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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - doc00990520260316135437)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Budget,
D BRIE & NANGUIENNE
Liste
des
délibérations
Conseil
Communautaire
du
12
Mars
2026
Numéro
Objet
Vote
APPROBATION
DU
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
19
,
2026-017
FÉVRIER
2026
Approuvée
2026-018
AVENANT
N°
4 AU
CONTRAT
POUR
LA
RÉUSSITE
DE
LA
TRANSITION
ÉCOLOGIQUE
DE
LA
CCBN
Approuvée
2026-019
SIGNATURE
DE
LA
CONVENTION
FINANCIERE
ANNUELLE
2025
DU
CONTRAT
POUR
LA
RÉUSSITE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE
DE LA CCBN
Approusse
2026-020
| COTISATIONA LA MISSION LOCALE DU PROVINOIS
Approuvée
2026-021
| COTISATION AU RESEAU
INITIATIVE MELUN VAL DE SEINE ET SUD SEINE-ET-MARNE
Approuvée
2026-022
| ADHESION A L'ASSOCIATION SEINE-ET-MARNE ENVIRONNEMENT
Approuvée
2026-023
| MODIFICATION DU PERIMETRE
DU SDESM
PAR ADHESION
DES COMMUNES
DE GESSON
ET
ne
2026-024
MODIFICATION
DE LA TARIFICATION
DES
SEJOURS
ACCESSOIRES
DES
ACCUEILS
DE
LOISIRS
Approuvée
2026-025
TARIFICATION
DE
LA SEMAINE
SPORTIVE
Approuvée
VALIDATION
D'UNE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
LES
CONCERTS
DE
,
2026-026
POCHE
Approuvée
2026-027
AUTORISATION
D'ENGAGEMENT
DE
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
DU
BUDGET
PRINCIPAL
À
.
F
M57
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2026
PRFOUVSE
AVENANT
N°1
A LA CONVENTION
D'OPERATION
DE
REVITALISATION
DU
TERRITOIRE
DE
.
2026-028
NANGIS
Approuvée
Délibérations
télétransmises
au
contrôle
de
légalité
et
publiées
sur
le
site
internet
le
Jéfe3/
2026
Mise
en
ligne
et affichage
de
la
présente
liste
des
délibérations
le
6/03
|}
2026.
Conseil
Communautaire
du
12
Mars
2026