Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 02042024?t=1716533313
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+21052024?t=1716533313
Procès Verbal - PV 02042024?t=1739527381
Procès Verbal - PV 02042024?t=1774606787
Procès Verbal - PV 02042024?t=1737112538
Procès Verbal - PV 02042024?t=1743521121
Procès Verbal - PV 02042024?t=1777551873
Procès Verbal - PV 02042024?t=1747748399
Compte-Rendu - CR+CM+05+04+2022+V1?t=1716533313
Procès Verbal - PV 12092023?t=1716533313
Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune d'Accons.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste+des+délibérations+du+)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
Le détail de ces délibérations sera inclus dans le Procès-verbal après approbation par le Conseil Municipal lors de la prochaine réunion prévue le mardi 21 mai 2024 à 19h.
LISTE DES DELIBERATIONS
- CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2024 -
Absent excusé : Monsieur Michel CHAUSSINAND.
Toutes les délibérations ci-après ont été prises à l’unanimité des membres présents.
1- Approbation à l’unanimité du procès-verbal du 30 janvier 2024 (consultable sur le site internet et les panneaux d’affichage).
2- Approbation du Compte de Gestion 2023.
3- Approbation du Compte Administratif 2023.
4- Affectation du résultat 2023.
5- Vote des taux d’imposition 2024, sans changement par rapport à 2023, soit :
- TFB : 35,78% - TFB : 100,53% - TH pour les résidences secondaires : 11,53%.
6- Vote du Budget Primitif 2024.
7- Désignation des délégués à la Commission PLUI : titulaire : Madame Josette CLAUZIER ; suppléante : Mme Annie MERCIER.
8- Inscription du chemin de la Côte du Clos à Villebrion au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR).
9- Attribution d’une subvention de 250 € à la Coopérative de l’Ecole publique de Mariac.
10- Attribution d’une subvention de 100 € à la Prévention Routière.
11- Participation financière exceptionnelle de 2 000 € au Groupement Forestier de Ranc Bardon pour 2024.
12- Validation de l’adhésion des communes de St Julien en St Alban et Pailharès au SIVU SAIGC (Syndicat d’Aide de proximité à l’Informatique de Gestion Communale).