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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 24 04 MiseOeResArtMangaActart tampon
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2023 24 04 MiseOeResArtMangaActart tampon)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Budget,
Séance
du
16/02/2023
Communauté
de
communes
À
ex Brle Nangissienne
Département
de Seine
et Marne EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Date
de
la
convocation
10/02/2023 Date
de
l'affichage
10/02/2023 L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
seize
février
à
dix-neuf
heures,
le
conseil
communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
salle
des
fêtes
d’Aubepierre-Ozouer-Le-Repos,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Yannick
GUILLO),
Président.
Étaient
Présents
Didier
BALDY,
Gilles
BOUDOT,
Jean-Jacques
BRICHET,
Frédéric
BRUNOT,
Carine
CALMON
PLANTIN,
Christian
CIBIER,
Sébastien
COUPAS,
Jean-Marc
DESPLATS,
Eliane
DIACCI,
Sébastien
DROMIGNY,
Aymeric
DUROX,
Marcel
FONTELLIO,
Charlie
GABILLON,
Yannick
GUILLO,
Serge
HAMELIN,
Ghislaine
HARSCOËT,
Fabrice
HOULIER,
Brigitte
JACQUEMOT,
Mohamed
KHERBACH,
Clotilde
LAGOUTTE,
Alban
LANSELLE,
Nolwenn
LE
BOUTER,
(arrivée
à 19h10
pour
la délibération
2023/23-03),
Gilbert
LECONTE,
Édith
LION,
Christophe
MARTINET,
Farid
MÉBARKI,
Nadia
MEDJANTL,
Pierre-Yves
NICOT,
Francis
OUDOT,
Pierre
PERRET,
Aurélie
POLESE,
Sylvie
PROCHILO,
Angélique
RAPPAILLES,
Jean-Yves
RAVENNE,
Stéphanie
SCHUT,
Jean-
Sébastien
SGARD),
et Alain
THIBAUD.
Absents
excusés
représentés
Michel
BILLOUT
par
Clotilde
LAGOUTTE,
Davy
BRUN
par
Sébastien
COUPAS,
Sylvain
CLÉRIN
par
Brigitte
JACQUEMOT,
Philippe
DUCQ
par
Alban
LANSELLE,
Suzanna
MARTINET
par
Angélique
RAPPAILLES,
Frédéric
ROCHER
par
Sylvie
PROCHILO,
Joëlle
VACHER
par
Christian
CIBIER.
44
conseillers
communautaires
en
exercice
: 37
présents
et 7 représentés
à la séance.
Madame
Brigitte
JACQUEMOT
est nommée
secrétaire
de
séance. Envoyé
en
préfecture
le 21/02/2023
Reçu
en
préfecture
TÉFE
Affiché
le
11
V.
2073
ID
: 077-247700701-20230216-2023_24_04-DE ®
pts,
Le
EEE
===
Ne
Séance
du
16/02/2023
|
60
«S
Communauté
de
communes
1 Brie
Nangissienne
Département
de Seine
et Marne
2023/24-04
—
OBJET:
MISE
EN
ŒUVRE
D’UNE
RÉSIDENCE
ARTISTIQUE
SUR
LE
MANGA
EN
PARTENARIAT
AVEC
ACT’ART
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
l’arrêté
préfectoral
n°
2020/DRCL/BLI/n°2
en
date
du
7 janvier
2020
portant
modification
des
statuts
de
la
communauté
de
communes
de
la
Brie
Nangissienne,
notamment
en
matière
d’actions
socioculturelles,
Considérant
la
volonté
de
la
communauté
de
communes
de
la
Brie
Nangissienne
de
renforcer
l'accès
des
habitants
aux
pratiques
artistiques
et
culturelles
en
lien
avec
le
livre,
l’écriture
et
le
dessin, Considérant
le
projet
manga
développé,
en
partenariat
avec
Act’art,
par
la
communauté
de
communes
de
la
Brie
Nangissienne
visant
la
création
par
les
habitants
jeunes
adolescents
un
manga
narrant
une
histoire
sur
le
territoire
de
La
Brie
Nangissienne,
Considérant
le
budget
prévisionnel
à
la
charge
de
la
communauté
de
communes
de
la
Brie
Nangissienne
à hauteur
de
12
000
euros
Toutes
Taxes
Comprises,
Considérant
le
projet
de
convention
de
partenariat
avec
Act’
Art
établi,
pour
la
mise
en
œuvre,
la
responsabilité
et
le
financement
d’un
projet
d’actions
culturelles
à
destination
des
adolescents
sur
la
thématique
du
Manga
et
du
Vivant
sur
le
territoire
de
la
communauté
de
communes, Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
ARTICLE
UN
:
Approuve
la convention
de
partenariat
avec
Act’Art,
pour
la mise
en
œuvre,
la responsabilité
et
le
financement
d’un
projet
d’actions
culturelles
à
destination
des
adolescents
sur
la
thématique
du
Manga
et du Vivant
sur
le territoire
de
la communauté
de
communes.
ARTICLE
DEUX
:
Autorise
Monsieur
le
Président
à
signer,
la
convention
de
partenariat
avec
Act’ Art,
pour
la
mise
en
œuvre,
la
responsabilité
et
le
financement
d’un
projet
d’actions
culturelles
à
destination
des
adolescents
sur
la thématique
du
Manga
et
du
Vivant
sur
le
territoire
de
la
communauté
de
communes,
et tout
document
afférent.
ARTICLE
TROIS
:
Dit
que
la dépense
sera prévue
au budget
de
l’exercice
2023.
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an que
dessus
Ont
signé
au registre
les membres
présent
Nangis,
le
16
février
2023
Le
Président,
Yannick
GUILLO
Envoyé
en
préfecture
le
21/02/2023
Reçu
en
PH
sa
IE
Affiché
le
:
ID
: 077-247700701-20230216-2023_24_04-DE