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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Banque, Démocratie,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2024 A 18H30
1/3
Présents : M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Pierre BEGHIN, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Didier ROSIER, M. Jean- Michel LE QUILLIEC, M. Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY, M. Olivier CARRE, M. Karim BOUKHACHBA, M. Thierry BROCHOT, Mme Döndü ALKAYA, Mme Loubina FAZAL, Mme Fabienne LAMBRE, M. Hicham BOULHAMANE, M. Azide RAZACK, Mme Brigitte LOBGEOIS, M. Abdelkrim KORDJANI, Mme Valérie LEFEVRE, M. Mokhtar ALLOUACHE , Mme Patricia RICHARD, M. Didier CARON, Mme Gillian ROUX, M. Laurent TARASSI, M. Alexandre OUIZILLE.
Pouvoirs : Mme Isabelle ROSE MASSEIN donne pouvoir à M. Alexandre OUIZILLE, M. Fabrice MARTIN donne pouvoir à Mme Döndü ALKAYA, M. Emmanuel PERRIN donne pouvoir à M. Thierry BROCHOT, Mme Catherine MEUNIER donne pouvoir à Mme Loubina FAZAL, M. Ahmet BULUT donne pouvoir à Mme Fabienne LAMBRE, M. Ammar KHOULA donne pouvoir à M. Karim BOUKHACHBA, Mme Caroline JACQUEMART donne pouvoir à M. Hicham BOULHAMANE, M. Rémy RUFFAULT donne pouvoir à M. Jean-Pierre BOSINO, M. Michel DUPLESSI donne pouvoir à Mme Patricia RICHARD, M. Loïc PEN donne pouvoir à Mme Catherine DAILLY, Mme Estelle SUEUR donne pouvoir à M. Laurent TARASSI, Mme Florence BOQUET donne pouvoir à M. Gérard WEYN.
Excusés : Mme Sophie DHOURY-LEHNER, Mme Bérénice TALL, Mme Najat MOUSSATEN, M. Babacar N’DIAYE, M. Gérald FACCHINI, Mme Ginette DECOURTRAY.
Absents : M. Johann LUCAS, Mme Céline LESCAUX, Mme Caroline BREBANT.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
24C184 INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER COMMUNAUTAIRE Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C185 ELECTION DU 2EME CONSEILLER COMMUNAUTAIRE MEMBRE DU BUREAU Elu à la majorité avec 41 voix M. Olivier CARRE
24C186 ORGANISMES EXTERIEURS - DESIGNATION DE NOUVEAUX REPRESENTANTS Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C187 COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES ET MODALITES D'ELECTION Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C188
ACTIONS DE SUIVI DES RECOMMANDATIONS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DANS SON RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES RELATIF A LA GESTION DE L'ACSO POUR LES EXERCICES 2017 ET SUIVANTS
Approuvée à l'unanimité
Pour = 42
24C189 TOUS BUDGETS 2025 : AUTORISATION D'EXECUTER LE BUDGET AVANT VOTE - SECTION D'INVESTISSEMENT Approuvée à l'unanimité Pour = 42 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2024 A 18H30
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24C190 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C191 NOUVELLES MODALITES D'ATTRIBUTION DES TITRES RESTAURANT Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C192 RAPPORT D'ACTIVITES 2023 DU SARCUS Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C193 OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES EN 2025
Approuvée à la majorité
Pour = 40
Ne prenant pas part au vote = 2
24C194 SUD OISE RECYCLERIE : AVENANT N° 1 A LA CONVENTION TRIENNALE 2023/2025 Approuvée à la majorité
Pour = 41
Ne prenant pas part au vote = 1
24C195
GENS DU VOYAGE - TERRAINS FAMILIAUX - AIRE DJANGO REINHART - MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN PAR LA VILLE DE SAINT MAXIMIN AU PROFIT DE L'ACSO
Approuvée à l'unanimité
Pour = 42
24C196
CONVENTION ALT-2 2024 - ETAT/ACSO : AIDE AU FONCTIONNEMENT DE L'AIRE INTERCOMMUNALE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DE LA PIERRE-BLANCHE SITUEE A CREIL
Approuvée à l'unanimité
Pour = 42
24C197 DISPOSITIF DE GARANTIE D'EMPRUNT - OPERATION QUAI D'AVAL - RUE DU PORT A CREIL - CDC HABITAT SOCIAL Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C198 HABITAT PRIVE - PACTE TERRITORIAL - ADOPTION D'UN CADRE DE PRINCIPE POUR L'ENGAGEMENT DE L'ACSO Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C199 PMIE ALATA - CONVENTION GROUPEMENT DE COMMANDES ACSO/CCPOH Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C200 PROGRAMME "INTERLUDE+" - APPEL A MANIFESTATION D'INTERET Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C201 POURSUITE DU SIIRVE - CONVENTION ACSO/POLENERGIE Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C202 MISE EN PLACE D'INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES (IRVE) SUR LA COMMUNE DE SAINT-VAAST-LES-MELLO Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C203 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (SIG) DE L'ACSO Approuvée à l'unanimité Pour = 42 CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 12 DÉCEMBRE 2024 A 18H30
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24C204 NPNRU - CESSION A LA VILLE DE CREIL DE DEUX PARCELLES D'ESPACE PUBLIC DEVANT LE COLLEGE JEAN-JACQUES ROUSSEAU Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C205 SMBCVB - APPEL A COTISATION POUR L'ANNEE 2024 Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C206 APPROBATION ET SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C207
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D'URGENCE DE 8000 EUROS AU TITRE DE LA PROGRAMMATION 2024 DU CONTRAT DE VILLE AU BENEFICE DE L'ASSOCIATION FEMMES SANS FRONTIERES
Approuvée à l'unanimité
Pour = 42
24C208 ACQUISITION DE TERRAIN - REGULARISATION DES FONCIERS AVEC SUEZ Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C209 ACTUALISATION DES TARIFS DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C210 CONVENTION ANNUELLE 2025 AVEC LE CPIE 60 Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C211 CONVENTION PLURIANNUELLE AVEC PICARDIE NATURE Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C212 CONVENTION DE CONTRÔLE ET D'ENTRETIEN DU SITE D'ESCALADE ' LES GLACHOIRS ' ÉTABLIE AVEC LA FFME Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C213
SITE DES GLACHOIRS : CONVENTION D'USAGE DE TERRAINS ETABLIE AVEC LA BPE LECIEUX Approuvée à l'unanimité Pour = 42
24C214 CONVENTION D'OBJECTIFS ETABLIE ENTRE L'ACSO ET L'EPIC CREIL SUD OISE TOURISME Approuvée à la majorité
Pour = 41
Ne prenant pas part au vote = 1
24C215 AVENANT AU CRTE DESORMAIS RENOMME ' CONTRAT POUR LA REUSSITE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ' 2024-2026 Approuvée à l'unanimité Pour = 42