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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations 2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste DES Deliberations 2)
Thèmes du document : Transports, Banque, Démocratie,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 11 DÉCEMBRE 2025 A 18H30
1/3
Présents: M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Jean-Michel LE QUILLIEC, Mme Sophie DHOURY-LEHNER, M. Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY, Mme Isabelle ROSE MASSEIN, M. Fabrice MARTIN, Mme Bérénice TALL, M. Olivier CARRE, M. Emmanuel PERRIN, M. Karim BOUKHACHBA, Mme Najat MOUSSATEN, M. Thierry BROCHOT (de la délibération 25C166 à la délibération 25C180), Mme Döndü ALKAYA, Mme Loubina FAZAL (de la délibération 25C177 à la délibération 25C187), Mme Catherine MEUNIER, Mme Fabienne LAMBRE (de la délibération 25C169 à la délibération 25C187), M. Ahmet BULUT (de la délibération 25C169 à la délibération 25C187), M. Ammar KHOULA, M. Hicham BOULHAMANE, M. Azide RAZACK, M. Rémy RUFFAULT, Mme Brigitte LOBGEOIS, M. Abdelkrim KORDJANI, Mme Valérie LEFEVRE, Mme Patricia RICHARD, M. Loïc PEN, M. Laurent TARASSI, Mme Caroline BREBANT , M. Alexandre OUIZILLE (de la délibération 25C167 à la délibération 25C187). M. Didier ROSIER est représenté par son suppléant M. Jean-Pierre DEVOS.
Pouvoirs : M. Pierre BEGHIN donne pouvoir à M. Raymond GALLIEGUE, Mme Loubina FAZAL donne pouvoir à Mme Sophie DHOURY-LEHNER (de la délibération 25C166 à la délibération 25C176), Mme Caroline JACQUEMART donne pouvoir à M. Hicham BOULHAMANE, M. Didier CARON donne pouvoir à Mme Badia ZRARI, Mme Ginette DECOURTRAY donne pouvoir à M. Olivier CARRE, M. Michel DUPLESSI donne pouvoir à Mme Patricia RICHARD, Mme Gillian ROUX donne pouvoir à M. Jean-François DARDENNE.
Excusés : M. Babacar N’DIAYE, M. Gérald FACCHINI, Mme Florence BOQUET.
Absents : M. Johann LUCAS, Mme Céline LESCAUX, M. Mokhtar ALLOUACHE, Mme Estelle SUEUR.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
25C166 TOUS BUDGETS 2026 : AUTORISATION D'EXECUTER LE BUDGET AVANT LE VOTE - SECTION D'INVESTISSEMENT Approuvée à l'unanimité Pour = 41
25C167 DISPOSITIF DE GARANTIE D'EMPRUNT - GHPSO - PROJET DE RECONSTRUCTION DE LA PHARMACIE A USAGE INTERIEUR
Approuvée à l'unanimité
Pour = 38
Ne prenant pas part au vote =
4
25C168 DISPOSITIF DE GARANTIE D'EMPRUNT - ACQUISITION DU FUTUR SIEGE SOCIAL DE LA MISSION LOCALE DE LA VALLEE DE L'OISE Approuvée à l'unanimité Pour = 42
25C169 RAPPORT ANNUEL DE LA SPL ADTO SAO POUR L'ANNEE 2024 Approuvée à l'unanimité Pour = 44 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 11 DÉCEMBRE 2025 A 18H30
2/3
25C170 MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE DE MANIEMENTS DES FONDS Approuvée à l'unanimité Pour = 44
25C171 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Approuvée à l'unanimité Pour = 44
25C172 CONVENTION RELATIVE AU FINANCEMENT DES CONNEXES FERROVIAIRES ET DE LA MISSION DE SECURITE FERROVIAIRE DU PROJET PASSERELLE Approuvée à l'unanimité Pour = 44
25C173 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIENNALE AVEC SUD OISE RECYCLERIE Approuvée à l'unanimité Pour = 44
25C174 DSP SARCUS - AVENANT N°3 Approuvée à l'unanimité Pour = 44
25C175 OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES EN 2026
Approuvée à la majorité
Pour = 39
Contre = 2
Abstention = 3
25C176 SIGNATURE D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE MAN TRUCK & BUS FRANCE Approuvée à l'unanimité Pour = 44
25C177 TRANSPORT URBAIN - REGLEMENT D'UTILISATION DU SERVICE - MISE A JOUR Approuvée à l'unanimité Pour = 44
25C178 DESSERTE ALATA PAR LE RESEAU CCPOH Approuvée à l'unanimité Pour = 44
25C179 MODIFICATION DES STATUTS DU SIVT Approuvée à l'unanimité Pour = 44
25C180 DSP SOUS LA FORME D'UNE REGIE INTERESSEE MULTISERVICES DE L'EAU : CHOIX DU DELEGATAIRE
Approuvée à la majorité
Pour = 33
Contre = 9
Abstention = 2 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 11 DÉCEMBRE 2025 A 18H30
3/3
25C181 ACTUALISATION DES REDEVANCES DE L'AGENCE DE L'EAU
Approuvée à l’unanimité
Pour = 32
Abstention = 11
25C182 BUDGETS EAU ET ASSAINISSEMENT : ACTUALISATION DES TARIFS DE L'EAU LIEE AUX NOUVEAUX CONTRATS DE REGIE INTERESSEE Approuvée à la majorité
Pour = 33
Contre = 10
25C183 CONVENTION RELATIVE A LA COLLECTE ET L'ENLEVEMENT DES BENNES MISES A DISPOSITION DES SERVICES COMMUNAUX Approuvée à l'unanimité Pour = 43
25C184 CONVENTION 2026-2028 RELATIVE AUX CHEMINS ET PARCOURS DE RANDONNEE PEDESTRES ETABLIE AVEC LE CRDP60 Approuvée à l'unanimité Pour = 43
25C185 DISPOSITIF CLEA 2025-2026 : CONVENTIONS RESIDENCE-MISSION D'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE Approuvée à l'unanimité Pour = 43
25C186 DISPOSITIF QU(ART)IER 2025-2026 : CONVENTION DE RESIDENCE MISSION D'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE Approuvée à l'unanimité Pour = 43
25C187 AVENANT N°1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS N°24 E PIN 005 ETABLIE ENTRE L'ACSO ET L'EPIC CREIL SUD OISE TOURISME
Approuvée à l'unanimité
Pour = 42
Ne prenant pas part au vote =
1