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Procès Verbal - 07 PV 12 07 2021
Ordre du Jour - ODJ 17 12 25
Ordre du Jour - ODJ CM 01 07 2025 Envoi 1
Ordre du Jour - ODJ 2025 02 03
Ordre du Jour - 07 ODJ 17 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Évian-les-Bains.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
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CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 17 DECEMBRE 2024 à 18H30
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 novembre 2024
I. FINANCES
1. Fixation des tarifs des services publics pour 2025
2. Acomptes de subventions 2025 aux établissements publics autonomes
3. Acomptes de subventions 2025 aux associations évianaises
4. Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote des
budgets 2025
5. Aide communale à la rénovation des vitrines commerciales et à la modernisation et mise
en accessibilité des locaux d’activité
6. Desserte du Pré Curieux – Concession de service public – Tarifs 2025
II. PERSONNEL COMMUNAL
1. Régime indemnitaire filière police : mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et
d’engagement des policiers municipaux
2. Plan de formation 2025
III. MARCHES PUBLICS
1. Marchés d’assurances - Groupement de commandes entre la ville et le centre communal
d’action sociale (C.C.A.S.) - Signature des marchés
IV. OBJECTIFS DEVELOPPEMENT DURABLE
1. Charte des animaux en ville
2. Projet de partenariat avec la Ligue de Protection des Oiseaux
V. AFFAIRES CULTURELLES
1. Exposition Palais Lumière & Maison Gribaldi 2024 : Tarifs boutique
VI. AFFAIRES DIVERSES
1. Plan de viabilité hivernale
2. Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
à la Communauté de Communes du Pays d’Evian et de la vallée d’Abondance sur les
exercices 2017 et suivants 2
VII. INFORMATIONS
1. Compte rendu du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social d’Evian
du 08 juillet 2024
2. Compte rendu du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Social d’Evian
du 28 octobre 2024
3. Compte rendu du Comité Social Territorial du 11 septembre 2024
4. Compte rendu de la F3SCT du 11 septembre 2024
5. Compte rendu de la Commission Attractivité du 06 novembre 2024
6. Compte rendu de la Commission Sport et Vie Associative du 25 septembre 2024
7. Compte rendu Commission Administration Générale et Finances du 3 décembre 2024
8. Compte rendu de la Commission Cadre de Vie, Aménagement du Territoire, Urbanisme et
Mobilité du 06 novembre 2024
9. Informations du maire au conseil municipal dans le cadre de sa délégation de fonction
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