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Convocation - 20260706 convocation conseil municipal du 10 juillet 2026
Document publié le Samedi 10 janvier 2026 par la commune de Courmangoux.
Lien du pdf (Convocation - 20260706 convocation conseil municipal du 10 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Sport,
DEPARTEMENT
DE
L’AIN
— ARRONDISSEMENT
DE
BOURG
EN
BRESSE
CANTON
DE
SAINT-ETIENNE-DU-BOIS Commune
de
:
Courmangoux
Courmangoux,
le 06 juillet
2026
De
Monsieur
le Maire
à :
TOUT
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
2026-2032
HUART
Pascal
- SERAFINO
Léticia
- DONGUY
Laurent
- DUFOUR
Thierry
- PIERROT
Bernard
-
BALMET
Laurence
- CHEVAT
Hervé
- PARMENTIER
Thierry
- MARQUIS
Carole
- SEMON
Marie
- RIONDY
Sébastien
- FATISSON
Séverine
- BUARD
Soline
- CHOSSAT
Cécile
Objet
: Convocation
réunion
du
conseil
municipal.
Mesdames,
Messieurs,
Je vous
prie
de bien
vouloir
assister
à la prochaine
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
:
Vendredi
10
juillet
2026
à 20
h
à la
salle
commune
de
la
mairie
de
Courmangoux.
L’ordre
du
jour
est le
suivant
:
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
24
avril
2026
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
pour
le
gaz:
modification
des
demandes
et
encaissements
3.
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
pour
l’electricité
: modification
des
demandes
et
encaissements Demandes
de
subventions
pour
2026
Projet
d’Atlas
de
la Biodiversité
Communale
— candidature
à l’appel
à projets
Salle
de
sport
de
Villemotier
: rappel
de
la convention
intercommunale
Compte
rendu
des
commissions
et autres
réunions
Décisions
du
Maire
dans
le cadre
des
délégations
.
Agenda
communal
0.
Questions
diverses
svLanaues
En
cas
d’empêchement,
vous
voudrez
bien
faire
parvenir
un
pouvoir
en
mairie.
Veuillez
agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l’expression
de
mes
sentiments
respectueux.
Sébastien
CHORRIER-COLLET,
Maire.
Permanences
secrétariat
de
mairie
: Mardi
&
vend.
14h /18h
- Tél.
04
74 51
50 31
Email
: mairie @courmanqoux.fr
- Site Internet
: http://www.courmanqoux.fr/
Adresse
postale
: Mairie-
2
rue
des
Vignes
- 01370
COURMANGOUX-
SIRET
210
101
275
00019
—
APE
84117 DEPARTEMENT
DE
L’AIN
— ARRONDISSEMENT
DE
BOURG
EN
BRESSE
CANTON
DE
SAINT-ETIENNE-DU-BOIS Commune
de :
Courmangoux
OBJET
DE
LA
REUNION
:
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
COURMANGOUX
DU
……
POUVOIR
Je
soussigné
(e)
NOM : PRENOM : Donne
pouvoir
à
NOM
:
PRENOM : Pour
me
représenter
et
voter
en
mon
nom
à cette
réunion.
À
Courmangoux,
le:
Signature
:
Permanences
secrétariat
de
mairie
: Mardi
&
vend.
14h /18h -
Tél.
04
74 51
50 31
Emoil
: mairie
@courmangoux.fr
- Site Internet
: http:/Anuv.courmanqoux.fr/
Adresse
postale
: Mairie-
2 rue
des
Vignes
- 01370
COURMANGOUX-
SIRET
210
101
275
00019
— APE
84117