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Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune d'Accons.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+)
Thèmes du document : Justice et droit, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
Le détail de ces délibérations sera inclus dans le Procès-verbal après approbation par le Conseil Municipal lors de la prochaine réunion prévue le mardi 17/09/2024 à 19h.
LISTE DES DELIBERATIONS
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2024 -
Tous les membres présents,
1- Approbation à l’unanimité du procès-verbal du 02 avril 2024 (consultable sur le site internet et les panneaux d’affichage).
2- Approbation à l’unanimité de la demande de subvention au Conseil départemental pour les frais de déneigement 2023/2024.
3- Attribution à l’unanimité d’une subvention de 910 € au Sou des écoles publiques du Cheylard.
4- Désapprobation à l’unanimité des suffrages exprimés du projet de modifications des statuts du Parc des Monts d’Ardèche.
5- Points divers :
- Réponse négative à la demande d’installation d’une plaque commémorative à la mémoire de combattants de la bataille du Cheylard le 05 juillet 1944 morts
sur la commune mais qui n’étaient pas des habitants d’Accons.
- Fin du chantier d’enfouissement des réseaux secs le long de la RD282.
- Travaux d’élargissement du Pont de Bourre sur la RD282 au mois de juillet 2024.
- Déclaration de sinistre pour réparation du réceptacle et de la canalisation d’eaux pluviales endommagées suite à la chute d’un sapin à Chaussinand.
- Constat de perte d’un plan cadastral napoléonien de 1839 de la commune : un dépôt de plainte est demandé par les Archives départementales et le Sous-
Préfet.
- Projet agrivoltaïque de CHOMARAT : poursuite de l’enquête « 4 saisons »
et mise en place d’un comité de projet auquel Madame le Maire participera.