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Déliberation - Liste des decisions 01 08 2025
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Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Énergies,
Liste des décisions
117 - LE PALLET
Permis de construire
01/08/2025
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 044 117 21
A1101 M02 06/06/2025 M BRY Maxim 2 rue de la
Margerie 44330
(BH 1202)
409 m² modification clôtures sur la partie arrière de la maison - Surface plancher créée : 87,42 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2025
PC 044 117 24
A0031 M01 07/05/2025 M DE MIRANDA Paul 47 Brétigné 44330 (AN 435, AN 439) 758 m² Modification de l'emplacement de l'accès à la parcelle - Surface plancher créée : 110,78 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2025
PC 044 117 25
01010 M01 12/06/2025 M MORVILLE Simon 17 ter Montifault 44330 (AB 465) 400 m² Modification de l'altimétrie du projet de maison individuelle - Surface plancher créée : 113,35 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2025
PC 044 117 25
01015 08/04/2025 M BLIN FREDERIC
101 101 le por
101 le port
domino 44330
(BL 341)
1700 m² pergola Rejet
implicite le
14/07/2025
PC 044 117 25
01016 10/04/2025 SCI ELP IMMO 93 Villeneuve
44330 (AS 412,
AS 860, AS 435)
461 m² Changement de destination d'un hangar en logements individuels - Surface plancher créée : 196 m²
- Surface plancher démolie : 165 m² Favorable le 03/06/2025
PC 044 117 25
01017 18/04/2025 SCI La Canopée 112 Port Domino 44330 (BL 162) 1195 m² Construction d'une maison individuelle sur 3 niveaux. - Surface plancher créée : 354,61 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 03/06/2025
PC 044 117 25
01018 22/04/2025 CIMMIOTEAU
8 et 10 rue des
Sports 44330 (AL
140, AL 297, AL
509, AL 295)
1183 m² construction de deux maison individuelles
- Surface plancher créée : 203,07 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 03/06/2025
PC 044 117 25
01019 25/04/2025 M WESTBURY DEREK 19 Rue de la
Floraison 44330
(AS 674)
1151 m² Véranda
- Surface plancher créée : 21,36 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Annulation le 03/06/2025
1 / 6 Liste des décisions
117 - LE PALLET
Permis de construire
01/08/2025
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 044 117 25
01020 12/05/2025 M BRODEUR Charli 40 LES BOIS 44330 (AS 888) 570 m² Construction d'une maison individuelle - Surface plancher créée : 109,76 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 24/07/2025
PC 044 117 25
01021 14/05/2025 M RICHARD Philippe 17 bis Rue des
templiers 44330
(AT 334, AT 335)
460 m² Construction d'une maison neuve
- Surface plancher créée : 114,3 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 23/06/2025
PC 044 117 25
01022 27/05/2025 M LOUIS Thomas 88 chantepie 44330 (AI 344) 525 m² changement de destination d'un garage en surface habitable - Surface plancher créée : 40 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2025
PC 044 117 25
01023 02/06/2025 M Remaud Julien 12 Chemin des
Gohaux 44330
(BH 1008)
120 m² Construction d'une maison individuelle
- Surface plancher créée : 38,93 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 24/07/2025
PC 044 117 25
01025 10/06/2025 M CODRON THOMAS 99 La Maison
Neuve 44330 (AI
669, AI 677)
757 m² Construction d'une maison individuelle
- Surface plancher créée : 116,18 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/07/2025
2 / 6 Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
01/08/2025
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 25
00020 19/02/2025 M GUILBAUD Jérémy
91 VILLENEUVE
44330 (AS 861,
AS 361, AS 411,
AS 464)
305 m² Construction d'un abri de jardin
- Surface plancher créée : 10 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 01/06/2025
DP 044 117 25
00029 13/03/2025 SAMUEL GRATAS PHOTOVOLTAIQUE 28 Le Pé de Sèvre
44330 (BM 543,
BM 703)
2343 m² pose de panneaux photovoltaïques Rejet
implicite le
19/06/2025
DP 044 117 25
00039 28/04/2025 MME Deremaux Elise
134 La Jeannière
44330 (BL 114,
BL 115, BL 117,
BL 222)
2539 m² Clôture Favorable le 01/06/2025
DP 044 117 25
00040 30/04/2025 M WESTBURY DEREK 19 Rue de la
floraison 44330
(AS 674)
1151 m² Véranda
- Surface plancher créée : 21,36 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 03/06/2025
DP 044 117 25
00041 01/05/2025 M CHENARD Philippe
9 La Boisselière
44330 9 La
Boisselière (AS
120)
919 m² Remplacement du bardage bois par un mur Favorable le 19/06/2025
DP 044 117 25
00042 02/05/2025 M MOSTEAU THIBAUT 29 Le Pé de Sèvre 44330 (BM 450) 178 m² Rénovation d'une partie de la toiture avec ajout de 2 fenêtres de toit. Favorable le 03/06/2025
DP 044 117 25
00044 05/05/2025 MME NOUET Alexandra 2 RUE DU BOIS
JOLY 44330 (BH
681)
768 m² Transformation d'un garage en pièce de vie
- Surface plancher créée : 23 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 03/06/2025
DP 044 117 25
00046 07/05/2025 M HOUSSAIS Gilbert 11 BIS RUE DE LA
SEVRE 44330 (BH
336)
1484 m² Installation de panneaux photovoltaïques sur toiture Favorable le 01/06/2025
3 / 6 Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
01/08/2025
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 25
00047 08/05/2025 M Rabillard Thomas 5 Bigrolle 44330 (AP 246) 245 m² Pose de lisse en alu sur muret en parpaing Favorable le 03/06/2025
DP 044 117 25
00048 13/05/2025 EDF solutions solaires 47 Port domino 44330 (BL 176) 103 m² Installation d’un générateur photovoltaïque Favorable le 01/06/2025
DP 044 117 25
00049 14/05/2025 M MARION Pascal 8 RUE PRENDS Y
GARDE 44330
(BE 148)
81 m² Rénovation de la couverture de la maison Défavorable
le
19/06/2025
DP 044 117 25
00050 15/05/2025 MME MERAND Céline 37 B RUE SAINT
VINCENT 44330
(BH 801)
445 m² Remplacement d'une fenêtre par une porte-fenêtre Favorable le 03/06/2025
DP 044 117 25
00051 16/05/2025
ELANCE
TECHNOLOGIES
PROPRES
71 La Burellerie
44330 (AK 331) 855 m² panneaux photovoltaïques Favorable le
01/06/2025
DP 044 117 25
00052 22/05/2025 ELS-SOL 43 Port domino 44330 m² panneaux photovoltaïques Favorable le 01/06/2025
DP 044 117 25
00054 28/05/2025 MME PARIS Caroline 32 CLOS DES
AJOUX 44330 (BH
927)
510 m² Piscine creusée Favorable le 19/06/2025
DP 044 117 25
00055 02/06/2025 MME AZRIA Sophie
15 RUE DU
PLESSIS GUERY
44330 (BE 759,
BE 763)
431 m² Pose d'une clôture et peinture façades de la maison Favorable le 22/06/2025
4 / 6 Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
01/08/2025
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 25
00056 03/06/2025 M WESTBURY DEREK 19 Rue de la
floraison 44330
(AS 674)
1151 m² DEMOLITION D'UN ABRI DE JARDIN ET CREATION D'UN NOUVEAU - Surface plancher créée : 19,99 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 19/06/2025
DP 044 117 25
00057 04/06/2025 MME HOUSSAIS Claire 1 RUE DE
CHAINTREAU
44330 (BH 1154)
364 m² Installation d'une pergola bioclimatique Favorable le 19/06/2025
DP 044 117 25
00059 16/06/2025 BATARD&Co 55 Port domino
44330 (BL 278,
BL 279, BL 169)
468 m²
Rénovation de la Toiture, avec un
changement de tuiles, mise en place de
tuile mécanique romane
Favorable le
24/07/2025
DP 044 117 25
00060 17/06/2025 M MALLET Franck 22 Rue de la
floraison 44330
(AS 675)
1339 m² Muret avec clôture et portail Favorable le 01/07/2025
DP 044 117 25
00061 21/06/2025 M Lamy Jeremy 43 Port Domino 44330 m² Pose pompe à chaleur Favorable le 24/07/2025
DP 044 117 25
00062 27/06/2025 M MARION Pascal 8 RUE PRENDS Y
GARDE 44330
(BE 148)
81 m² Rénovation de couverture avec pose de tuiles tige de botte Favorable le 24/07/2025
DP 044 117 25
00063 29/06/2025 M Hamon Florian 3 Rue des
hortensias 44330
(AD 807)
289 m² Clôture Favorable le 24/07/2025
DP 044 117 25
00064 01/07/2025 SCI VOLLANT
91 BRETIGNE
44330 (AN 226,
AN 319, AN 320,
AN 388, AN 391,
AN 392)
1812 m² Pose de clôtures rigides avec occultant en bois naturel Favorable le 24/07/2025
5 / 6 Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
01/08/2025
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 25
00066 11/07/2025 SAMUEL GRATAS PHOTOVOLTAIQUE 28 Le Pé de Sèvre
44330 (BM 543,
BM 703)
2343 m² POSE DE 2 LIGNES DE 5 PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES Favorable le 24/07/2025
DP 044 117 25
00067 15/07/2025 BEAR ENVIRONNEMENT 2 les bois 44330 (AS 520) 1000 m² installation de 8 panneaux photovoltaïques sur une toiture Favorable le 24/07/2025
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