 du budget annexe du funiculaire
19. Modification de l’AP/CP Bâtiment historique Buvette Cachat
20. Modification de l’AP/CP Ecole des Hauts d'Evian
21. Modification de l’AP/CP Route départementale 21
22. Modification de l’AP/CP Aménagement de l’esplanade du Casino
23. Vote du budget primitif 2025 du budget principal
24. Vote du budget primitif du budget annexe du port de plaisance
25. Vote du budget primitif 2025 du budget annexe de location des locaux commerciaux
26. Vote du budget primitif 2025 du budget annexe des parcs de stationnement
27. Vote du budget primitif 2025 du budget annexe du funiculaire
28. Fixation des taux des impôts communaux pour 2025 2
29. Subvention Cinéma d’Evian 2025
30. Subventions aux associations diverses pour 2025
31. Subventions aux associations culturelles pour 2025
32. Subventions aux associations événementielles pour 2025
33. Fixation des tarifs des services publics pour 2025 - Compléments et modifications
tarifaires 2025 pour l’accueil périscolaire
34. Adoption du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations préalables de
changement d’usage temporaire des locaux d’habitation en meublés touristiques de
courte durée sur le territoire
III. MARCHES PUBLICS
1. Sauvegarde et réhabilitation du bâtiment historique de la Buvette Cachat : 3ème tranche
des travaux de réhabilitation - Autorisation de signer les marchés
2. Accord-cadre de fourniture et livraison de carburants pour le port de plaisance :
autorisation de signature de l’accord-cadre
3. Prestations de sécurité et de surveillance : Autorisation de lancement de la procédure et
de signature des accords-cadres
4. Adhésion à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) - Autorisation de
signature des documents d’adhésion et des documents de souscription aux marchés de la
CANUT
IV. URBANISME-FONCIER
1. Bilan de l’enquête publique relative au projet de tremplin de saut à ski
2. Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité Intercommunal
V. AFFAIRES CULTURELLES
1. Exposition au Palais Lumière : « Visions d’Asie » du 6 février 2027 au 23 mai 2027 (dates
provisoires)
2. Exposition Maison Gribaldi 2025 : Mise en œuvre de l’exposition « Verre contemporain,
Collection Denise et Marcel Heider » (titre provisoire), du 21 juin au 28 septembre 2025.
Horaires d’ouverture, tarifs d’entrées et animations
3. Exposition du Palais Lumière « Paris Bruxelles, 1880-1914. Effervescence des visions
artistiques » du 19 avril 2025 au 4 janvier 2026 : horaires d’ouverture, tarif entrées,
animations et boutique
VI. EDUCATION JEUNESSE
1. Attributions de subventions à des établissements et associations scolaires diverses
2. Opération écoles et cinéma
3. Convention d’objectif et de moyens trisannuelle entre la Ville et la MPT EVIAN ALFA 3 A 3
VII. AFFAIRES DIVERSES
1. Lancement de la consultation pour la mise en concession de service public de la
conception, la réalisation et l’exploitation d’une cuisine centrale à destination de la
restauration collective pour la ville d’Evian et de son CCAS
2. Modifications statutaires de la SEM Chablais Habitat – Désignation d’un délégué en
qualité de représentant permanent au conseil de surveillance de la SEM Chablais Habitat –
Approbation des prises de participation de la SEM Chablais Habitat
3. Jumelage – Attribution de subvention à l’association « Les Lez’Arts de la Fête » dans le
cadre de l’accueil des membres de l’association du carnaval de Neckargemünd
4. Convention d’usage de l’aire de lavage de la ville d’Evian à la destination de la CCPEVA et
convention du curage de l’assainissement préventif et curatif
5. Convention Ville – CCPEVA Fontannel promotion au sujet de l’opération Royal Mateirons,
SARL Evian Georgillet et convention Ville –CCPEVA Plurimmo promotion au sujet des
opérations Le Belvédère Horizon et 2éphire
6. Transfert de la compétence optionnelle « éclairage public » au Syane pour les
investissements et la maintenance/exploitation
Convention cadre et mandat de maitrise d’ouvrage « Modernisation, rénovation,
exploitation et maintenance des installations d’éclairage public et de certaines installations
connexes
7. Plan de financement pour une étude de faisabilité pour le développement d’installations
solaires photovoltaïques
8. Mise en œuvre du sponsoring pour les évènements municipaux
VIII. INFORMATIONS
1. Compte rendu de la Commission Attractivité de la Ville du 17 janvier 2025
2. Compte rendu du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social d’Evian
du 22 janvier 2025
3. Compte rendu de la Commission Cadre de Vie, Aménagement du Territoire, Urbanisme et
Mobilité du 27 janvier 2025
4. Compte rendu de la Commission Sport et Vie Associative du 05 février 2025
5. Compte rendu de la Commission Administration Générale et Finances du 26 février 2025
6. Informations du maire au conseil municipal dans le cadre de sa délégation de fonction
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