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Document publié le Mercredi 18 octobre 2023 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Arrêté - d202310019z 2PJ signatures DM 2 PORT)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Ville Hennebont - Budget Port - DECISION MODIFICATIVE N°2
IV — ANNEXE IV
ARRÊTES ET SIGNATURES D2
Nombre de Membres en exercice : 33
Nombre de Membres présents : -2,G
Nombre de Suffrages exprimés : 33
VOTES:
Pour 5r
Contre 0
Abstentions 0
Date de convocation: 18 octobre 2023
Présenté par la Maire M. DOLLE, à HENNEBONT, le 26 octobre 2023
Délibéré par le Conseil Municipal réuni en session ORDINAIRE,
Les membres de l'assemblée délibérante
Procurations : I-
à HENNEBONT, le 26 octobre 2023
Certifié exécutoire par le Maire,
Madame la Maire M. D
compte tenu de la Réception en Sous -Préfecture, le et de la Publication le
31 10 2023