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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR DU 8 JUIN 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 28 juin 2024
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 28 JUIN 2022
Document publié le Mardi 28 juin 2022 par la commune de Gradignan.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 28 JUIN 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Changement climatique, Énergies,
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 28 JUIN 2022
ORDRE DU JOUR
I. DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II. ADOPTION DU PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 AVRIL 2022
III. INSTALLATION DE MONSIEUR PIERRE VIVION EN QUALITÉ DE CONSEILLER MUNICIPAL SUITE À LA DÉMISSION DE MONSIEUR GUY BALCON, EN DATE DU 27 MAI 2022
IV. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
V. DÉLIBÉRATIONS (Cf tableau ci-dessous)
COMMISSIONS ET RAPPORTEURS NUMÉROS DÉLIBÉRATIONS
Monsieur LATOUR
« ECONOMIE – EMPLOI –
RESSOURCES HUMAINES »
2022/06/28/01
2022/06/28/02
Personnel communal – Création d’activités accessoires
indemnisées.
Personnel communal – Indemnités horaires pour travaux
supplémentaires et les heures complémentaires. - 2 -
2022/06/28/03
2022/06/28/04
2022/06/28/05
2022/06/28/06
2022/06/28/07
2022/06/28/08
Personnel communal – Mise à jour de la liste des logements
de fonction et des emplois communaux.
Personnel communal – Attribution des véhicules de service
– Mise à jour.
Personnel communal – Création de postes – Mise à jour du
tableau des emplois et des effectifs.
Personnel communal – Frais de représentation du Maire.
Personnel communal – Mandat Spécial au Maire pour un
déplacement dans le cadre du Congrès des Maires.
Personnel communal – Modalités de prise en charge des
frais de formation et de mission des élus.
Madame SUKKARIE
« ACTION CULTURELLE – PATRIMOINE »
2022/06/28/09
2022/06/28/10
Théâtre des Quatre Saisons – Tarifs des spectacles 2022-
2023.
Musée de Sonneville – Vente de catalogues d'expositions,
d'ouvrages historiques et d'objets dérivés – Tarifs – Mise à
jour.
Monsieur LECUYER
« FINANCES – MARCHÉS PUBLICS »
2022/06/28/11
2022/06/28/12
2022/06/28/13
2022/06/28/14
2022/06/28/15
2022/06/28/16
2022/06/28/17
Convention sur les modalités de reversement de la Taxe
d'Aménagement majorée instituée sur le secteur Bordeaux
Inno Campus Extra-Rocade entre les villes de Gradignan,
Pessac et Bordeaux Métropole – Autorisation de signature.
Budget principal – Approbation du compte de gestion du
receveur municipal pour 2021.
Budget principal – Vote du Compte Administratif 2021.
Budget principal – Affectation du résultat de fonctionnement
de l'exercice 2021.
Budget annexe "Service extérieur des Pompes Funèbres" –
Approbation du compte de gestion du receveur municipal
pour 2021.
Budget annexe "Service extérieur des Pompes Funèbres" –
Vote du Compte Administratif 2021.
Budget annexe "Service extérieur des Pompes Funèbres" –
Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2022 - 3 -
2022/06/28/18
2022/06/28/19
2022/06/28/20
2022/06/28/21
2022/06/28/22
2022/06/28/23
2022/06/28/24
2022/06/28/25
2022/06/28/26
2022/06/28/27
2022/06/28/28
2022/06/28/29
2022/06/28/30
Budget annexe du Théâtre des Quatre Saisons –
Approbation du compte de gestion du receveur municipal
pour 2021.
Budget annexe du Théâtre des Quatre Saisons – Vote du
Compte Administratif 2021.
Budget annexe du Théâtre des Quatre Saisons – Affectation
du résultat de fonctionnement de l'exercice 2021.
Budget principal 2022 – Admission en non valeur de produits
communaux.
Budget principal 2022 – Pertes sur créances irrécouvrables
– Créances éteintes.
Budget principal 2022 – Décisions modificatives.
Fonds Départemental d'Aide à l’Équipement 2022.
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) – Tarifs pour
l'année 2023.
Dotation de soutien à l'investissement local 2022 – Travaux
d'isolation thermique de l'école élémentaire Saint-Géry.
Adhésion de la Ville de Gradignan au groupement de
commandes mis en place par Bordeaux Métropole pour la
gestion des biodéchets issus de l'activité publique.
Fourniture et livraison de pains frais et de viennoiseries
fraîches – Modification n°1 : Révision des prix – Hausse
exceptionnelle.
Concession de services pour la mise en place d'une micro-
signalisation commerciale et de mobiliers urbains d'affichage
sur le territoire de la Ville de Gradignan – Attribution des
contrats de concession.
Fourniture de produits d'entretien et dérivés pour le
groupement de commandes : Ville de Gradignan et
E.P.A.J.G. – Lot 1 « Produits respectueux de la santé et de
l'environnement » – Modification n°1 – Révision des prix :
Hausse exceptionnelle.
Monsieur FABIA
« ESPACES PUBLICS – PAYSAGES NATURELS »
2022/06/28/31 Apposition des plaques de dénomination des rues.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2022 - 4 -
Monsieur DACCORD
« TRANSITION ÉNERGÉTIQUE – VILLE
DURABLE »
2022/06/28/32
2022/06/28/33
Parking du Solarium – Convention d'occupation temporaire
du domaine public en vue de la réalisation et de l'exploitation
d'une centrale solaire photovoltaïque sur ombrière à passer
avec la SAS "Ombrières de Gironde" – Approbation.
Tarifs de la redevance pour le stationnement des engins en
Free Floating.
Madame ORTOLA
« URBANISME ET CADRE DE VIE –
DÉPLACEMENTS »
2022/06/28/34
2022/06/28/35
Route de Canéjan – Cession à titre onéreux de la parcelle
BE n°101 par l'Union Syndicale des résidences Eurofac au
bénéfice de la Ville de Gradignan.
Rue de Naudet – Cession à titre onéreux par le syndicat des
copropriétaires de la résidence Eurofac T8-T9 de treize
emplacements de parkings à détacher de la parcelle
cadastrée BE n°102 au bénéfice de la Ville de Gradignan.
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2022