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Déliberation - Liste des decisions 117 15 01 2026
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Pallet.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions 117 15 01 2026)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Énergies,
Liste des décisions
117 - LE PALLET
Permis de construire
15/01/2026
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
PC 044 117 25
01030 30/07/2025 Commune de Le Pallet
3 Rue Prosper
Mérimée 44330
(AL 306, AL 542,
BE 458, BE 813,
BE 814, BE 816)
7781 m² Projet de rénovation thermique (ITE) et d'extension d'une école - Surface plancher créée : 556 m²
- Surface plancher démolie : 245 m² Favorable le 17/11/2025
PC 044 117 25
01031 31/07/2025 sas Héloïse Pétrus 1 rue Pierre
Abélard 44330
(BE 99)
263 m² rénovation du bâtiment existant et création d'un logement supplémentaire - Surface plancher créée : 49 m²
- Surface plancher démolie : 15 m² Annulation le 17/11/2025
PC 044 117 25
01033 29/08/2025 M BLIN FREDERIC 101 Port domino 44330 (BL 341) 1536 m² Construction d'une pergola en bois de 32.4 m2 Favorable le 17/11/2025
PC 044 117 25
01035 23/10/2025 M PENEAU Timothé 13 Les Bois 44330 (AV 297) 511 m² Construction d'une maison individuelle - Surface plancher créée : 100,67 m²
- Surface plancher démolie : 0 m²
Défavorable
le
17/11/2025
PC 044 117 25
01036 10/11/2025 MME ALLIAS Camille 19 LA HAUTE
BROUARDIERE
44330 (AT 544)
466 m² Construction d'une maison individuelle
- Surface plancher créée : 93,49 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 15/12/2025
PC 044 117 25
01037 13/11/2025 M Jaunault Ulrich 1 Rue pierre
abélard 44330
(BE 99)
263 m² rénovation du bâtiment existant et création d'un logement supplémentaire - Surface plancher créée : 49 m²
- Surface plancher démolie : 15 m² Favorable le 15/12/2025
PC 044 117 25
01039 09/12/2025 M Linder Helmut et Annick 7 Bigrolle 44330 (AP 251) 613 m² Construction d'une maison individuelle - Surface plancher créée : 84,64 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 14/01/2026
PC 044 117 25
01041 18/12/2025 M GIANONCELLI Xavier 38 Les Bois 44330 (AS 889) 571 m² Construction d'une maison individuelle de plain pied - Surface plancher créée : 144,12 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 14/01/2026
1 / 4Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
15/01/2026
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 25
00081 21/08/2025 M Rabillard Thomas
5 bigrolle 44330
(AP 246, AP 248,
AP 244, AP 245,
AP 249, AP 247)
2253 m² Clôture Rejet
implicite le
27/11/2025
DP 044 117 25
00085 11/09/2025 M BOUYER Emmanuel 30 LES BOIS 44330 (AS 629) 468 m² Rehaussement de la totalité de la maison, changement de toiture et d'ouvertures Favorable le 02/12/2025
DP 044 117 25
00096 12/10/2025 M Boustany Zahi 16 Rue de la Loire 44330 (BH 1180) 437 m² Carport Favorable le 17/11/2025
DP 044 117 25
00099 13/10/2025 M MARTIN Jean Clair 6 LE BOIS
LAMBERT 44330
(AM 191)
43 m² Réfection toiture Favorable le 17/11/2025
DP 044 117 25
00101 21/10/2025 M CHERON Jérome 34 les prineaux
44330 (AY 237,
AY 234)
1001 m² Division en vue de construire Favorable le 17/11/2025
DP 044 117 25
00102 22/10/2025 M HAY Jérémie 13 RUE DE LA
SEVRE 44330 (BH
337, BH 652)
367 m² Extension d'une maison individuelle
- Surface plancher créée : 30,49 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 02/12/2025
DP 044 117 25
00104 24/10/2025 MME ROCHEFORT MAUREEN 3 3 Clos des
Ajoux 44330 (BH
924)
719 m² pergola Défavorable
le
17/11/2025
DP 044 117 25
00105 27/10/2025 GLOBE Energy 56 Villeneuve 44330 (AT 117) 205 m² panneaux photovoltaïques Favorable le 17/11/2025
2 / 4Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
15/01/2026
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 25
00106 02/11/2025 M BACHELIER Antoine 18 Rue des vignes 44330 (AT 553) 1809 m² installation de panneaux photovoltaïques sur une toiture - Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 17/11/2025
DP 044 117 25
00108 04/11/2025 ENGIE MY POWER 3 Rue des
charbonneaux
44330 (AS 696)
625 m² installation de panneaux photovoltaïques sur une toiture Favorable le 17/11/2025
DP 044 117 25
00109 05/11/2025 M LE HANNIER Stéphane 6 RUE DU COTEAU 44330 (BH 413) 470 m² Construction d'un mur dans la propriété Favorable le 17/11/2025
DP 044 117 25
00110 11/11/2025 MME Poupard Marine 17 ter rue des
templiers 44330
(AT 179, AT 180)
518 m² Clôture Favorable le 02/12/2025
DP 044 117 25
00113 17/11/2025 M LEQUITTE Hervé 21 RUE DES
TEMPLIERS 44330
(AT 506)
1367 m² Construction d'un appentis Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00114 17/11/2025 M LERAY Joël 8 RUE DES
VIGNES 44330
(AT 494, AT 498)
659 m² Changement de tuiles et suppression du conduit de la cheminée Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00115 18/11/2025 MME CLENET Mélanie 1 IMP DES
CENSIVES 44330
(BH 424)
122 m² Installation d'une fenêtre de toit Favorable le 02/12/2025
DP 044 117 25
00116 24/11/2025 MME MARAUD Céline 3 Impasse de la
villa des prés
44330 (AS 764)
601 m² Garage ouvert côté jardin
- Surface plancher créée : 0 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00117 27/11/2025 M joseph julien 11 les landais 44330 (AW 129) 825 m² portail Favorable le 02/12/2025
3 / 4Liste des décisions
117 - LE PALLET
Déclaration préalable
15/01/2026
N° de dossier
Date d'affichage Date dépôt Demandeur Lieux des
travaux Superficie Nature des travaux Projet Décision
DP 044 117 25
00118 01/12/2025 M DOUILLARD Paul 11 LES PRINEAUX 44330 (AY 37) 625 m² Remplacement des ouvertures de la maison d'habitation Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00119 01/12/2025 M THUAUD Remy
6 impasse du
Levant 44330
(AD 130, AD 131,
AD 132, AD 133,
AD 134)
2416 m² Rénovation, transformation d'un garage en pièce habitable et d'un stockage en garage - Surface plancher créée : 46 m²
- Surface plancher démolie : 0 m² Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00121 08/12/2025 GRENELLE DISTRIBUTION 7 Rue de la
floraison 44330
(AS 682)
1193 m² panneaux photovoltaïques Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00122 09/12/2025 M joseph julien 11 les landais 44330 (AW 129) 825 m² dôme de piscine Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00123 11/12/2025 SCI Les Copains du Vignobles 16 rue des
Caillères 44330
(AD 845)
488 m² Création de nouvelles ouvertures Favorable le 15/12/2025
DP 044 117 25
00124 11/12/2025 AXE ECOLOGIE 9 Rue
saint-vincent
44330 (BE 696)
71 m² installation de panneaux photovoltaïques sur une toiture Favorable le 06/01/2026
DP 044 117 25
00125 16/12/2025 SAS GASSY 2 Rue de la sèvre 44330 (BH 101) 1768 m² création de deux lots à bâtir Favorable le 14/01/2026
DP 044 117 25
00126 18/12/2025 COMMUNE DE LE PALLET
rue des Prés
Galles 44330 (AL
116, AL 114, AL
113)
3251 m² Remplacement de la fenêtre sur la façade Nord du CTM par une porte Favorable le 14/01/2026
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