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Ordre du Jour - ODJ CM 20190322
Ordre du Jour - ODJ PX 20160219 2
Document publié le Vendredi 19 février 2016 par la commune de Périgueux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ PX 20160219 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 19 FEVRIER 2016, À 18 heures
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O R D R E D U J O U R
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- Désignation d’un secrétaire de séance
- Ratification des procès-verbaux des conseils municipaux des 20 novembre et 18 décembre 2015
1 - Débat d'orientations budgétaires 2016 - Budget principal
2 - Débat d'orientations budgétaires 2016 - Budget assainissement
3 - Débat d 'orientations budgétaires 2016 - Budget eau potable
4 - Office Public de l’Habitat de Périgueux (Périgueux-Habitat) - Demande de garantie de prêt
5 - OPAH-RU multisites de Périgueux - Modification montants de subventions
6 - Rétrocession et intégration d'une parcelle privée dans le domaine public- Lotissement Chaminade, chemin du Puyrousseau
7 - Cession d'un ensemble immobilier dit PERIBUS sis rue du 5ème Régiment de Chasseurs à la communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
8 - Cession d'un ensemble immobilier sis 138 avenue Maréchal Juin au Grand Périgueux
9 - Participation de la Ville à l'achat d'un terrain dans le quartier Clos Chassaing par un fonds de concours
10 - Echanges de terrains et abandon de droits entre la Ville de Périgueux et l'Office Périgueux Habitat - Régularisations
11 - Redevances d'occupation du domaine public réservé au stationnement dans le cadre de travaux - Modification des montants
12 - Avis du conseil municipal sur l'adhésion au groupement de commande entre la communauté d'agglomération "Le Grand Périgueux" et les communes d'Antonne et Trigonant, Champcevinel et Périgueux pour la réalisation d'un programme de réhabilitation des réseaux d'assainissement communaux de 2016-2019
13 - Fixation des ouvertures de commerces les dimanches et jours fériés
14 - Convention avec l'Ecole Nationale de Police de Périgueux
15 - Centre socioculturel l'Arche - Participation aux frais de l'atelier cuisine à compter du 1er mars 2016
16 - Médiathèque Pierre Fanlac - Convention de mise à disposition d'un conservateur par le Ministère de la Culture - Autorisation de signature
17 - Médiathèque Pierre Fanlac - Etranges lectures - Convention de partenariat avec la ligue de l'enseignement de la Dordogne - Autorisation de signature
18 - Révision du PLU - Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durables
19 - Information sur les marchés, conventions et contrats conclus du 1er janvier au 31 décembre 2015 dans le cadre de la délégation de signature