Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DELB 20230072 03
Procès Verbal - DELB 20190081
Procès Verbal - DELB 20200039
Procès Verbal - DELB 20190616
Procès Verbal - DELB 20120514
Procès Verbal - DELB 20120139
Procès Verbal - DELB 20230483
Procès Verbal - DELB 20210370
Procès Verbal - DELB 20130055
Procès Verbal - DELB 20130056
Procès Verbal - DELB 20230072
Document publié le Lundi 6 mars 2023 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20230072)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-trois, à dix-huit heures, le lundi six mars,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 28 février 2023, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Stéphanie DE BAZELAIRE, Yves HUCHET, Dominique PREVOST, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Corinne CHATEL, Christine CORMERAIS, André CORNOU, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Solange GAMBART, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Virginie LEMAITRE-LADOUCE, Bruno LOZANO, Stéphanie MINEZ, Bineta NIANG, Florent SAINT MARTIN, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Jean-Paul LECOQ, Fanny BOQUET, Pierre BOUYSSET, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Denis GREVERIE, Sophie HERVE, Laurent LANGELIER, Laurent LOGIOU et Nathalie NAIL.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Marie-Laure DRONE, Louisa COUPPEY, Christian DUVAL, Wasil ECHCHENNA, Marine FLEURY, Anne-Virginie LE COURTOIS, Pierre SIRONNEAU et Hady DIENG étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Augustin BŒUF, Yves HUCHET, Emmanuel DIARD, Antonin GIMARD, Solange GAMBART, Pascal LACHEVRE, Philippe TOUILIN et Nathalie NAIL ;
- Danièle VASCHALDE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h08 et a auparavant donné pouvoir à Seydou TRAORE ;
- Malika CHERRIERE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h28 et a auparavant donné pouvoir à Corinne CHATEL ;
- Oumou NIANG-FOUQUET n’a pas participé aux travaux de l’assemblée de 18h09 à 18h13 et a donné pouvoir à Madjid NASSAH pendant son absence.
Gérald MANIABLE a participé aux travaux de l’assemblée à partir de 18h16 et n’était pas réprésenté auparavant.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Thibaut CHAIX a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20230072
CULTURE, PATRIMOINE ET ANIMATION DE LA VILLE - EXERCICE 2023 - ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS - ATTRIBUTION - CONVENTIONS ET AVENANTS - SIGNATURE - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU la délibération n° 20230026 du conseil municipal du 30 janvier 2023 autorisant notamment la signature d’une convention d’objectifs avec l’association Compagnie Akté ;
VU le budget primitif de l’exercice 2023 ;
CONSIDERANT
- les demandes formulées par les structures dénommées ci-après ;
- la volonté et l’intérêt de la Ville du Havre de maintenir son soutien à celles-ci, pour favoriser le développement culturel et donc l’offre culturelle sur son territoire ;
Sa commission municipale finances, ressources humaines et moyens généraux, réunie le 21 février 2023, consultée ;
VU le rapport de Mme l’adjointe au maire, chargée de la culture ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer des subventions aux structures ci-dessous selon les montants désignés ci-après :
Associations Montants (en euros) Nos de tiers Lignes d’aide
Subventions de fonctionnement
Le Havre - Port center 102 000 13034 2022-00757-03
Société havraise de TSF 600 2201 2023-00042-02
Subvention d’aide au projet
Société géologique de Normandie et les
amis du muséum du Havre 1 000 30947 2023-00110-02
Quilombo Le Havre 1 500 30948 2023-00111-02
Papa’s Production 70 000 6065 2022-00064-10
HB Production 70 000 15708 2023-00123-02
Fake live 8 000 17408 2023-00047-02
PJPP 5 000 10316 2022-00301-03
Les Prieurales 4 000 14716 2023-00052-02
329 3 000 17265 2023-00053-02
Cie la Lice 3 000 13047 2023-00055-02
Du Vivant sous les plis 3 000 15551 2023-00056-02
Ensemble vocal renaissance 3 000 30749 2023-00057-02
Les Chœurs André Caplet 2 500 27642 2022-00753-03 500 2022-00753-04
Are you experiencing ? 5 000 868 2023-00048-02
Julie AUBOURG 3 000 12247 2023-00059-02
Studio courte échelle 3 000 15036 2022-00167-03Estuaire en scène 5 000 12241 2023-00062-02
Stadios collectif 3 000 30785 2023-00066-02
Havre de Cinéma 8 000 10368 2022-00099-05 6 000 2022-00099-06
Fenêtre sur court 960 30910 2023-00101-02
Autrement dire 2 500 25161 2023-00033-02
Les Bretons du Havre 12 000 30942 2023-00109-02
Compagnie Akté 6 000 12992 2022-01532-03
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention n° 2023000014 conclue avec l’association Le Havre - Port center (tiers n° 13034) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’objectifs n° 2023000015 relative au festival Ouest Park 2023, avec l’association Papa’s Production (tiers n° 6065) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer une convention d’objectifs triennale n° 2023000016 relative au festival Week-end béton, avec l’association HB Production (tiers n° 15708) ;
- d’autoriser le maire, ou son représentant, à signer un avenant n° 1 à la convention d’objectifs n° 2023000010 avec l’association Compagnie Akté (tiers n° 12992).
Imputation budgétaire
Exercice 2023
Opération P0024O010 : soutien aux associations patrimoniales
Sous-fonction 322 : musées
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 1 000 euros
Opération P0024O010 : soutien aux associations patrimoniales
Sous-fonction 324 : entretien du patrimoine culturel
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 104 100 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 311 : expression musicale, lyrique et chorégraphique
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 172 000 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 312 : arts plastiques et autres activités artistiques
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 11 000 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 313 : théâtres
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 14 000 euros
Opération P0025O008 : soutien aux associations des arts de la scène et contemporains Sous-fonction 314 : cinémas et autres salles de spectacles
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 14 960 eurosOpération P0026O005 : soutien aux associations de la lecture publique
Sous-fonction 321 : bibliothèques et médiathèques
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 2 500 euros
Opération P0027O004 : soutien aux associations événementielles
Sous-fonction 024 : fêtes et cérémonies
Nature 6574 : subventions de fonctionnement aux associations et autres personnes de droit privé Montant de la dépense : 12 000 euros
Montant total de la dépense : 331 560 euros
ADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Ne prennent pas part au vote : Jean-Baptiste GASTINNE et Fabienne DELAFOSSE.
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 10 mars 2023
Fabienne DELAFOSSE,
adjointe au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 10/03/2023
Publié le 10/03/2023