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Arrêté - d202310016z 2pj signatures DM 1 BP Ville
Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Arrêté - d202310016z 2pj signatures DM 1 BP Ville)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Ville Hennebont - Budget principal - Décision modificative n°1 - 2023
IV —ANNEXE IV
Nombre de Membres en exercice :
Nombre de Membres présents :
Nombre de Suffrages exprimés :
VOTES :
Pour
Contre 4-
Abstentions
33
.2C
ARRÊTES ET SIGNATURES 1)2
bate de convocation : 18 octobre 2023
Présenté par la Maire M. DOLLE, à HENNEBONT, le .;‘6. CC\CD\D'e
Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session ORDINAIRE, 26 octobre 202::
Les membres de l'assemblée délibérante
Procurations :
à HENNEBONT, le 26 octobre 2023
Certifié exécutoire par le Maire,
La Maire, M.
compte tenu de la Réception en Sous -Préfecture, le et de la Publication le
31 10 2023