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Compte-Rendu - CR CM 3 avril 2026
Document publié le Vendredi 3 avril 2026 par la commune de Mercey-le-Grand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 3 avril 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Industrie,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
3 Avril
2026
Présents
:
Christel
ANTOINE,
Thierry
BOITEUX,
Christophe
BONNEFOY,
Florian
BONNET,
Fabien
CADOUX,
Isabelle
DI-GIOVANNI,
Maud
GENTELET,
Luc
GERARDIN,
Danièle
HENRY,
Bassem
ISKANDAR,
Karine
JACQUOT,
Lionel
MOMY,
Céleste
REY,
Stéphane
SEGUIN,
Armelle
TAVERNE. Secrétaire
de
séance
: Danièle
HENRY
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte
à
20h
| APPROBATION
DU
COMPTE-RENDU
DU
20
03
2026
Lecture
des
titres
du
dernier
compte
rendu
par
Mme
La
Maire
Approuvé
à
l'unanimité
| MISE
EN
PLACE
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
désigne :
COMMISSIONS
:
Affaires
scolaires
: Responsable
: Maud
Gentelet
-
Florian
Bonnet
Alambic
: Responsable
: Fabien
Cadoux
-
Maud
Gentelet
-
Lionel
Momy
Animations
et
Festivités
: Responsable
: Danièle
Henry
;
Co-responsable
Isabelle
Di-Giovanni
-
Luc
Gérardin
-
Karine
Jacquot
-
Maud
Gentelet
-
Bassem
Iskandar
Appel
d'offres
:
Responsable
:
Christel
Antoine
-
Florian
Bonnet
-
Céleste
Rey
-
Christophe
Bonnefoy
Assainissement
lagune
et
rhizosphère:
Référents:
Christophe
Bonnefoy
et
Stéphane
Seguin
Attribution
et
visites
des
logements
:
Responsable
:
Christel
Antoine
-
Karine
Jacquot
-
Lionel
Momy
-
Luc
Gérardin
Bâtiments
communaux:
Responsable:
Fabien
Cadoux
-
Luc
Gérardin
-
Lionel
Momy
-—
Thierry
Boiteux
-
Christophe
Bonnefoy
-
Bassem
Iskandar
-
Armelle
Taverne
—
Florian
Bonnet
-
Céleste
Rey
Bois
:
Responsable
:
Thierry
Boiteux-
Bassem
Iskandar
-
Christophe
Bonnefoy
-
Fabien
Cadoux
-
Lionel
Momy
-
Serge
Lambert
Budget
finance
: Tout
le
conseil
CLECT
à
la
CCVM
:
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
:
En
attente
1%
conseil
communautaire
Cimetières
:
Responsables
:
Florian
Bonnet
-
Christophe
Bonnefoy
-
Isabelle
Di
Govanni
- Stéphane
Seguin
-
Karine
Jacquot
Commission
d'informations
locales
(Centre
Enfouissement
Technique
de
Corcelles)
: Christophe
Bonnefoy
Drapeaux
: Cottier/Christophe
Bonnefoy
;
Mercey/Danièle
Henry Mairie
de
MERCEY-LE-GRAND
Suite
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
3 Avril 2026
Eclairage
public/Avec
voirie
Gestion
Espaces
Verts
:
Responsable
:
Isabelle
Di
Giovanni
-
Thiery
Boiteux
-
Lionel
Momy
-
Bassem
Iskandar
-
Luc
Gérardin
Impôts
directs
:
Responsable
:
Christel
Antoine
-
Lionel
Momy
-
Christophe
Bonnefoy
-
Fabien
Cadoux
-
Florian
Bonnet
-
Bassem
Iskandar
Communication,
bulletin
municipal
:
Responsable
Danièle
Henry
-
Armelle
Taverne Jeunes,
enfance,
Séniors
: Responsable
: Isabelle
Di
Giovanni
-
Maud
Gentelet
-
Lionel
Momy
-
Céleste
Rey
-
Bassem
Iskandar
Location
salle
communale
et
chapiteaux
:
Responsable
salle
:
Danièle
Henry
-
Responsable
Chaäpiteaux
: Florian
Bonnet
-
Karine
Jacquot
-
Stéphane
Seguin
PLU
: Tous
Révision
des
listes
électorales
:
Responsable
:
Christel
Antoine
-
Armelle
Taverne
-—
Isabelle
Di
Giovanni
-
Christophe
Bonnefoy
Sécurité
routière
: Bassem
Iskandar
-
Luc
Gérardin
Voirie/Eclairage
Public
:
Responsable
Florian
Bonnet
-
Christophe
Bonnefoy
-
Fabien
Cadoux
-
Stéphane
Seguin
-
Christel
Antoine
-
Lionel
Momy
Accompagnement
Employé
communal
: Thierry
Boiteux
et
Fabien
Cadoux
Correspondant
défense
: Stéphane
Seguin
Correspondant
sécurité/Incendie
: Luc
Gérardin
Correspondant
ambroisie
: Thierry
Boiteux
Correspondant
CNAS
: Maud
Gentelet
Correspondant
animaux
errants
: Laure
Pallaud
| INDEMNITES
DES
ELUS
Le
nouveau
conseil
municipal
doit
prendre
une
délibération
qui
répond
à
des
règles
particulières
fixant
expressément
le
niveau
des
indemnités
de
ses
membres,
à
l'exception
de
celle
du
Maire
dont
l'indemnité
est
de
droit.
L'enveloppe
indemnitaire
globale
de
la
commune
est
de
3
756.20
€
brut
mensuel.
La
Maire
propose
que
les
indemnités
de
fonctions
des
adjoints
soient
versées
à
compter
de
la
date
d'entrée
en
fonction
des
élus
soit
le
21
Mars
2026.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
le
Conseil
Municipal
décide
:
De
fixer
les
taux
comme
suit
:
- Indemnité
du
1°"°
Adjoint,
M.
Fabien
CADOUX
:
11,77
%
de
l'indice
brut
1027
- Indemnité
du
2°
Adjointe,
Mme
Danièle
HENRY
:
11,77
%
de
l'indice
brut
1027
- Indemnité
du
3°
Adjoint,
Mr
Christophe
BONNEFOY
:
6,6
%
de
l'indice
brut
1027
- Indemnité
Conseiller
délégué
: Florian
BONNET
:
11,77
%
de
l'indice
brut
1027 Mairie
de
MERCEY-LE-GRAND
Suite
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
3 Avril 2026 Taux
Taux
Brut/mois
Calcul
du
Brut
Mensuel
Maximal
|voté
Maire
44,3
44,3
%
1820.96
1°
Adjoint
11.77%]
11.77%
483.81
2ème
Adjoint
483.81
11.77% |
11.77%
3ème
Adjoint
6%
6%
246.63
Conseiller
délégué
11.77
%|
11.77
Y
483.81
Total
Maire
et
adjoints
3519.02
De
verser
les
indemnités
mensuellement
à
compter
du
21
Mars
2026.
| EMPLOIS
JEUNES
SAISONNIERS
Au
vu
de
la
saison
estivale,
la
commune
envisage
de
recruter
de
nouveaux
jeunes
pour
l'été
2026.
La
commune
veut
offrir
la
possibilité
à
des
jeunes
de
nos
villages
d’avoir
une
première
expérience
au
service
de
la
collectivité
(travaux
d'entretien :
arrosage,
petits
travaux
de
peinture...)
désherbage,
tonte,
nettoyage,
Sur
le
principe,
le
Conseil
municipal
émet
un
avis
favorable
à
cette
proposition.
La
décision
définitive
sera
arrêtée
lors
du
prochain
conseil,
après
échange
avec
l'employé
communal
actuellement
en
poste.
A
cette
occasion,
le
nombre
de
jeunes
à
recruter
sera
également
déterminé. | CARTES
AVANTAGES
JEUNES
Christel
Antoine
explique
les
intérêts
de
la
carte
avantage
Jeunes,
réservée
aux
moins
de
30
ans,
proposée
par
le
CRIJ
(Centre
Régional
d'Information
Jeunesse).
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
le
Conseil
Municipal
se
prononce
pour
une
participation
de
la
commune
de
3
€
par
carte
avantage
jeunes,
de
les
acheter
9
€
et
de
les
proposer
aux
jeunes,
habitant
la
commune,
de
moins
de
30
ans
à
6
€,
à
compter
de
septembre
2026,
sur
inscription
préalable
en
Mairie.
Questions
diverses
:
Point
sur
travaux
:
o
Entretien
espaces
verts
: Tonte
en
cours
o
Parc
de
jeux
: Achat
de
copeaux
de
bois
destinés
à
être
installés
sous
les
équipements
de
jeux
- Vérification
des
équipements
réalisés
par
AJ3M
; Coût
élevé
des
interventions
proposées,
des
devis
complémentaires
auprès
d'autres
prestataires
seront
sollicités
o
Cimetière
: réparation
du
robinet
à
prévoir
Rencontre
avec
le
Gérant
du
café
«
O’Deux
Fontaines
»
:
o
Information
sur
la
création
d'une
nouvelle
SARL
(Olivier
gérant
à
hauteur
de
60%
et
son
épouse
Co-gérante
à
hauteur
de
40%)
o
Le
gérant
fait
part
de
son
souhait
de
réaliser
des
travaux
sur
la
terrasse
o
A
ce
stade,
aucune
décision
n'est
arrêtée
par
la
commune Mairie
de
MERCEY-LE-GRAND
Suite
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
3 Avril 2026
Compte
rendu
réunion :
Classe
de
Lantenne-Vertière
maintenue
Conseil
Communautaire
d‘installation
: réunion
le
lundi
13
avril
2026
Animation
de
printemps
: troc
de
plantes
organisé
le
11/04
de
9h
à
12h
sur
le
parking
de
la
salle
polyvalente.
Fête
nationale
14/07
: bal
et
feu
artifice
seront
organisés
le
11/07
Kermesse
des
enfants
: organisée
cette
année
à
Mercey
le
26/06
Tournoi
de
Foot
à
Mercey
: organisé
par
l'ASLM
le
27/06
Autres
Questions/Remarques
:
.
Maison
inhabitée
et
dégradés
(nuisibles...)
: quelle
action
peut
être
prise
par
la
commune
?
pour
les
biens
relevant
du
domaine
privé,
il
semble
qu'aucune
action
directe
ne
puisse
être
engagée
par
la
commune.
Mme
La
Maire
se
renseignera
sur
les
possibilités
existantes
et
fera
un
retour
lors
du
prochain
conseil
+
Nettoyage
de
printemps
pour
2027
: proposition
de
l’organiser
l'après-midi
afin
de
mobiliser
davantage
de
participants
(rappel
en
2026
: 115kg
de
déchets
et
70
kg
de
verre)
Groupe
d'entraide
communal
: réflexion
engagée
sur
la
création
d'un
groupe
d'entraide
au
sein
du
village
(modalités,
orga
à
définir)
Concours
Villages
fleuris
: l'équipe
en
charge
des
espaces
verts
réfléchira
à
la
poursuite
de
l'inscription
au
concours
Panneaux
d'indication
des
entreprises
dans
le
village
: un
recensement
sera
réalisé
afin :
+
D'envisager
la
suppression
des
panneaux
correspondant
aux
entreprises
n'étant
plus
en
activités,
+
D'étudier
la
création
de
nouveaux
panneaux
pour
les
entreprises
récemment
installées
Signalétique/ligne
blanche
entre
Cottier
et
Mercey :
*
Il
est
constaté une
vitesse
excessive
de
certains
véhicules,
ainsi
que
des
dépassements
dangereux
sur
ce
tronçon
e
Florian
Bonnet
se
charge
de
contacter
le
Département
afin
d'étudier
une
amélioration
de
la
signalétique
et
du
marquage
au
sol,
notamment
ligne
blanche
Arrêt
de
bus
à
Cottier
: comme
évoqué
lors
du
dernier
conseil,
une
réflexion
est
engagée
sur
la
création
d’un
arrêt
de
bus
à
Cottier,
qui
pourrait
être
implanté
au
niveau
de
la
cour
de
la
MAM.
Des
contacts
vont
être
pris
avec
la
responsable
de
la
MAM
afin
d'étudier
la
faisabilité
MAM
: constat
d’une
consommation
de
chauffage
importante
-
«
Réflexion
est
engagée
sur
la
réalisation
d'un
audit
énergétique
du
site
(plutôt
qu'un
DPE)
en
vue
d'éventuelles
améliorations Mairie
de
MERCEY-LE-GRAND
Suite
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
du
3 Avril 2026
-
Sens
interdit
rue
de
Fontenelles
:constat
du
non-respect
fréquent
de
la
signalisation
;
réflexion
est
en
cours
pour
les
suites
à
donner
-_
Distribution
du
bulletin
municipal
:la
distribution
du
bulletin
sera
réalisée
par
les
conseillers
suivants
:
e
Thierry
:Rue
de
Romain,
Rue
Pasteur,
Isabelle
:Rue
de
Fontenelle,
rue
de
la
Fontaine,
rue
du
Puits,
Karine
:
Rue
de
St-Vit
Luc
:Rue
de
Bellevue,
rue
des
Grandes
Vernes
Bassem
:rue
de
l'Eglise,
rue
d'Ougney
Cottier
:Céleste
et
Christophe
Prochaines
réunions
:
-
24/04
20h
: conseil
municipal
(budget)
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
23h30.
Le
8
Avril
2026,
Christel
ANTOINE,
Maire.