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Déliberation - 2024 01 22 Liste DES Deliberations Examinees du 22 JANVIER 2024
Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 01 22 Liste DES Deliberations Examinees du 22 JANVIER 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Énergies, Environnement,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 22 JANVIER 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES / REJETÉES
2024/01/22/01
Événement culturel autour du Livre, de la lecture et de
l'écriture, du décloisonnement culturel (programmation
théâtre, musique) "Lire en Poche Gradignan" des 11, 12 et
13 octobre 2024 – Demandes de subventions 2024.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES et M. RESSOT.
2024/01/22/02 Budget principal 2024 – Autorisation de dépenses d'investissement. APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES,
Mme DESTRIAU et M. RESSOT.
2024/01/22/03 Budget principal 2024 – Avances sur subventions.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Abstention : M. BERGES,
Mme DESTRIAU et M. RESSOT.
Ne prend pas part au vote :
M. BEAUTÉ, Mme LAMOTTE et
M. LATOUR.
2024/01/22/04
Zones d’accélération pour le développement de la
production des énergies renouvelables (ZAEnR) –
Modalités de concertation.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
2024/01/22/05
Marge non ӕdificandi le long du Pontet – Acquisition à
titre onéreux d’une bande de terrain à détacher de la
parcelle cadastrée AO n°113 appartenant à l’indivision
AGUER.
APPROUVÉE À L'UNANIMITÉ
Mis en ligne le 25/01/2024