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Déliberation - 2024 01 22 LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES DU 22
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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 19 JANVIER 2026
Procès Verbal - proces verbal de la reunion du 22 janvier 2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour du 22 JANVIER 2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour du 22 JANVIER 2024)
Thèmes du document : Changement climatique, Énergies, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 22 JANVIER 2024
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 18 DÉCEMBRE 2023
III. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS, RELEVÉ DES MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE ET AVENANTS PRIS EN APPLICATION DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
IV. COMPTE RENDU DES VIREMENTS DE CRÉDITS DU BUDGET PRINCIPAL CONFORMÉMENT À LA DÉLIBÉRATION N°2023/06/19/18 « BUDGET PRINCIPAL – FONGIBILITÉ DES CRÉDITS DANS LE CADRE DE L’APPLICATION DE LA NOMENCLATURE COMPTABLE M57 »
V. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-après) - 2 -
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Madame SUKKARIE
« ACTION CULTURELLE – PATRIMOINE »
2024/01/22/01 Événement culturel autour du Livre, de la lecture et de
l'écriture, du décloisonnement culturel (programmation
théâtre, musique) "Lire en Poche Gradignan" des 11, 12 et
13 octobre 2024 – Demandes de subventions 2024.
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2024/01/22/02
2024/01/22/03
Budget principal 2024 – Autorisation de dépenses
d'investissement.
Budget principal 2024 – Avances sur subventions.
Monsieur DACCORD
« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE – VILLE
DURABLE »
2024/01/22/04 Zones d’accélération pour le développement de la
production des énergies renouvelables (ZAEnR) –
Modalités de concertation.
Madame ORTOLA
« URBANISME ET CADRE DE VIE –
DÉPLACEMENTS »
2024/01/22/05 Marge non ӕdificandi le long du Pontet – Acquisition à
titre onéreux d’une bande de terrain à détacher de la
parcelle cadastrée AO n°113 appartenant à l’indivision
AGUER.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JANVIER 2024