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Document publié le Lundi 6 juillet 2026 par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
Lien du pdf (Convocation - 20260706 convocation conseil municipal 6 juillet 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Objet : Conseil Municipal - Convocation
Madame, Monsieur,
En votre qualité de membre du Conseil Municipal de la commune de MORANNES SUR SARTHE – DAUMERAY, je vous prie d'assister à la prochaine réunion de cette assemblée qui aura lieu le :
Lundi 6 juillet 2026 à 19H30
SALLE DES FETES à DAUMERAY
49640 MORANNES-SUR-SARTHE - DAUMERAY
L’ordre du jour de cette prochaine réunion est le suivant :
- Désignation d’un(e) secrétaire de séance
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil du 8 juin 2026
- Finances : mise à jour de la délibération relative aux durées d’amortissement des biens acquis par la Commune
- Gouvernance : création d’un Groupe de Travail « Etude des cheminements et mobilités douces » rattaché à la Commission Voirie (sous réserves de validation de la Commission du 1er juillet – la fiche relative au GT sera envoyée aux Conseillers Municipaux dès le 2 juillet)
- Enfance – jeunesse : approbation des tarifs des services périscolaires 2026-2027 - Enfance – jeunesse : approbation du règlement de l’accueil périscolaire
- Enfance – jeunesse : approbation du règlement de la restauration scolaire
- Enfance – jeunesse : adhésion au Projet EDucatif Territorial (PEDT) communautaire - Ressources Humaines : création d’un poste au titre de l’Enfance – jeunesse - Vie associative : remboursement des cours de sport non réalisés sur l’année 2025-2026 - Assainissement : demande de fonds de concours à la CCALS pour travaux – Place Saint Nicolas – MORANNES
- SIEML : Projet d’effacement de réseaux basse tension et éclairage public – Rue des Ecoles - CHEMIRE
- Informations générales
Je vous en remercie et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
MORANNES SUR SARTHE - DAUMERAY, le 29 juin 2026
COMMUNE DE MORANNES SUR SARTHE – DAUMERAY
MAIRIE - 12 place Charles de Gaulle - MORANNES - 49640 MORANNES SUR SARTHE-DAUMERAY