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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 129 02 DecisionModif3BpM57 tamponnne publie 20122023
Document publié le Dimanche 14 juin 2026 à 02h37
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 129 02 DecisionModif3BpM57 tamponnne publie 20122023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Budget,
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2023
Î
334
Séance
du
14/12/2023
F)
Communauté
de communes
&
Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
08/12/2023 Date
de
l'affichage
08/12/2023 L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
14
décembre
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
salle
de
réunion
du
SMETOM-GÉEODE
à Nangis,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO,
Président.
Étaient
Présents
Didier
BALDYŸ,
Michel
BILLOUT,
Gilles
BOUDOT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Davy
BRUN,
Carine
CALMON
PLANTIN,
Christian
CIBIER,
Sébastien
COUPAS,
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Marcel
FONTELLIO,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Mohamed
KHERBACH,
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE,
Gilbert
LECONTE,
Édith
LION,
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Angélique
RAPPAILLES,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-
Sébastien
SGARD
et Alain
THIBAUD.
Absents
excusés
représentés
Sylvain
CLÉRIN
par
Jean-Sébastien
SGARD,
Philippe
DUCQ
par
Serge
HAMELIN,
Charlie
GABILLON
par
Davy
BRUN,
Brigitte
JACQUEMOT
par
Ghislaine
HARSCOËT,
Nolwenn
LE
BOUTER
par
Alban
LANSELLE,
Nadia
MEDJANTI
par
Marcel
FONTELLIO,
Christophe
MARTINET
par
Jean-Marc
DESPLATS,
Suzanna
MARTINET
par
Sébastien
COUPAS,
Aurélie
POLESE
par
Carine
CALMON
PLANTIN,
Sylvie
PROCHILO
par
Yannick
GUILLO,
Frédéric
ROCHER
par
Pierre-Yves
NICOT,
Joëlle
VACHER
par
Christian
CIBIER Absents
excusés
|
Thomas
LECONTE
et Fafid
MEBARKT.
Absents
non
excusés
Frédéric
BRUNOT
(arrivé
à
19h13
pour
la
délibération
2023/132-05),
Pierre
PERRET
et
Jean-Yves
RAVENNE.
44
conseillers
communautaires
en
exercice
:
27
présents,
12
représentés,
2
absents
excusés
et
3
absents
non
excusés
à Ja
séance.
Monsieur
Jean-Jacques
BRICHET
est
nommé
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le
18/12/2023
Reçu
en
Prétere
ET
Publiée
ZT
PEL,
EUR
ID
: 077-247700701-20231214-2023
129
02-DE <É.
Communauté
de communes
el Brie
Nangissienne
Département
de
Seine
et Marne
2023/129-02
—
OBJET
:DECISION
MODIFICATIVE
N°3
AU
BUDGET
M57
Le
Conseil
communautaire,
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2023
Î
335
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Séance
du
14/12/2023
Vu
la
délibération
n°
2021/96-03
en
date
du
09
décembre
2021
qui
détermine
les
durées
d'amortissement
des
immobilisations
à compter
du
1°
janvier
2022.
Vu
la
délibération
n°
2022/150-03
en
date
du
15
décembre
2022
qui
fixe
les
règles
d'amortissement
dérogatoire
au
principe
du
prorata
temporis,
Vu
la
délibération
n°
2023/51-09
en
date
du
13
avril
2023
relative
au
vote
du
Budget
Primitif
Principal
MS57
exercice
2023,
Considérant
la
nécessité
d’amortir
au
prorata
temporis
les
biens
acquis
au
cours
de
l’année
2023
dont
la durée
d'amortissement
est supérieure
à 10
ans,
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ARTICLE
UN
:
DECISION
MODIFICATIVE
N°3
CC
de
la BRIE
NANGISSIENNE
-— BUDGET
M57-
2023
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
Chapitres
Articles
Montant
en
€
|
Chapitres
Articles
Montant
en
€
042
6811
15
351,22€
023
023
-15
351,22€ 0,00€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
Chapitres
Articles
Montant
en
€
|
Chapitres
Articles
Montant
en
€
040
28145
80,00€
040
2804132
7 500,00€
040
28151
3 059,22€
040
28041412
4 712,00€
021
021
- 15
351,22€
0,00€
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2023
Reçu
en
préfecture
te
19/12/2023
Publié
le
f
[EC
2079
ID
: 077-247700701-20231214-2023
129
_02-DE em
LL
Registre
des
délibérations
et
décisions
- année
2023
Î
336
==
Name
Séance
du
14/12/2023
P)
Communauté
de
communes
dela Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
ARTICLE
DEUX
:
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication.
Le
tribunal
administratif peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr.
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
que
dessus
Ont
signé
au registre
les membres
présents
Nangis,
le
14
décembre
2023
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2023
Publié le
7 (
DEC, 2073
ID
: 077-247700701-20231214-2023_129_02-DE Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2023
l
337
Séance
du
14/12/2023
F
Communauté
de communes
diBrie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
Envoyé
en
préfecture
le
19/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
19/12/2023
Publié
le
Fe
Ep
4
Ê
DEC,
|
ID
: 077-247700701-20231214-2023_129
_02-DE