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Déliberation - 9 d1592384201522
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 9 d1592384201522)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
Accusé de réception de la préfecture en date du jeudi 11 juin 2020
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 02/06/2020
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 15/06/2020
SEANCE DU 8 JUIN 2020
Délibération n° D-2020-88
Conseils de Quartiers - Désignation des représentants
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Nicolas VIDEAU, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Christine HYPEAU, Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Yamina BOUDAHMANI, Madame Sophie BOUTRIT, Madame Aurore NADAL, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Stéphanie ANTIGNY, Monsieur François GUYON, Madame Lydia ZANATTA, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Nicolas ROBIN, Monsieur Hervé GERARD, Madame Noélie FERREIRA, Monsieur David MICHAUT, Madame Aline DI MEGLIO, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Monsieur Jérémy ROBINEAU, Madame Elsa FORTAGE.
Secrétaire de séance : François GUYON
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Gerard LEFEVRE, ayant donné pouvoir à Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Mélina TACHE, ayant donné pouvoir à Monsieur Nicolas VIDEAU
Excusés :
Madame Fatima PEREIRA. CONSEIL MUNICIPAL DU 8 juin 2020
Délibération n° D-2020-88
Direction du Secrétariat Général Conseils de Quartiers - Désignation des représentants
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu l’article L.2143-1du Code Général des Collectivités T erritoriales (CGCT) qui prévoit que chaque quartier est doté d'un conseil de quartier dont le Conseil municipal fixe la dénomination, la composition et les modalités de fonctionnement ;
Vu l’article 3 de la Charte des Conseils de quartiers qui précise que chaque Conseil de quartier comprend entre 20 et 36 membres répartis ainsi :
- 5 Conseillers municipaux après désignation du Conseil municipal sur proposition du Maire ;
- 8 à 15 représentants des associations ou structures assimilées ayant une action identifiée sur le quartier ;
- 8 à 16 représentants de la population, résidant ou travaillant dans le quartier, (6 à 11 volontaires avec tirage au sort si nécessaire, et 2 à 5 personnes sur l’annuaire téléphonique).
Vu l’article L2121-21 du CGCT qui dispose que « Si une seule candidature a été déposée pour chaque
poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une
seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement,
dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire. »
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- reconduire la composition actuelle des Conseils de quartiers ;
- désigner les Conseillers municipaux dont un Conseiller co-président du quartier conformément au tableau ci-annexé.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 2
Non participé : 0
Excusé : 1
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE Page 1 sur 2
Annexe à la délibération du Conseil municipal du 8 juin 2020 :
Représentation dans les Conseils de quartiers
NOM du conseil de quartier Elus désignés
Co-président Romain DUPEYROU
Jeanine BARBOTIN
Quartier du Centre-ville Nicolas VIDEAU
Hervé GERARD
François GIBERT
Co-président Thibault HEBRARD
Stéphanie ANTIGNY
Quartier de Saint-Florent Karl BRETEAU
Nicolas ROBIN
Cathy GIRARDIN
Co-président Christine HYPEAU
François GUYON
ASFODEPQuartier de Goise / Champommier / Champclairot Yvonne VACKER
ASFODEP Mélina TACHE
Sébastien MATHIEU
Co-président Marie-Paule MILLASSEAU
Yamina BOUDAHMANI
ASFODEP Quartier de Souché Sophie BOUTRIT
ASFODEP David MICHAUT
Sébastien MATHIEU
Co-président Rose-Marie NIETO
Lucien-Jean LAHOUSSE
ASF Quartier Nord ODEP Eric PERSAIS
ASFODEP Aline DI MEGLIO
Véronique BONNET-LECLERC Page 2 sur 2
Annexe à la délibération du Conseil municipal du 8 juin 2020 :
Représentation dans les Conseils de quartiers
NOM du conseil de quartier Elus désignés
Co-président Elmano MARTINS
Romain DUPEYROU
Quartier de Sainte-Pezenne Florent SIMMONET
Michel PAILLEY
Co-président Guillaume JUIN
Bastien MARCHIVE
Quartier de Saint-Liguaire Lydia ZANATTA
Fatima PEREIRA
Co-président Valérie BELY-VOLLAND
Florence VILLES
ASFODEP Quartier Tour Chabot / Gavacherie Aurore NADAL
ASFODEP Baptiste DAVID
Co-président Philippe TERRASSIN
Yvonne VACKER
ASFODEP Quartier du Clou Bouchet Lydia ZANATTA
ASFODEP Karl BRETEAU
François GIBERT