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Ordre du Jour - px ODJ cm 20150703
Document publié le Vendredi 3 juillet 2015 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - px ODJ cm 20150703)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 3 JUILLET 2015, A 18 HEURES
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O R D R E D U J O U R
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- Désignation d’un secrétaire de séance
1 - Décision Modificative N°2 - Budget principal
2 - Attribution de subventions aux associations
3 - Convention de partenariat relative à l'hébergement de concentrateurs sur les toits de bâtiments municipaux dans le cadre du projet Compteurs Communicants Gaz de GrDF
4 - Révision du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
5 - Recrutement d'agents contractuels pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité ou à des remplacements
6 - Attribution des logements de fonction - Liste des emplois concernés
7 - Délégation de service public de l'accueil périscolaire et de loisirs sans hébergement
8 - Création d'une grille tarifaire pour les services péri et extra scolaires de la ville de Périgueux
9 - Création d'un tarif pique-nique et suppression du tarif sans quotient familial pour la restauration scolaire
10 - Validation du règlement intérieur du dispositif carte jeunes
11 - Désaffectation et déclassement des locaux de l'école maternelle de Vésone
12 - Tarifs municipaux - Actualisation et création de nouveaux tarifs
13 - Musée d'Art et d'Archéologie du Périgord - Demande de subvention à la DRAC
14 - Musée d'Art et d'Archéologie du Périgord - Concours des muséophages - Demandes de subventions
15 - Elaboration d'un agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)
16 - Gratification de stagiaires - Modifications
17 - Opération programmée d'amélioration de l'habitat - Renouvellement urbain - Multi-sites de Périgueux et programme d'intéret général Améliâ - Attribution de subventions