Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 18 NOV 2020
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 18 NOV 2020
Compte-Rendu - CR CM 26 9 18
Compte-Rendu - CR CM 26 9 18
Compte-Rendu - CR CM 26 9 18
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 18 Nov 2019
Compte-Rendu - CR CM 28 3 18 v2
Compte-Rendu - CR CM 28 3 18 v2
Compte-Rendu - CR CM 28 3 18 v2
Compte-Rendu - CR CONSEIL MUNICIPAL 20 JANVIER 2021
Compte-Rendu - cr Conseil Municipal 18 NOV 2020
Document publié le Mercredi 18 novembre 2020 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr Conseil Municipal 18 NOV 2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie,
1/3
Pôle Vie de la Cité/Gestion des Assemblées 18 novembre 2020
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2020
COMPTE-RENDU
Adoption du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 14 octobre 2020.
Adopté à l’unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré
DIRECTION VIE DE LA CITE – ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1- DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
(Rapporteur : M. le MAIRE)
Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour…………….. 32
Contre…………... 0
Abstention……... 6 (M. CLAVET, Mme LAUWERS, Mme LEROY, M. PACH, M.
DUCASTEL, Mme NEMETH)
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
2-CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICE POUR L’ACCES A UN SERVICE INTERNET D’ECHANGE ET DE GESTION DE FORMULAIRES REGLEMENTAIRES ENTRE LA VILLE DE LENS ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LENS LIEVIN
(Rapporteur : M Pierre MAZURE)
AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION TRAVAUX
Adoptée à l’unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré. 2/3
DIRECTION DE L’AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
3-FORMATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS (CCID) (Rapporteur : M THIBAULT GHEYSENS)
AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION FINANCES
Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour…………….. 32
Contre…………... 0
Abstention……... 6 (M. CLAVET, Mme LAUWERS, Mme LEROY, M. PACH, M.
DUCASTEL, Mme NEMETH)
4-ACQUISITION AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER NORD –PAS DE CALAIS D’UN
ENSEMBLE IMMOBILIER NON BÂTI SIS A LENS IMPASSE BLANQUART ET RUE PAUL VERLAINE (Rapporteur : M DESOUTTER )
AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION FINANCES
Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour…………….. 34
Contre…………... 0
Abstention……... 4 (M. CLAVET, Mme LAUWERS, Mme LEROY, M. PACH)
5- ACQUISITION AUPRES DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER NORD –PAS DE CALAIS DE
DEUX BIENS BÂTIS SIS A LENS 101 RUE PAUL BERT & 152 BIS AVENUE ALFRED MAES (Rapporteur : MME LAURE MEPHU NGUIFO)
AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION FINANCES
Adoptée à l’unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.
6- ACQUISITION PAR LA VILLE DE LENS D’UNE EMPRISE NON BÂTIE DANS LE CADRE DU
PROJET DE RECONSTRUCTION DE LA SALLE POLYVALENTE RUE PAUL SION (Rapporteur : MME LAURE MEPHU NGUIFO)
AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION FINANCES
Adoptée à l’unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré. 3/3
7- AUTORISATION DE DEMOLITIONS DE 51 LOGEMENTS APPARTENANT A MAISONS ET CITES (Rapporteur : MME CECILE BOURDON)
AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION TRAVAUX
Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour…………….. 34
Contre…………... 0
Abstention……... 4 (M. CLAVET, Mme LAUWERS, Mme LEROY, M. PACH)
8 – RECONDUCTION DE LA MISE EN PLACE D’UNE AIDE COMMUNALE AUX PRIMO-ACCEDANTS (Rapporteur : MME CECILE BOURDON)
AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION FINANCES
Adoptée à l’unanimité après que le conseil municipal en eut délibéré.
DIRECTION DES RELATIONS ET DES RESSOURCES HUMAINES
9- DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES – VEHICULE DE FONCTION – ANNEE 2021 (Rapporteur : M THIBAULT GHEYSENS)
AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION FINANCES
Adoptée à la majorité absolue des suffrages exprimés après que le conseil
municipal en eut délibéré.
Pour…………….. 34
Contre…………... 4 (M. CLAVET, Mme LAUWERS, Mme LEROY, M. PACH)
Abstention……... 0
10- QUESTIONS ORALES
Aucune question orale n’a été reçue dans les délais prévus au Règlement intérieur des séances de Conseil municipal.
La séance est levée à 14h34