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Conseil Municipal - OJ CM 18 06 25
Ordre du Jour - odj CM 12 12 18
Compte-Rendu - CR CM 28 3 18 v2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28 3 18 v2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
CE
AE
ville
de
(ens
EXTRAIT DU
REGISTRE
Sulvain
ROBERT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Maire de Lens Président
de
la Communauté
AFFICHE
EN
MAIRIE
LE
29
MARS
2018
d'Agglomération
de
Lens-Liévin
Hôtel
de
Ville
de
LENS
17bis,
Place
Jean
Jaurès
SEANCE
DU
28
MARS
2018
À
18
H
00
62307
LENS
Cedex
Tél.
03
21
69
8686
ASSSSSSSSEE
Fax
03
21
431165
mail
: avotreecoute@mairie-lens.Fr
DIRECTION
VIE DE
LA CITE — ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET RESSOURCES
INTERNES
&
03.21.69.86.35
- Télécopie
03.21.69.08.22
Affaire suivie par M.
GONZALEZ
Directeur territorial Réf. MG/TP
L'an
deux
mille
dix-huit,
le 28
mars,
à 18
heures,
le Conseil
Municipal
de
la Ville
de
LENS
s'est
assemblé
à
l'hôtel
de
ville,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
ROBERT,
Maire,
et sur
convocation
en
date
du
22
mars
2018.
Etaient
présents
: MM.
ROBERT,
HANON,
DECOURCELLES,
Mme
BOURDON,
M.
DAUBRESSE,
Mme
VINCENT,
M.
MARONI,
Mme
CORRE,
M.
CECAK,
Mmes
LEFEBVRE,
AIT
CHIKHEBBIH,
M.
POCHON,
Mme
MEPHU
NGUIFO,
M.
MAZURE,
Mme
LEDENT,
M.
RUDYNSKI,
Mme
DELPORTE,
MM.
GAYANT,
MILLET,
BOUKERCHA,
SANCHEZ,
Mme
BLOMME,
M.
SION,
Mme
BOEYKENS,
M.
MANKOU
(ayant
donné
pouvoir
à
Mme
CORRE
jusqu'à
son
arrivée
avant
l'examen
et
le
vote
de
la
délibération
n°4),
Mme
CHOCHOI,
M.
LEBRUN.
Etaient
excusés
: M.
RAYTER
ayant
donné
pouvoir
à
M.
HANON,
M.
DELSERT
ayant
donné
pouvoir
à Mme
CHOCHOI,
Mme
DAUTHIEU
ayant
donné
pouvoir
à Mme
LEDENT,
Mme
DELELIS
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
VINCENT,
Mme
BRETON
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
AÎT
CHIKHEBBIH,
Mme
TIMME
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
LEFEBVRE,
Mme
POSMYK-VAIRON
ayant
donné
pouvoir
à
M.
BOUKERCHA,
M.
DUCASTEL
ayant
donné
pouvoir
à Mme
BOEYKENS,
Mme
GAUTHY
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
Mme
BOURKISS
ayant
donné
pouvoir
à Mme
MEPHU
NGUIFO,
M.
NORMAND
n'ayant
pas
donné
pouvoir,
M.
BABIC
n'ayant
pas
donné
pouvoir.
Les
conseillers
présents
formant
la
majorité
des
membres
en
exercice,
lesquels
sont
au
nombre
de
trente-neuf,
il
a
été
procédé,
conformément
à
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
immédiatement
après
l'ouverture
de
la séance,
à
la
nomination
d'un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Monsieur
Luc
MARONI,
conformément
aux
dispositions
de
l'article
L. 2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
a
été
désigné
à
l'unanimité
des
Conseillers
présents,
pour
remplir
ces fonctions
qu'il
a acceptées. Pôle
Vie
de
la Cité/TP
29
MARS
2018
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
MARS
2018
COMPTE-RENDU
RER
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
de
conseil
municipal
du
7 février
2018.
© Adopté
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
VIE
DE
LA
CITE
- ACCES
AUX
SERVICES
PUBLICS
ET
RESSOURCES
INTERNES
©
rapport
n°
1 : CONSEIL
MUNICIPAL
— INSTALLATION
DE
MONSIEUR
FABRICE
LEBRUN
EN
QUALITE
DE
CONSEILLER
MUNICIPAL
>
Le
Conseil prend
acte.
©
rapport
n° 2
: DECISIONS
DU
MAIRE
PRISES
EN
APPLICATION
DE
L'ARTICLE
L.
2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES
©»
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
3:
MARCHES
D'APPROVISIONNEMENT
-—
CREATION
D'UNE
SEANCE
LE
DIMANCHE
MATIN
SUR
LE
PARVIS
DE
L'HÔTEL
DE
VILLE
(Rapporteur:
Monsieur
Georges
POCHON)
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n° 4
: SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DANS
LE
CADRE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
DANS
LE
CADRE
DE
LA
FORMATION
RELATIVE
AU
REGLEMENT
GENERAL
SUR
LA
PROTECTION
DES
DONNEES
(R.G.P.D.)
Avis
favorable
de
la
commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
1/5 ©
rapport
n°5
: SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
DANS
LE
CADRE
D'UN
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ENTRE
LA
VILLE
DE
LENS
ET
LA
COMMUNAUTE
D'AGGLOMERATION
DE
LENS-LIEVIN
DANS
LE CADRE
DE
LA
FOURNITURE
ET
LIVRAISON
DE
SEL
DE
DENEIGEMENT
Avis
favorable
de
la
commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n° 6
: ASSOCIATION
DE
COMMERCANTS
LENSOIS
—
FESTILENS
-
CONVENTION
D'OBJECTIFS
ET DE
MOYENS
Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°7
: LUTTE
CONTRE
LES
INCIVILITES
-
FIXATION
DES
COÛTS
D'ENLEVEMENT
DES
DÉPÔTS
SAUVAGES
Avis
favorable
de
la commission
finances
©
Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
8
: TARIFS
DES
DROITS
DE
PLACE:
CAUTION
DES
CHALETS
DE
NOEL
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
9 : ORGANISATION
DE
TRAVAIL
DES
PERSONNELS
-
MISE
A
DISPOSITION
DE
TELEPHONES
PORTABLES
ET
DE
TABLETTES
NUMERIQUES
©»
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DES
RELATIONS
ET
DES
RESSOURCES
HUMAINES
©
rapport
n°
10
: COMMISSIONS
ADMINISTRATIVES
PARITAIRES
CATEGORIES
A,
B
ET
C
COMMUNES
A
LA
VILLE
ET
AU
CCAS
DE
LA
VILLE
DE
LENS
-
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
REPRESENTANTS
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
2/5 ©
rapport
n°
11
: COMITE
TECHNIQUE
-— FIXATION
DU
NOMBRE
DE
REPRESENTANTS
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
12
: COMITE
D'HYGIENE,
DE
SECURITE
ET
DES
CONDITIONS
DE
TRAVAIL
—
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
REPRESENTANTS
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
©
rapport
n°
13
: COMMISSIONS
CONSULTATIVES
PARITAIRES
-
CATEGORIES
A,
B
ET
C
COMMUNES
A
LA
VILLE
ET
AU
CCAS
DE
LA
VILLE
DE
LENS
-
FIXATION
DU
NOMBRE
DE
REPRESENTANTS
©»
Adoptée
à l'unanimité après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
TECHNIQUES
©
rapport
n°
14:
DROIT
DE
PASSAGE
SUR
LE
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
-
REDEVANCE
DUE
PAR
LES
OPERATEURS
DE
COMMUNICATIONS
ELECTRONIQUES
Avis
favorable
de
la
commission
finances
>
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
©
rapport
n°
15
: VALORISATION
DES
BOIS
D'ABATTAGE
ET
D'ELAGAGE
DE
LA
VILLE
DE
LENS
— MISE
EN
PLACE
D'UN
PARTENARIAT
AVEC
LA
SOCIETE
DALKIA
(Rapporteur
: Monsieur
Didier
GAYANT)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
©»
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
DIRECTION
VIE
LOCALE
- REUSSITE
ET
SOLIDARITE
- PROJET
SOCIAL
>
rapport
n°
16:
CREATION
D'UN
GROUPE
SCOLAIRE
PAR
LA
FUSION
DES
ECOLES
PREELEMENTAIRE
ET
ELEMENTAIRE
GEORGES
LAPIERRE
(Rapporteur:
Madame
Danièle
LEFEBVRE)
Avis
favorable
de
la commission
services
à la
population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
3/5 >
rapport
n°
17
: COURSE
CYCLISTE
« À
TRAVERS
LES
HAUTS
DE
FRANCE
»
- SIGNATURE
D'UNE
CONVENTION
QUADRIPARTITE
(Rapporteur
: Monsieur
Jean-François
CECAK)
Avis
favorable
de
la commission
services
à la population
> Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
18:
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
LE
CENTRE
HISTORIQUE
MINIER
DE
LEWARDE
(Rapporteur:
Madame
Hélène
CORRE)
Avis
favorable
de
la commission
services
à
la
population
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
DIRECTION
DE
L'AMENAGEMENT
ET
DU
DEVELOPPEMENT
DE
LA
VILLE
©
rapport
n°
19
: CESSION
A
LA
S.C.CV.
«LES
HAUTS
DE
MONTGRE»
DU
TERRAIN
D'ASSIETTE
DE
SON
OPERATION
DE
CREATION
DE
LOGEMENTS
CITE
MONTGRE
-
RECTIFICATIF (Rapporteur
: Monsieur
Jean-Paul
DECOURCELLES)
Avis
favorable
de
la commission
finances
Avis
favorable
de
la commission
travaux
>
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
Contre
:.
Abstention
:.
. 2 (Mme
BLOMME, M. SION)
DIRECTION
DES
FINANCES
ET
DE
LA
PROSPECTIVE
FINANCIERE
©
rapport
n°
20
: DISPOSITIF
ZONE
FRANCHE
DANS
LE
BASSIN
MINIER
-
EXONERATION
FISCALE Avis
favorable
de
la commission
finances
>
Adoptée
à la majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
après
que
le conseil municipal
en
eut délibéré.
…34 .
0 2
(MM.
DECOURCELLES,
GAYANT)
Pour
:….
Contre
:.
Abstention
A/5 ©
rapport
n°
21
: DELIBERATION
RELATIVE
AU
DROIT
DE
S'OPPOSER
A
L'INSTALLATION
DES
COMPTEURS
LINKY
©
Adoptée
à l'unanimité
après
que
le conseil municipal
en
eut
délibéré.
>
rapport
n°
22
: QUESTIONS
ORALES
Par
mail
en
date
du
26
mars
2018,
M.
SION
a
indiqué
avoir
1
question
orale
pour
le
Conseil
municipal
du
28
mars
2018:
Question
1
(M.
SION):
Quelles
réactions
de
la
commune
après
les
révélations
sur
les
risques
sanitaires
liés à l'installation
de
terrains
sportifs
en
matériau
synthétique.
S
La
réponse
est apportée
en
séance
conjointement
par
MM.
ROBERT
et CECAK.
La
séance
est
levée
à
19
heures
45.
5/5