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Conseil Municipal - 2025 12 15 Annexe 3 D2025 90 Plan de division AL43
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Cournonterral.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 12 15 Annexe 3 D2025 90 Plan de division AL43)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Bois et produits du bois,
LEGENDE
TOFOGRAFFIE:
DPSPSISP
SSP
SDS
Bâti
dur
Bordure
type
T,
A
ou
ilot
directionnel
Bordurette
type
P
Caniveau
type
CC
Route
simple
Mur Mur
de
soutènement
Clôture
gnillagée
Clôture
en
bois
Clôture
gnllagée
sur
mur
ou
muret
Haie
vive
Arbres
de
haute
tige
Escaler
avec
5ens
de
montée
Périmètre
arpenté
RESEAUX:
SJ DÙ
41
nm
=
80
FT
MF
FT
ñ
0
OU
HN
AT
T
#s*
5
SN
EE
—
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OO =
©
I©
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o
un
0
O0
BORNE
AGE,
re
M
PF
P.B
STATION
À
+
"=
Tv
GË ka Ë
Hi
hp s 7
Mur
Technique
Pylone,Transformateur,Coffret,Regard
EDF
Chambre
de
tirage
Télécom
Regard
d'interface,
borne
pavillonnaire
Candélabres,
bornes
lumineuses
et
applique
murale
Poteau
incendie,
Bouche
incendie
Bouche
à clé,
Coffret
et
Regard
AËP
Bouche
d'arrosage
Avalorr
, Regard
avaloir,
Regard
à grille
carré,
Regard
EP
à grille
ronde
Regard
de
visite
EP
Tête
d'aqueduc
de
sécurité
Regard
de
visite
EU,
boite
de
Branchement
particulier
EU
Borne,repère
de
nivellement
et
référence
Repère
de
polygonale,
piquet
bois,
marque
pente,
clou
d'arpentage,
tige
fer
Section
et
numéro
de
parcelle
cadastrale
Application
du
plan
cadastral
Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2025
Reçu
en
préfertrira
la
18/19/9095
Publié
le
ne à
DEPARTEMENT
DE
L'HElcsiiepuson
COMMUNE
DE
COURNONTERRAL
Rue
de
la
Farigoule
- Rue
Elysée
Benavenqg
- Chemin
de
la
Bergerie
PROPRIETE
COMMUNE
DE
COURNONTERRAL PLAN
DE
DIVISION
Section
AL
N°:43
ECHELLE:
1/200
Topographie
du
: Oct.
et
Nov.
2023
|
Levé
par: M.
MOLINIÉ
|
Dressé
par : M.
MOLINIÉ
Date
du
plan
Commentaires
Indice |
Par
22/09/2025
A
AC
13/10/2025
DA
n°
1828C
Division
de
la parcelle
section
AL
n°
42
donnant
n°
148
à
151
B
AC
Dossier
n°
231
60
Fichier
: 23160.dwg
Plan
édité
le
: 17
novembre
2025
GÉOMÈTRE-EXPERT CONSEILLER
VALORISER
GARANTIR
EPSILOT)
contact@epsilon-geometres.com
SARL
inscrite
à
l'Ordre
des
Géomètres-Experts
Fonciers
n°1996B200004
www.epsilon-geometres.com d
/
\
\
d
/
Envoyé
en
préfecture
le 18/12/2025
S
YF
/
a
|
/
\
a
/
Reçu
en
préfecture
le
18/12/2025
Ne
N,
k
\
N
/
Publié le
"
u,
/
ID
: 034-213400880-20251215-D2025
90-DE
/
/
es
-00:00-
——
Ps,
Limite,
sommets,
distances,
définie
par
alignement
=
———————
69
00
"71
Cotation
de
la
imite
par
rapport
à
l'alignement
opposé
LE:
2
——
Cotation
entre
limites
de
fait
existantes
\ 00.00
7
Limite
en
cour
de
bornage
(régularisation
cadastrale)
/
4
|.
Sommets
des
limites
issues
de
la division
| |
N=
2262
%80
N=
2262
%60
Nota :
Levé
réalisé
avec
une
précision
centimétrique.
Nota
: Le
présent
document
ne
peut
servir
que
pour
l'usage
pour
|
Toute
autre
utilisation
ne
pourrait engager
la responsabilité
de
la société ÉPSILON-GE.
Nota:
La
précision
des
données
numériques
extraites
du fichier dé dessin informatique
dépend
de
l'échelle graphique
pour
laquelle
le
plan
a
été
établi
; cette
précision
respecte
les
tolérances
réglementant
la
profession
de
Géomètre-Expert.
Nota:
La
direction
du
Nord
est
indicative.
pe
il a
été
réalisé.
Terrasse
Benavenq
AL-42
AL-34
AL-36
AL-41
n°18
n°20
n°22
AL-37
AL-39
AL-40
AL-146
AL-150
AL-148
AL-149
AL-151
E
1757140.29 2262971.27
F
1757135.34 2262972.03
A
1757121.76 2262946.59
B
1757123.65 2262945.74
C
1757121.14 2262945.25
D
1757146.91 2262950.29