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Ordre du Jour - Invitation et ordre du jour Seance Conseil Municipal du 26 mai 2026
Document publié le Mardi 26 mai 2026 par la commune de Soultz-Haut-Rhin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation et ordre du jour Seance Conseil Municipal du 26 mai 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Jeunesse,
Ville de Soultz Conseil Municipal du 26 mai 2026
1
B.P. 21 - 68360 SOULTZ
Réf. CR/CB
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE ORDINAIRE DU 26 MAI 2026
Madame, Monsieur, Membre du Conseil Municipal, je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine séance du Conseil Municipal qui aura lieu :
Mardi 26 mai 2026 à 19 heures
Salle du conseil municipal
ORDRE DU JOUR
POINT 1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 AVRIL 2026.
POINT 2. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE ADMINISTRATIF DU CONSEIL MUNICIPAL.
POINT 3. COMPTE DE GESTION 2025 – M57 – BUDGET GÉNÉRAL.
POINT 4. COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – M57 – BUDGET GÉNÉRAL.
POINT 5. DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL
POINT 6. AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS D’EXPLOITATION 2025 – M57 - BUDGET GÉNÉRAL.
POINT 7. COMPTE DE GESTION 2025 – M57 - BUDGET FORÊT.
POINT 8. COMPTE ADMINISTRATIF 2025 – M 57 – FORÊT.
POINT 9. AFFECTATION DÉFINITIVE DES RÉSULTATS D’EXPLOITATION 2025 – M57 - BUDGET FORET.
POINT 10. SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS AFFILIÉES À L’OMECAS – EXERCICE 2026.
POINT 11. RÉALISATION DE TRAVAUX D’AMÉNAGEMENT DU CHEMIN RURAL « RAENCKLENWEG » (RUE DU WOLFHAG) – CONVENTION DE PARTICIPATION FINANCIÈRE AVEC LES DEMANDEURS M. EGGEMANN ET M. ET MME ANTUNES LUIS. Ville de Soultz Conseil Municipal du 26 mai 2026
2
POINT 12. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION PATRIMOINE ET EMPLOI.
POINT 13. ACCEPTATION D’UN DON DE MATÉRIELS INFORMATIQUES.
POINT 14. FIXATION DU MONTANT DES PRIX ATTRIBUÉS DANS LE CADRE DU FESTIVAL ROBERT BELTZ.
POINT 15. DÉLIBÉRATION FIXANT LE NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL SANS FORMATION SPÉCIALISÉE.
POINT 16. PERSONNEL COMMUNAL – CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’AGENT CHARGÉ DE L’ANIMATION DE LA VILLE ET DE LA COMMUNICATION.
POINT 17. PERSONNEL COMMUNAL – SUPPRESSION DE POSTES PERMANENTS.
POINT 18. CRÉATION D’UNE POLICE PLURI-COMMUNALE ET CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT ENTRE LES COMMUNES DE SOULTZ ET DE BOLLWILLER.
POINT 19. DÉSIGNATION DE DEUX DÉLÉGUÉS « FORÊT » À LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COMMUNES FORESTIÈRES.
POINT 20. INFORMATION ET COMMUNICATION.